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La recherche, l’Université et Free

La liberté d’expression est une liberté fondamentale, protégée par différents instruments. Cette liberté est renforcée par une autre liberté constitutionnelle : l’indépendance des enseignants-chercheurs. En ce qui concerne les professeurs d’Université, il s’agit d’un principe fondamental reconnu par les lois de la République. Le but de cette liberté n’est pas de permettre aux professeurs de faire ce qu’ils souhaitent : des propos universitaires, publiés ou non, peuvent bien évidemment entrer dans le champ d’application de la loi pénale. De la même manière, si une faute était commise qui causerait un préjudice, un droit à réparation existerait pour la victime. Mais le désaccord doctrinal, le propos scientifique résultant d’une analyse sérieuse n’ouvre pas voie à réparation.

Il peut arriver que certaines publications soient peu amènes avec certaines personnes : les chercheurs moquent souvent le pouvoir politique ou le pouvoir économique, le législateur, leurs collègues, mais leurs écrits sont guidés par une méthode, des analyses, des conclusions. Certaines peuvent être discutables, d’autres sont reconnues.

Notre collègue Bruno Deffains, professeur d’économie à l’Université Paris 2, directeur du laboratoire d’économie du droit, président de la European Association of Law and Economics, membre de la commission d’évaluation des pratiques commerciales, professeur invité à Yale, a récemment rédigé un rapport sur l’évolution possible de l’emploi dans le secteur de la téléphonie mobile. Un certain écho a été donné à son travail : on peut pour s’en convaincre consulter un article paru dans les Echos le 11 juin 2012, un autre paru le 18 décembre 2012, et d’autres encore. La Chaîne Parlementaire y a consacré une émission suite à la publication d’un rapport d’information d’une commission parlementaire. L’étude ne fait pas l’unanimité parmi les économistes mais le débat académique est demeuré serein.

On ne peut que se réjouir qu’une étude universitaire soit au cœur de l’attention. En revanche, apprendre qu’en raison de cette étude, l’auteur a dû donner accès au contenu de son ordinateur, à la requête de Free est choquant. La procédure judiciaire est en cours et ce site n’est en aucun cas le lieu pour discuter de l’issue de la rétractation de l’ordonnance sur requête. Une étude scientifique est contestable scientifiquement. La contestation judiciaire apparaît bien impuissante à en examiner le sérieux. La communauté universitaire doit prendre conscience des prérogatives qui sont les siennes et ne pas accepter que des pressions extérieures remettent en cause la validité de travaux de l’un de ses membres. Il s’agit d’une profonde méconnaissance de la responsabilité et du rôle des enseignants-chercheurs. Il apparaît donc important que ceux-ci se mobilisent pour le respect de leurs libertés.

 

Droit et cinéma, nouvelle approche

Arte se lance dans la téléréalité. L’annonce peut surprendre, mais le projet est intéressant et novateur. Il constitue une approche originale de ce qu’il faut bien appeler maintenant le mouvement Droit et Cinéma : un film sera diffusé à la télévision, racontant la mort d’une femme, l’enquête, les soupçons sur le mari (joué par Philippe Torreton). Puis, une fausse vraie audience aura lieu à Tours. La cour d’assises sera présidée par le vrai président de la cour d’assises, et le processus mêlera habilement comédiens, professionnels et jurés.

Le casting est organisé à Tours le 20 octobre prochain. Les informations supplémentaires sont accessibles sur le site dédié au projet.

 

Liste des qualifiés aux fonctions de MCF, section 01

Le début de l’année civile rime avec qualification aux fonctions de Maître de Conférences. La liste des qualifiés dans la section 02 est accessible sur le site Combats pour les droits de l’Homme. Il faut signaler la réussite de Frédéric SCHMIED, pour sa thèse intitulée Les effets des accords de l’OMC dans l’ordre juridique de l’Union européenne et de ses Etats membres. L’invocabilité au service de l’influence de l’Union sur la mondialisation du droit, sous la direction de MM. MOUTON et CACHARD.

Pour la section 01, l’ISCRIMED et l’Institut François Gény sont heureux d’annoncer la qualification de Mlle Julie LEONHARD pour sa thèse intitulée Etude sur la pornographie pénalement prohibée, réalisée sous la direction de Bruno PY. Voici la liste des candidats qualifiés dans la section 01. En espérant qu’elle ne contienne pas d’erreurs!

