Archives mensuelles : février 2013

Justice et Cinéma : B. Dayez

Paru en 2007 aux éditions Anthemis, l’ouvrage de Bruno Dayez, Justice et Cinéma, est à mettre entre toutes les mains. Sur la forme, il est très intelligemment construit et la lecture en est très agréable, même si le lecteur n’a pas vu les films traités. Quarante films sont étudiés, toujours sur un même schéma :

  • une présentation de l’histoire;
  • une lecture juridique du film;
  • un encadré retraçant les critiques du film lors de sa sortie.

Le tout est illustré de photographies.

L’ouvrage est servi par le style remarquable de l’auteur, fin cinéphile et amoureux de la justice. Sa franchise l’honore : les films choisis ne sont pas tous des chefs-d’œuvre et, lorsque c’est le cas, Bruno Dayez n’y va pas par quatre chemins. On lit ainsi, au sujet de A few good men (Des hommes d’honneur) : «Si Nicholson sauve naturellement la mise même quand il cabotine, on n’en dira pas autant de Tom Cruise, premier rôle sans épaisseur, ni de Demi Moore, faire-valoir du précédent : leur consistance tient pour l’essentiel dans leurs uniformes militaires flambants neufs. La musique est exécrable. La mise en scène sans originalité. La psychologie des personnages vraiment sommaire. D’une manière générale, c’est empesé et sans humour» (p. 52). Pourtant, chaque film trouve grâce à ses yeux, car il contient toujours des enseignements utiles. En ce sens, l’ouvrage est habile : il ne s’agit pas pour Bruno Dayez de déceler les invraisemblances juridiques (depuis quand une œuvre, même réaliste, doit-elle être conforme au droit?), ni de faire une analyse des problèmes juridiques soulevés dans les films (comme cela peut être le cas ailleurs), ni même d’expliquer un régime juridique donné (Justices à l’écran, de Christian Guéry le fait très bien). L’auteur cherche en effet à faire une lecture juridique d’une oeuvre cinématographique.

La philosophie de l’ouvrage est expliquée dans l’introduction : «Traiter des rapports entre la justice et le cinéma ne se limite pas […] à dresser la nomenclature des films les plus remarquables ayant trait à la justice. Cela permet d’abord de se rendre compte que la raison d’être de l’institution judiciaire est, déjà, de fabriquer des images. Autrement dit, la justice […] est une entreprise dont le but consiste à forger nos représentations, à imprimer dans nos esprits la conviction qu’elle est telle qu’elle doit être. Il n’y a aucune activité humaine aussi continuellement accaparée par le souci de son apparente légitimité. La justice, en effet, ne se soutient que de la foi qu’ont en elles ses destinataires : il faut donc que la manière dont elle s’incarne emporte l’adhésion du public. […] La justice est totalement inséparable de sa représentation» (p. 13).
De nombreux thèmes sont analysés. La signification et la portée de la vérité judiciaire occupent une place centrale. Le rôle du juge, souvent dénoncé, du jury, souvent loué. Le rôle du droit est rappelé : ainsi, au sujet de La nuit des juges (The star  chamber), film où des juges contournent le droit, Bruno Dayez souligne que la conscience du juge peut être problématique : «comment doit réagir un juge lorsque sa conscience le convainc de punir là où l’application rigoureuse de la norme le lui interdit ? Peut-il, au nom d’un devoir de conscience, passer outre le respect de la loi? […] Le juge est faillible et […] l’obéissance jurée aux lois constitue un garde-fou contre son arbitraire» (p. 71).

 Plus largement, l’acte de juger est mis à l’épreuve car, malgré les garanties de l’enquête, de l’instruction, du contradictoire, la part de raison est délicate à déterminer : «le procès, public, oral et contradictoire, semble présenter toutes les garanties d’une procédure équitable. En fait, il n’est que l’endroit d’un envers, la face visible d’une face cachée, car c’est au niveau de l’enquête que se décide la vérité» (p. 140, ce qui n’est pas sans évoquer les débats actuels autour de l’accès au dossier d’enquête par l’avocat!) Le geste criminel est également un thème important de l’ouvrage : les films sélectionnés peinent d’ailleurs à expliquer des actes inexplicables. Certains essaieront l’humour (Landru), d’autres le drame (Monster), sans jamais réellement parvenir à la compréhension du geste.

