Compte-rendu du XIXe Congrès mondial de droit médical, Maceio, Brésil

Le 19e Congrès mondial de droit médical s’est déroulé du 7 au 10 août dernier, à Maceió, capitale de l’Etat d’Alagoas, au Brésil. Cette importante manifestation se déroule tous les deux ans. La Faculté de Droit de Nancy et, plus particulièrement, l’ISCRIMED (Institut de Sciences Criminelles et de Droit Médical), unité de recherche de l’Institut François Gény, y participe depuis le Congrès de 2006 qui s’était déroulé à Toulouse. Il y a ensuite eu Pékin et Zagreb. La destination choisie par l’Association Mondiale de Droit médical n’était pas évidente : Maceió n’est pas facilement accessible, le temps et le coût du voyage sont élevés, la réputation de la ville n’est guère engageante. Tant et si bien que les préparatifs du départ laissaient augurer un voyage périlleux.


Patrick Timsit – Koumak par chopin_du_21

Mais la réalité est toute autre : Maceió est une ville balnéaire, touristique, agréable. Le contraste entre les immenses plages et les favellas est saisissant et le touriste est bien inspiré de ne pas chercher à visiter toute la ville et de se contenter des principaux points d’intérêt.

Il est difficile de faire un compte-rendu du Congrès tant la manifestation est importante. Pour s’en convaincre, il suffit de consulter le programme : ateliers nombreux, thèmes variés, journées chargées. Il faut ajouter à cela le fait que la plupart des interventions étaient en anglais, ce qui ajouté au décalage horaire et à la fatigue du voyage, rend la concentration parfois aléatoire.

Malgré toutes ces difficultés, et des problèmes d’organisation qui se sont traduits par la défection de nombreux intervenants, ces journées furent passionnantes. D’abord, parce que le brassage entraîné par la présence de congressistes du monde entier est enrichissant : comparer l’appréciation des éléments de preuve en droit américain et français avec un professeur américain, échanger les points de vue sur le rôle de l’expert médical en droit australien/américain/français/japonais, discuter de la récente loi polonaise d’indemnisation des accidents médicaux ou bien encore des modalités du recueil du consentement, voilà autant d’instants qu’aucune lecture ne peut remplacer.

J’étais accompagné par Mlle Caroline JAY, déjà connue des lecteurs de ce carnet, qui est intervenue, en espagnol, sur le problème des droits des patients en matière d’obtention de crédit et d’assurance. Pour ma part, j’ai présenté une communication sur la Néonatalogie et le risque, reprenant les aspects juridiques d’un projet de recherche réalisé dans le cadre de la Maison des Sciences de l’Homme de Lorraine (NEORIS), sous la direction de Sophie Arborio. L’occasion d’intervenir dans une autre langue est toujours intéressante. N’étant pas bilingue, la manière de présenter diffère fortement et le jeu des questions/réponses est une vraie petite épreuve : en plus des difficultés liées à la maîtrise de la langue anglaise, à la compréhension des différents accents, il faut ajouter les différences de culture juridique. Il peut ainsi paraître surprenant pour un auditeur français d’entendre un australien expliquer que l’expert est indépendant et impartial, alors même que ses honoraires sont payés par l’une des parties.

Globalement, les interventions étaient très hétérogènes. Ceci s’explique principalement par la diversité des thèmes abordés, mais également par le croisement des disciplines : le Congrès mondial de droit médical n’est pas seulement un congrès de juristes spécialisés en droit médical, mais également un congrès de médecins intéressés par le droit médical. Dès lors, il est inévitable que certaines interventions soient peu juridiques. Allons plus loin : certaines interventions n’étaient guère intéressantes. C’est le lot de toute manifestation de cette ampleur. En revanche, beaucoup étaient passionnantes et parfois surprenantes. Je pense notamment à une intervention comparant les actions en responsabilité médicale en droit américain et costa-ricain, ou bien encore à la présentation de la problématique de la fin de vie aux Etats-Unis.

Trois regrets tout de même. Tout d’abord, les difficultés d’organisation qui ont amené à des temps morts importants lorsque cinq des intervenants prévus étaient absents. Ensuite, le manque de cohérence thématique entre les communications d’un même atelier : la preuve en images :

Enfin, l’absence de connexion internet sur le lieu du congrès : absence regrettable tant un « Live Tweet » de la manifestation aurait pu être intéressant!

Ces légers reproches ne doivent pas masquer l’immense intérêt d’assister de participer à cet évènement : échanges, enrichissement, perspectives de collaboration, de recherche, caïpirinha, plage, tourisme sont autant d’éléments qui encouragent à renouveler l’expérience. Excellente chose puisque les prochains congrès auront lieu à Bali, en 2014, et Los Angeles, en 2016.


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