Archives mensuelles : novembre 2011

Des salopes et des anges : T. Benacquista, Fl. Cestac

La bande dessinée occupe une place de plus en plus importante sur ce carnet, tout simplement parce que l’imagination des auteurs et les sujets traités rejoignent les problématiques de recherche de nombreux juristes. L’ouvrage de Tonino Benacquista et Florence Cestac, Des Salopes et des Anges, est intéressant car il retrace rapidement l’histoire de la loi relative à l’interruption volontaire de grossesse.

L’histoire de trois femmes sert de prétexte à ce retour sur une période importante de l’histoire législative. La première est une jeune femme qui ne peut être enceinte car son mari le refuse pour le moment, privilégiant sa carrière professionnelle. La deuxième est une militante pro-avortement qui exerce ce qu’elle considère comme un droit. La troisième est une femme issue d’un milieu aisé et très conservateur, enceinte suite à une relation adultère.

Chacune empruntera le même bus pour se rendre en Angleterre afin d’y subir une interruption volontaire de grossesse. Les problèmes de chaque femme sont montrés : solitude, difficultés psychologiques de l’acte que nulle ne considère comme anodin. Malheureusement, l’ensemble est rapide, pour ne pas dire caricatural : la simplification est inévitable dès lors que seulement quelques cases sont utilisées pour montrer une réalité éminemment complexe.

Le dessin de Florence Cestac participe à cette impression. Les personnages aux gros nez conduisent à une différence trop importante entre la forme et le fond. Cela répond certes à une volonté du dessinateur : Florence Cestac explique en effet que son dessin «apporte de la légèreté à des sujets difficiles». Si la légèreté est appréciable pour dédramatiser des situations délicates, on regrettera toutefois qu’elle aboutisse souvent à une simplification excessive, pour ne pas dire grossière.

 

Malgré tout, l’intérêt juridique de l’ouvrage réapparaît lorsque sont retracés les débats parlementaires et les raisons de l’autorisation de l’interruption volontaire de grossesse. Les arguments soulevés, les difficultés de l’adoption du texte sont mises en avant, démontrant que l’adoption d’un texte, quel qu’il soit, obéit à des considérations qui n’ont que peu à voir avec les grands principes du droit. Apparaissent ainsi les problèmes, classiques, de l’adaptation du droit aux faits, de la nécessité de préserver un équilibre entre des valeurs contraires, d’application d’une norme. L’ouvrage m’a étrangement rappelé la communication de Mlle Stéphanie DORION, relative au processus politique ayant abouti au vote d’une loi relative à la gratuité de la fécondation in vitro au Québec, qui a eu lieu lors du 79e Congrès de l’ACFAS. Il était question des tensions et arguments utilisés pour aboutir au vote du texte. La bande dessinée s’attache, d’une manière différente, à montrer les raisons de la loi Veil et les difficultés de son adoption.

Des Salopes et des Anges devient alors un instrument utile pour aborder autrement des questions fondamentales, trop souvent mises de côté lorsqu’il est question de l’intérêt d’adopter telle ou telle réforme.

Guillaume Bat’s

Le lien du weekend concerne, une fois n’est pas coutume, le handicap. Les lecteurs de ce carnet de recherches auront constaté que le handicap est un champ privilégié de mes recherches.

Le sérieux de la recherche et le ton souvent apitoyé qu’il est habituel de prendre lorsque le handicap est en cause sont balayés par un jeune comédien : Guillaume Bat’s. Deux sketches de l’auteur sont en ligne et difficile de ne pas en rire!

La première vidéo est intitulée La vie d’artiste.

La seconde vidéo est intitulée : Elle est pas belle la vie ?

Guillaume Bats – Elle est pas belle la vie ? par fieald

 

Je n’ai pas davantage d’informations sur un site de l’auteur, un lien facebook, twitter ou autre : les renseignements sont les bienvenus en commentaire!

Guillaume Bat’s a une page Facebook sur laquelle il a notamment annoncé qu’il ferait la première partie du spectacle d’Anthony Kavanagh le 10 décembre prochain à Metz.