  • ABADIE Pauline, Entreprise responsable et environnement. Recherche d’une systématisation en droit français et américain, Paris 1.
  • AUBRY Marie-Christine, Le patrimoine d’affectation, Paris 13.
  • BASCOULERGUE Adrien, Les caractères du préjudice réparable, réflexion sur la place du préjudice dans le droit de la responsabilité civile, Lyon III.
  • BASIRE Yann, Les fonctions de la marque, Strasbourg.
  • BEGUIN Céline, Les contrats d’assurance sur la vie et le droit patrimonial de la famille, Paris II.
  • BERSOLLE Angélique, Droits européens et droit de la famille: contribution à l’étude de la dynamique du rapprochement, Dijon.
  • BOISSON Alexis, La licence de droit d’auteur, Montpellier I.
  • BONNAMOUR Blandine, Le dommage en droit international privé européen. Réflexions à partir du réglement Rome II sur la loi applicable aux obligations non contractuelles, Lyon III.
  • BOTREL Elisabeth, Les conventions relatives à l’exécution forcée. Contribution à l’étude de la notion d’exécution forcée, Nantes.
  • BOUCARON Magali, Le principe compétence-compétence en droit de l’arbitrage, Nice.
  • BOURDEAU Marie, L’objectif économique du contrat (Contribution à l’étude des contrats d’affaires), Montpellier I.
  • BRONZO Nicolas, Propriété intellectuelle et valorisation des résultats de la recherche publique, Aix-Marseille III.
  • CAPDEPON Yannick, Essai d’une théorie générale des droits de la défense, Bordeaux IV.
  • CHATRY Sylvain, Le concours de droits de propriété intellectuelle. Essai d’une théorie générale, Nantes.
  • CLAVERIE Charlotte, L’habitude en droit pénal, Bordeaux IV.
  • COPAIN Carine, L’encadrement de la contrainte probatoire en procédure pénale française, Lyon III.
  • COTTET Marion, Essai critique sur la théorie de l’accessoire en droit privé, Paris XI.
  • COURT DE FONTMICHEL Maximin, Les parties faibles et l’arbitrage, Versailles Saint Quentin.
  • COURTAIGNE Coralie, L’adéquation du droit pénal à la protection de l’environnement, Paris II.
  • DABOSVILLE Benjamin, L’information du salarié. Contribution à l’étude de l’obligation d’informer, Nanterre.
  • DEBOURG Claire, Les contrariétés de décisions dans l’arbitrage international, Nanterre.
  • DECHEPY Johan, Les mutations de la chambre de l’instruction (Propositions pour une reconstruction de l’avant-procès pénal autour d’une juridiction du second degré, Rennes.
  • DELMOTTE Alexandre, Les aspects juridiques de la valorisation de la recherche, Grenoble.
  • DORMONT Sarah, Le conflit entre le droit d’auteur et le droit de la concurrence, Paris XI.
  • DUREZ Clément, La règle de jeu et le droit. Contribution à l’élaboration d’une théorie juridique du jeu organisé, Lyon III.
  • EYNARD Jessica, Essai sur la donnée à caractère personnel, Toulouse 1.
  • FORTI Valerio, La titrisation des créances en droit comparé. Contribution à l’étude de la propriété, Poitiers.
  • FREYD Clotilde, Bi-activité professionnelle des époux et communauté de biens. Pour une autre communauté légale, Strasbourg.
  • GALLARDO Eudoxie, La qualification pénale des faits, Aix-Marseille III.
  • GARDES Delphine, La notion de travail : essai et enjeux d’une définition juridique, Toulouse 1.
  • GARINOT Jean-Marie, Le secret des affaires, Dijon.
  • GOUEZEL Antoine, La subsidiarité en droit privé, Paris II.
  • GUILLEMAIN Maïté, Les chaînes de contrats de droit d’auteur, Poitiers.
  • HARTMANN Elodie, La maternité criminelle du XIIe au XXIe siècle : le droit pénal face à l’expression du désir et du refus d’enfant, Strasbourg.
  • ICARD Julien, Analyse économique et droit du travail, Paris I.
  • JULIENNE Maxime, Le nantissement de créance, Paris I.
  • JUREDIEU Franck, Ratification et acte juridique, Poitiers.
  • KNETSCH Jonas, Le droit de la responsabilité et les fonds d’indemnisation. Analyse en droits français et allemand, Paris II.
  • LATIL Arnaud, Création et droits fondamentaux, Lyon III.
  • LE CAM Stéphanie, L’auteur professionnel : entre droit d’auteur et droit social, Nantes.
  • LE MONNIER DE GOUVILLE Pauline, Le juge des libertés et de la détention, Paris II.