Sept chapitres ponctuent Justice & Cinéma : Figures d’avocats, Figures de juges, Figures de jurés, Figures de criminels, Figures d’innocents, Cherchez l’erreur, Figures allégoriques de la justice. Des films traités dans un thème auraient parfois pu l’être ailleurs. Ainsi de L’idéaliste (The Rainmaker) où l’un des personnages secondaires, le juge, est également une belle illustration de la partialité. Les scénaristes semblent d’ailleurs plus inspirés lorsqu’il s’agit de traiter des avocats, où les histoires sont inventées, que lorsqu’il s’agit des juges ou des criminels, où l’on compte plus d’histoires tirées de faits réels. Ils n’aiment d’ailleurs pas les avocats, souvent raillés pour leurs défauts : égoïstes, menteurs, manipulateurs, etc. Mais ils sont les serviteurs de la justice, sinon de la vérité. Bruno Dayez résume d’ailleurs parfaitement «ce qui fait le propre d’un avocat pénaliste : avoir perdu la foi en la justice mais chercher toute occasion de la retrouver» (p. 47).

Ce livre est à recommander à tous : cinéphiles, juristes ou non. Il permet de voir autrement l’œuvre de justice, la vie du droit, décidément bien éloigné de l’image réglementariste qui est trop souvent la sienne.

 

Liste des films traités dans l’ouvrage:

  • M le Maudit, Fritz Lang 1931
  • Nous sommes tous des assassins, André Cayatte 1952
  • Witness for the Prosecution (Témoin à charge), Billy Wilder 1957
  • Twelve Angry Men (Douze hommes en colère), Sydney Lumet 1957
  • The wrong man (Le faux coupable), Alfred Hitchcock 1957
  • Pickpocket, Robert Bresson 1959
  • Anatomy of a murder (Autopsie d’un meurtre), Otto Preminger 1959
  • La vérité, Henri-Georges Clouzot 1960
  • Le septième juré, Georges Lautner 1961
  • Judgment at Nuremberg (Jugement à Nuremberg), Stanley Kramer 1961
  • Le procès, Orson Welles 1962
  • Landru, Claude Chabrol 1963
  • Les bonnes causes, Christian-Jaque 1963
  • Justice est faite, André Cayatte 1963
  • King and country (Pour l’exemple), Joseph Losey 1964
  • In Cold Bloom (De sang-froid), Richard Brooks 1967
  • Sacco et Vanzetti, Giuliano Montaldo 1971
  • L’affaire Dominici, Claude Bernard-Aubert 1973
  • Stavisky, Alain Resnais 1974
  • Section spéciale, Costa-Gavras 1975
  • Le juge et l’assassin, Bertrand Tavernier 1976
  • Le pull-over rouge, Michel Drach 1979
  • The Verdict (Le verdict), Sidney Lumet 1982
  • L’argent, Robert Bresson, 1983
  • The Star Chamber (La nuit des juges), Peter Hyams, 1984
  • True Believer (Coupable ressemblance), Jospeh Ruben, 1989
  • Presumed Innocent (Présumé innocent), Alan Pakula 1990
  • Docteur Petiot, Christian de Chalonge 1990
  • Reversal of Fortune (Le mystère Von Bulow), Barbet Schroeder 1990
  • A Few Good Men (Des hommes d’honneur), Rob Reiner 1992
  • L’affaire Seznec, Yves Boisset 1993
  • In the Name of the Father (Au nom du père), Jim Sheridan, 1993
  • Murder in the First (Meurtre à Alcatraz), Marc Rocco, 1995
  • L’affaire Dreyfus, Yves Boisset 1995
  • Indictment : the McMartin Trial (Le silence des innocents), Mick Jackson 1995
  • The Rainmaker (L’idéaliste), Francis Ford Coppola 1997
  • Les blessures assassines, Jean-Pierre Denis 2000
  • Monster, Aileen Wuornos 2003
  • Runaway jury (Le maître du jeu), Gary Fleder 2003
  • Find me guilty (Juges-moi coupable, Sydney Lumet 2006

Pétition en faveur de Bruno Deffains et pour la liberté de la recherche

La récente affaire mettant en cause notre collègue Bruno Deffains appelle une réaction. Une pétition de soutien est accessible. En voici le texte :

 

« Il est 6h50. On sonne à votre domicile. Vous ouvrez, les policiers sont là. Un huissier vous met en demeure de laisser un expert informatique procéder à des recherches dans le disque dur de votre ordinateur. Vous avez alors le loisir de lire ce que l’on vous reproche : avoir publié dans la presse un article qui a déplu à une puissante société commerciale.

Vous ne rêvez pas, c’est ce qui est arrivé récemment à Bruno Deffains, professeur d’économie à l’Université Panthéon-Assas. Une requête auprès du Tribunal de Grande Instance de Paris, visant au dépôt d’une plainte pour  « dénigrement » a abouti à cette détestable matinée.