 

Sous l’entonnoir : Sibylline, N. Sicaud

L’encadrement juridique de l’hospitalisation psychiatrique est une question passionante. D’abord parce les enjeux sont importants (privation de liberté, soins sans consentement, débats éthiques, etc.). Ensuite, en raison de la récente  loi du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge, précédée de plusieurs décisions QPC ayant fortement influencé le processus législatif (Sur cette réforme: J.-Ph. Vauthier, «De la nouveauté en psychiatrie», Lamy Droit de la santé, actualités, no 110, oct. 2011, p.1). Enfin, parce que le monde de la psychiatrie est caractérisé par des fantasmes et fausses croyances.

De nombreux ouvrages spécialisés abordent la question de l’hospitalisation psychiatrique. Une bande dessinée aborde le quotidien des personnes hospitalisées. Parue aux éditions Delcourt, Sous l’entonnoir (Sybilline et Natacha Sicaud), retrace l’expérience d’une jeune fille, Aline, hospitalisée à Sainte-Anne à l’âge de 17 ans suite à une tentative de suicide.

Le sujet est d’autant plus délicat qu’il est autobiographique. L’évocation des raisons de la tentative de suicide ne fait qu’accentuer la sensation de malaise du lecteur. Pourtant, l’ouvrage ne sombre pas dans le misérabilisme : seules quelques pages sont explicitement relatives à l’enfance de l’héroïne et aux raisons de son geste. La suite est éloignée de toute forme d’apitoiement.

S’agissant de l’hospitalisation d’une mineure, les règles de l’hospitalisation forcée ne sont pas concernées, puisque les titulaires de l’autorité parentale sont les décideurs. En revanche, le régime des soins forcés apparaît rapidement au cœur de l’ouvrage : médicaments prescrits sans réelle explication, trafic de médicaments, utilisation des contentions, etc.

Le droit n’est bien évidemment pas le sujet du livre. Toutefois, de nombreux sujets dont il est question soulèvent une réflexion juridique. Il en est ainsi de la brimade dont Aline est victime : alors qu’elle est tranquillement recroquevillée devant la télévision, une infirmière lui hurle dessus pour qu’elle pose ses pieds par terre. De même, la relation avec le médecin psychiatre  appelle l’attention sur la toute puissance médicale, que le législateur a cherché à combattre en faisant intervenir le juge des libertés et de la détention. Sont également abordées les règles d’accès au dossier médical, ou bien encore l’effet désocialisant de l’institution.

Autant de thèmes délicats que les auteurs réussissent à aborder avec finesse et intelligence : le livre n’est pas une charge contre l’hospitalisation psychiatrique. Mieux, l’humour, léger, diffus, est également présent : Aline, jeune adolescente, passe ses premières journées à lire Antonin Artaud, en faisant semblant de tout comprendre; ou bien encore l’activité escalade, se concluant par un magnifique «abruti» in petto.

Il faut enfin ajouter le soin apporté aux pages d’illustration de chaque nouveau chapitre/thème, riches de sens. Sous l’entonnoir est une œuvre délicate, sincère, loin des clichés de la folie parce qu’il n’en est finalement guère question. Le parcours de cette adolescente est touchant et le partage de son expérience, précieux.

Situation de Patrick Mistretta, suites (contentieuses)

Les précédents billets relatifs à la situation de Patrick Mistretta et la mobilisation importante qui en est résultée, l’évocation de la situation de notre collègue par Denis Mazeaud ou bien encore Hervé Croze («Pourquoi les facultés de droit devront sortir de l’université», JCP G 2011, Ap. rap. 880) ne pouvaient rester sans suite.

Les premières décisions importantes relatives au recrutement des enseignants-chercheurs apparaissent. Le Conseil d’Etat a rendu deux décisions importantes le 14 octobre dernier. Dans la première (no 333712), il estime que «dans l’exercice de [ses] compétences, le comité de sélection agit en qualité de jury du concours ; que la décision d’un comité de sélection qui émet un avis défavorable sur certains candidats à l’intention du conseil d’administration présente, par suite, le caractère d’une décision susceptible d’être déférée au juge de l’excès de pouvoir par ces candidats ; qu’en outre, si un candidat demande, en application de l’article 9-1 du décret du 6 juin 1984, à avoir communication de la décision du comité de sélection, cette communication doit, pour faire courir à l’encontre de son destinataire le délai de recours contentieux, être assortie de la mention des voies et délais de recours».