  • LEONHARD Julie, Etude sur la pornographie pénalement prohibée, Nancy.
  • LESTIENNE Laure, Le beau-parent en droit français et en droit anglais, Paris II.
  • LIEUTIER Jean-Philippe, Le modèle de l’actionnariat salarié, Aix-Marseille III.
  • LOPEZ DE TEJADA Maria Muskua, La disparition de l’exequatur, Paris II.
  • MANGIAVILLANO Alexandre, Le contribuable et l’Etat. L’impôt et la garantie constitutionnelle de la propriété (Allemagne – France), Aix-Marseille III.
  • MARGAINE Clément, La capacité pénale, Bordeaux IV.
  • MARGUERITE Magali, Le droit à la représentation des salariés dans la négociation collective, Paris II.
  • MAUCLAIR Stéphanie, Recherche sur l’articulation entre le droit commun et le droit spécial en droit de la responsabilité civile extracontractuelle, Orléans.
  • MAURIN Lucien, Contrats et droits fondamentaux, Aix-Marseille III.
  • MAYOUX Sébastien, Les conventions d’abandon amiable du contrat, Poitiers.
  • MAZEAU Laurène, La responsabilité civile des professionnels exploitant une activité à risque, Toulouse 1.
  • MEILLER Eric, La notion de servitude, Lyon III.
  • MENDUINA GORDON Eva, Existe-t-il en matière d’exécution des contrats un régime propre aux contrats synallagmatiques?, Nanterre.
  • MOREAU Flore, La mobilité des travailleurs dans les relations extérieures de l’Union européenne, Paris I.
  • MOURON Philippe, Le droit d’exposition des oeuvres graphiques et plastiques, Aix-Marseille III.
  • NICAUD Baptiste, La réception du message artistique à la lumière de la CEDH, Limoges.
  • NICOLAS Emeric, Le principe d’assimilation des investisseurs aux consommateurs sur les marchés financiers. Contribution à une théorie de l’assimilation juridique, Orléans.
  • PALLANTZA Dimitra, La créance de salaire, Paris I.
  • PALVADEAU Emmanuelle, Le contrat en droit pénal, Bordeaux IV.
  • PELLETIER Nicolas, La responsabilité au sein des groupes de sociétés en cas de procédure collective, Paris I.
  • PICOD Nathalie, La remise de dette en droit privé, Toulouse 1.
  • POIRRET Jennifer, La représentation légale du mineur sous autorité parentale, Paris Est.
  • PONTIF Valérie, La sécurité juridique et le droit du travail, Nanterre.
  • POSOCCO Laurent, La clause compromissoire. Contribution à l’étude sur l’arbitrabilité des litiges, Toulouse 1.
  • QUIQUEREZ Alexandre, La titrisation des actifs intellectuels au prisme du droit luxembourgeois. Etude au confluent de la propriété intellectuelle et du droit financier, Luxembourg/Poitiers.
  • RAYMOND Marie-Anne, Les infractions de résultats, Bordeaux IV.
  • ROCCATI Marjolaine, Le rôle du juge national dans l’espace judiciaire européen, du marché intérieur à la coopération civile, Nanterre.
  • RONET Delphine, Les créances de sécurité sociale et l’entreprise en difficulté, Aix-Marseille III.
  • ROSA Fabrice, Les actes de réglementation privée, Paris I.
  • ROUSVOAL Laurent, L’infraction composite (Essai sur la complexité en droit pénal), Rennes.
  • SCHLUMBERGER Edmond, Les contrats préparatoires à l’acquisition de droits sociaux, Paris I.
  • SERFATY Vidal, Les droits dérivés de l’oeuvre audiovisuelle, Paris II.
  • SICHEL Laureen, La gravité de la faute en droit de la responsabilité civile,Paris I.
  • SIRI Aurélien, Le mutuus dissensus. Notion, domaine, régime, Aix-Marseille III.
  • SWEENEY Morgan, L’égalité en droit social, au prisme de la diversité et du dialogue des juges, Nanterre.
  • TADROS Antoine, La jouissance des titres sociaux d’autrui, Paris I.
  • VERLHAC Jérôme, La mutation européenne du droit associatif, Limoges.
  • WALTZ Belinda, Le dol dans la formation des contrats : essai d’une nouvelle théorie, Lyon III.
  • WESTENDORF Hannes, Le transfert des sûretés, Paris II, Luxembourg.
  • WITTMANN Valérie, Les interférences entre instances civile et pénale parallèles. Contribution à l’étude de la cohérence en matière juridictionnelle, Dijon.
  • WYSZOGRODZKA Sylwia, Etude comparative de l’erreur-obstacle en droit français et du dissentiment en droit polonais, Paris V.