Dans la seconde (no 341103), il estime que « le conseil d’administration, siégeant dans une formation restreinte aux enseignants-chercheurs et personnels assimilés de rang au moins égal à celui de l’emploi à pourvoir, prend, au vu de la délibération du comité de sélection, une délibération propre par laquelle il établit sa proposition ; que, dans l’exercice de telles compétences, il incombe au conseil d’administration d’apprécier l’adéquation des candidatures à la stratégie de l’établissement, sans remettre en cause l’appréciation des mérites scientifiques des candidats retenus par le comité de sélection ; Considérant que, s’il était loisible au conseil d’administration de rejeter l’ensemble des candidats proposés par le comité de sélection au motif que la qualification de ces candidats, telle qu’appréciée par le comité de sélection, lui apparaissait insuffisante au regard de la stratégie de l’établissement, il ressort des pièces du dossier que le conseil d’administration s’est fondé, pour rejeter l’ensemble des candidats proposés par le comité de sélection, sur sa propre appréciation des mérites respectifs des candidats ; qu’en remettant ainsi en cause l’appréciation portée sur ces candidats par le comité de sélection, qui a seul la qualité de jury, le conseil d’administration a commis une erreur de droit ; que, dès lors, la requérante est fondée à demander l’annulation de la délibération attaquée».

Une requête en annulation du veto opposé par le président de l’Université de Clermont-Ferrand a donc été introduite par M. Patrick Mistretta.

En attendant, vous pouvez continuer à apporter votre soutien, en commentaire ou en mail. Ce site ayant été injustement accusé de travestir la réalité, il est nécessaire de rappeler que les positions de chacun ont fait l’objet de nombreux commentaires, toujours accessibles et non censurés.

Mise à jour de la page QPC

La page QPC de ce carnet a été mise à jour de la décision QPC rendue ce jour par le Conseil constitutionnel, relative à la garde à vue «nouvelle mouture» issue de la loi du 14 avril 2011.

Le Conseil a assorti l’article 62 du Code de procédure pénale (audition libre) d’une réserve d’interprétation et a estimé que les autres dispositions contestées étaient conformes à la Constitution. Nul doute que la Cour européenne devrait être prochainement saisie de ces questions.

Tendance Droit, première revue électronique gratuite

Le groupe Lexisnexis a récemment innové avec tambours et trompettes en créant la revue Tendance Droit : bien plus qu’une revue électronique, il s’agit d’un magazine digital exploitant les potentialités du numérique. Du texte, mais également des liens vers des vidéos, s’affichant harmonieusement en surimpression, une navigation aisée grâce à de nombreux signets et onglets.

Le premier numéro de cette revue d’un nouveau genre est dédié aux professions du droit et du chiffre. Il s’agit d’une présentation, agrémentée d’entretiens avec des représentants des professions concernées, de chaque profession (avocats, magistrats, enseignants-chercheurs, etc.). Les pages relatives aux enseignants-chercheurs sont particulièrement intéressantes car elles fourmillent de statistiques et schémas donnant un aperçu clair et complet de la profession. Sont ainsi fournies des informations sur la féminisation de la profession, la répartition selon les sections CNU, le nombre de Maîtres de Conférences et de Professeurs, etc.

Le premier numéro de Tendance est donc utile à tous : professionnels pour mieux connaître leur profession, mais également étudiants ou futurs étudiants en recherche de données permettant d’aider à leur orientation.

Pour plus de précisions, il suffit de suivre ce lien.

Personne handicapée, vie affective et sexuelle… Quel accompagnement ?

Le Conseil général du Val d’Oise organise ce jeudi un colloque sur le thème de la vie affective et sexuelle des personnes handicapées. J’aurai l’honneur d’y intervenir.

Le contrat commenté (en BD)

Excellente initiative que cette publication : Le Contrat commenté, par le Groupement des Auteurs de Bande Dessinée du Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs. L’objectif est principalement pratique puisque cet ouvrage numérique (qui peut également être commandé en version papier pour la ridicule somme de 10€ plus 2,40€ de frais de port) s’adresse aux auteurs de BD et leur fournit les éléments clés pour la compréhension et la négociation de leur contrat.

Sont ainsi abordés : les différentes formes d’édition, la cession des droits, les clauses relatives à la commercialisation, aux droits numériques, etc. Le tout est illustré par plusieurs auteurs : Maëster (auteur de l’illustration ci-dessus), Lewis Trondheim, et d’autres.

Éminemment pratique, l’enseignant de droit des obligations y trouvera également de nombreuses illustrations concrètes, celui de propriété intellectuelle, une source de réflexion, et les étudiants pourront se plonger dans une lecture juridique illustrée avec humour. Les relations entre le droit et les autres arts semblent infinies et l’on ne peut que s’en réjouir!

Mise à jour de la page QPC

La page QPC en matière pénale a été mise à jour de la décision no 2011-192 QPC du 10 novembre 2011, censurant plusieurs dispositions relatives au secret défense.

Cette décision vient censurer plusieurs dispositions du Code de procédure pénale, du Code de la défense et du Code pénal, relatives aux lieux classifiés au titre du secret de la défense nationale.

L’image du droit

L’image du droit est le titre d’une exposition qui a lieu au Foyer des étudiants de la Faculté de Droit de Nancy. Le texte de présentation est disponible ci-dessous. On ne peut que souligner l’intérêt d’une telle démarche : la pluridisciplinarité se voit ainsi concrétisée au-delà des études de fond, puisque le travail des étudiants de l’École supérieure d’art de Lorraine | Épinal atteint maintenant la forme des ouvrages.

Voici le texte de l’annonce de l’exposition disponible sur le site de l’Université Nancy 2 :

«Une expérience originale, inédite, la rencontre entre l’École supérieure d’art de Lorraine d’Épinal, et la Faculté de Droit de Nancy.
Des jeunes plasticiens, étudiants à Épinal, ont été amenés à réfléchir sur la charte éditoriale d’une collection initiée par Bruno Py, Professeur de Droit : Santé, qualité de vie et handicap.

visuel de l'afficheRéservé à un public spécialisé dans les aspects juridiques traitant des questions du corps, le sujet pouvait paraître austère à des étudiants non initiés. Ils ont répondu avec enthousiasme et ont conçu un travail photographique d’auteur sur la représentation du corps souffrant, de sa dégradation, de la sexualité, de la maladie, du handicap…

Inscrite dans le champ de l’art contemporain, leur réflexion a porté sur la fonction de l’image. Une image peut identifier, expliquer, informer, suggérer, illustrer, elle est forcément vecteur de communication visuelle. Questionner sa morphologie, sa fonction, sa pertinence fut l’enjeu de ce travail de réflexion et de production développé au sein de l’École par un groupe d’étudiants de 3e année.

L’exposition proposée au sein de la Faculté de Droit fait l’état de ces différentes recherches, les images de couverture et les propositions graphiques de la collection. Des sujets graves traités souvent de manière métaphorique, des images agrandies, floues, pas toujours lisibles ou au contraire vidées du sujet parce que justement traitant de l’indicible, toutes émouvantes et fragiles, elles sont autant de représentations qui semblent traduire les inquiétudes de notre époque.

Liste des étudiants DE L’ÉSAL | ÉPINAL ayant participé à ce travail :
Étienne Aubry, Gabriel Badin, Camille Bourrier, Céline Charpot, Hadrien Devaux, Caroline Dugois, Nina Ferrer-Gleize, Marine Froeliger, Vivien Gloeckler, Seon-Mi Jin, Flora Kam, Laura Kientzler, Delphine Millet, Charlotte Sivrière, Hélène Thiennot».

Il faut enfin saluer les initiateurs de cette exposition : M. Bruno PY, Mmes Roselyne BOUVIER et  Marie-Christine MATRICOU.