Mise à jour de la page QPC en matière pénale

La page relative à la QPC en matière pénale est à jour de la décision rendue ce jour par le Conseil constitutionnel, relative à l’article L. 621-1 du Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

La disposition est déclarée conforme à la Constitution. D’une part, le Conseil se déclare incompétent pour examiner la conformité de cette disposition interne à une directive de l’Union européenne. D’autre part, le Conseil estime que les peines prévues ne sont pas manifestement disproportionnées.

Guillaume Bat’s

Le lien du weekend concerne, une fois n’est pas coutume, le handicap. Les lecteurs de ce carnet de recherches auront constaté que le handicap est un champ privilégié de mes recherches.

Le sérieux de la recherche et le ton souvent apitoyé qu’il est habituel de prendre lorsque le handicap est en cause sont balayés par un jeune comédien : Guillaume Bat’s. Deux sketches de l’auteur sont en ligne et difficile de ne pas en rire!

La première vidéo est intitulée La vie d’artiste.

La seconde vidéo est intitulée : Elle est pas belle la vie ?

Guillaume Bats – Elle est pas belle la vie ? par fieald

 

Je n’ai pas davantage d’informations sur un site de l’auteur, un lien facebook, twitter ou autre : les renseignements sont les bienvenus en commentaire!

Guillaume Bat’s a une page Facebook sur laquelle il a notamment annoncé qu’il ferait la première partie du spectacle d’Anthony Kavanagh le 10 décembre prochain à Metz.

 

Mise à jour de la page QPC

La page QPC en matière pénale a été mise à jour de la décision no 2011-192 QPC du 10 novembre 2011, censurant plusieurs dispositions relatives au secret défense.

Cette décision vient censurer plusieurs dispositions du Code de procédure pénale, du Code de la défense et du Code pénal, relatives aux lieux classifiés au titre du secret de la défense nationale.

L’image du droit

L’image du droit est le titre d’une exposition qui a lieu au Foyer des étudiants de la Faculté de Droit de Nancy. Le texte de présentation est disponible ci-dessous. On ne peut que souligner l’intérêt d’une telle démarche : la pluridisciplinarité se voit ainsi concrétisée au-delà des études de fond, puisque le travail des étudiants de l’École supérieure d’art de Lorraine | Épinal atteint maintenant la forme des ouvrages.

Voici le texte de l’annonce de l’exposition disponible sur le site de l’Université Nancy 2 :

«Une expérience originale, inédite, la rencontre entre l’École supérieure d’art de Lorraine d’Épinal, et la Faculté de Droit de Nancy.
Des jeunes plasticiens, étudiants à Épinal, ont été amenés à réfléchir sur la charte éditoriale d’une collection initiée par Bruno Py, Professeur de Droit : Santé, qualité de vie et handicap.

visuel de l'afficheRéservé à un public spécialisé dans les aspects juridiques traitant des questions du corps, le sujet pouvait paraître austère à des étudiants non initiés. Ils ont répondu avec enthousiasme et ont conçu un travail photographique d’auteur sur la représentation du corps souffrant, de sa dégradation, de la sexualité, de la maladie, du handicap…

Inscrite dans le champ de l’art contemporain, leur réflexion a porté sur la fonction de l’image. Une image peut identifier, expliquer, informer, suggérer, illustrer, elle est forcément vecteur de communication visuelle. Questionner sa morphologie, sa fonction, sa pertinence fut l’enjeu de ce travail de réflexion et de production développé au sein de l’École par un groupe d’étudiants de 3e année.

L’exposition proposée au sein de la Faculté de Droit fait l’état de ces différentes recherches, les images de couverture et les propositions graphiques de la collection. Des sujets graves traités souvent de manière métaphorique, des images agrandies, floues, pas toujours lisibles ou au contraire vidées du sujet parce que justement traitant de l’indicible, toutes émouvantes et fragiles, elles sont autant de représentations qui semblent traduire les inquiétudes de notre époque.

Liste des étudiants DE L’ÉSAL | ÉPINAL ayant participé à ce travail :
Étienne Aubry, Gabriel Badin, Camille Bourrier, Céline Charpot, Hadrien Devaux, Caroline Dugois, Nina Ferrer-Gleize, Marine Froeliger, Vivien Gloeckler, Seon-Mi Jin, Flora Kam, Laura Kientzler, Delphine Millet, Charlotte Sivrière, Hélène Thiennot».

Il faut enfin saluer les initiateurs de cette exposition : M. Bruno PY, Mmes Roselyne BOUVIER et  Marie-Christine MATRICOU.

Page dédiée à la QPC en matière pénale

J’annonçais dans un précédent billet la mise en ligne d’un fichier .pdf contenant toutes les décisions QPC rendues en matière pénale. Face à l’importance de cette problématique (comme l’affirmait un commentateur du billet en question : «la QPC en matière pénale, c’est un peu comme la cacahouète avec la bière ; c’est le mouvement perpétuel !») et au caractère peu pratique de ce type de fichier, une page a été ajoutée au site contenant ces informations.

Elle est accessible à partir du menu de ce site (en haut) et est destinée à être enrichie et tenue régulièrement à jour. Des améliorations doivent encore être apportées (en insérant des liens permettant de mieux naviguer entre les décisions), mais pour paraphraser le dit commentateur : entre la cacahouète et la bière, il faut prendre un peu l’air.

Voici le lien vers cette nouvelle page.