Justices à l’écran : Ch. Guéry

L’auteur de l’ouvrage Les Avocats au cinéma, recensé sur le blog Droit et cinéma, Christian Guéry, a eu l’occasion de montrer l’ampleur de sa culture cinématographique dans un autre ouvrage : Justices à l’écran, paru aux P.U.F en 2007.

Un seul regret à la lecture de ce livre : son titre réducteur. Christian Guéry ne se contente pas d’évoquer des films judiciaires, mais réalise une œuvre complète, qui traite principalement de cinéma mais ne néglige pas la littérature. Il s’agit en outre d’un excellent outil de vulgarisation permettant de comparer utilement et intelligemment les systèmes judiciaires français et américain. La procédure pénale est ainsi exposée au travers de films majeurs de l’histoire du cinéma, dont la variété doit être soulignée (du Juge et l’assassin de Bertrand Tavernier à Erin Brokovich de Steven Soderberg, en passant par Witness for the prosecution de Billy Wilder). Bien plus, l’auteur ne se contente pas, malgré une table des matières trompeuses, de faire une analyse juridique des films évoqués. Il utilise chaque film pour l’insérer dans un corpus filmique et thématique plus large. Tous les stades de la procédure pénale sont ainsi étudiés, expliqués, critiqués. Il faut également ajouter que Christian Guéry est animé du souci constant d’analyser des films dans leur ensemble : il ne se contente donc pas de traiter du sujet des films, mais inclut les éléments de mise en scène (v. sur ce point l’analyse passionante de Délits flagrants et Dixième chambre, instants d’audience, de Raymond Depardon).

Christian Guéry développe également un point de vue intéressant sur le traitement de l’affaire d’Outreau, revenant fréquemment sur les reproches faits au juge Burgaud, analysant notre procédure pénale et déconstruisant les arguments utilisés alors.

Les éléments passionants ne manquent pas : procédure de sélection du jury, rôle de la presse, rôle du juge d’instruction (L’ivresse du pouvoir de Claude Chabrol, enrichi par les entretiens avec Laurence Vichnievsky), class action, transaction, plea bargaining, etc. Il faut également ajouter que le risque de crouler sous l’admiration des réalisateurs et l’amour du cinéma est bien évité par Christian Guéry: l’étude de L’affaire Dominici est à cet égard éloquente.

Datant de 2007, plusieurs éléments intervenus depuis ne sont pas évoqués: la création des peines planchers, les discussions sur le statut du Parquet, la réforme de la garde à vue. L’ouvrage n’est malgré tout pas daté puisque le lecteur se voit ainsi offrir des outils de compréhension et d’analyse de récentes modifications législatives.

Voici donc un ouvrage démontrant, une fois de plus, qu’il est possible de faire du droit autrement, d’intéresser intelligemment au droit et de fournir des éléments de compréhension, de critique, d’analyse pertinents et originaux. Ce livre doit donc être recommandé à tout passionné de cinéma, mais également aux futurs étudiants, à ceux qui préparent des concours, qui s’intéressent à la procédure pénale, au droit comparé, mais également aux enseignants qui cherchent constamment des illustrations pédagogiques parlantes et utiles.

Voici la table des matières de l’ouvrage :

Introduction

I — Le juge et l’assassin de Bertrand Tavernier : Justice et folie au XIXe siècle

II — Douze hommes en colère de Sidney Lumet et Justice est faite de André Cayate : la justice et le peuple

III — Jugé coupable de Clint Eastwood : la peine de mort en question

IV — L’affaire Dominici de Pierre Boutron : la télé-révision

V — Témoin à charge de Billy Wilder : l’avocat dans le prétoire

VI — Erin Brockovich de Steven Soderberg : l’enquête à l’américaine

VII — Garde à vue de Claude Miller : l’enquête à la française

VIII — L’ivresse du pouvoir de Claude Chabrol : le juge d’instruction, homme le plus puissant de France ?

IX — Un coupable idéal et Soupçons de Jean-Xavier de Lestrade : deux procès américains

X — Délits flagrants et Dixième Chambre, instants d’audience de Raymond Depardon : la justice pénale en France au quotidien

Filmographie — Bibliographie — Index des noms et des notions