Le débat éclairé et loyal, l’argumentation fondée sur des faits établis et des théories étayées n’est pas seulement un exercice intellectuel. Il s’agit surtout d’un élément central du fonctionnement de toute démocratie. Il n’est pas nécessaire de partager les conclusions de l’étude de Bruno Deffains pour s’indigner des procédés intimidants dont on a fait usage à son endroit.

C’est sur le terrain scientifique que doit se placer la contestation de son travail. Cette règle, commune à toutes nos disciplines, est une pierre de touche de notre enseignement. L’Université s’enorgueillit d’avoir résisté aux pressions religieuses et politiques par le respect constant des libertés d’expression, d’enseignement et de recherche. Les poursuites judiciaires ne devraient être fondées que sur des abus graves et manifestes de ces libertés.

Nous apportons notre total soutien à Bruno Deffains. Au-delà de la sympathie pour notre collègue dans l’épreuve qu’il traverse, il en va du respect du principe de l’indépendance universitaire et de la liberté d’expression.»

The Law of Superheroes : J. Daily, R. Davidson

La bande dessinée est décidément une grande source d’inspiration pour les juristes. Ce site en témoigne et deux ouvrages issus de colloques ont été consacrés à la question : l’un en 1998, l’autre en 2012. Une exposition a été consacrée à la justice lors du dernier festival d’Angoulême. Il était donc indispensable de consacrer un billet à l’excellent ouvrage de James Daily et Ryan Davidson, publié en 2012 : The Law of Superheroes.

Ce livre est issu d’un blog tenu par les auteurs (Law and the Multiverse) dans lequel les auteurs offrent régulièrement de riches analyses juridiques de fictions, cinématographiques ou dessinées. James Daily et Ryan Davidson suivent la logique des comics et des superhéros. Ceux-ci prennent place dans des univers parallèles, très semblables au nôtre. Leurs histoires font se côtoyer le réel et l’imaginaire. Les superhéros sont donc soumis au droit en vigueur au moment de leurs aventures. Les deux auteurs se proposent d’analyser ces récits au regard du droit américain. Le but n’est pas d’accentuer l’invraisemblance des situations, mais de permettre de vulgariser les règles juridiques en ayant recours à un matériau ludique. A cet égard, leur ouvrage permet au juriste français d’apprendre énormément sur le droit américain : le droit pénal et la procédure pénale sont évidemment concernés, mais également le droit de la propriété intellectuelle, le droit de la responsabilité, le droit des obligations, le droit des affaires, etc.

L’ouvrage permet de faire une analyser parallèle en droit français et l’on constate que de nombreuses similitudes existent.

Les problèmes abordés sont nombreux : droit de témoigner en justice à visage masqué (p. 7), constitutionnalité des lois anti superhéros (p. 15), applicabilité de la peine de mort aux superhéros invulnérables (p. 37), châtiments corporels (p. 41), vol de superpouvoirs (p. 67), validité du contrat avec le diable (p. 145), imposition des primes de superhéros (p. 179), brevets des inventions Stark ou Wayne Enterprise (chap. 9), droit des étrangers (p. 223), légalité de l’immortalité (p. 262), etc. L’ouvrage est enrichi de quelques planches illustrant les problèmes juridiques abordés.

L’approche choisie est très positiviste : les problèmes juridiques abordés sont évoqués dans les comics étudiés. Il ne s’agit pas de faire une lecture des mécanismes juridiques sous-tendus par les histoires, mais bien de voir si la réponse du droit positif américain est la même que celle apportée dans les histoires. En ce sens, le livre ne vient pas profaner les comics, il ne les juridicise pas impunément : les comics contiennent déjà de nombreuses références au droit. Les comics ne sont d’ailleurs pas les seuls œuvres concernées, puisque les auteurs font de fréquentes références à certains films.

The Law of Superheroes est un outil amusant, utile et intelligent qui permet d’appréhender un droit étranger et d’expliquer le droit français autrement. Au reste, les superhéros existeraient vraiment : les Real Life Superheroes existent; un livre leur a été consacré et j’aurai la chance d’intervenir sur ce thème lors d’un colloque organisé à Limoges en avril prochain, consacré à l’héroïsme. Nul doute que l’ouvrage de James Daily et Ryan Davidson constituera alors une source précieuse.

La recherche, l’Université et Free

La liberté d’expression est une liberté fondamentale, protégée par différents instruments. Cette liberté est renforcée par une autre liberté constitutionnelle : l’indépendance des enseignants-chercheurs. En ce qui concerne les professeurs d’Université, il s’agit d’un principe fondamental reconnu par les lois de la République. Le but de cette liberté n’est pas de permettre aux professeurs de faire ce qu’ils souhaitent : des propos universitaires, publiés ou non, peuvent bien évidemment entrer dans le champ d’application de la loi pénale. De la même manière, si une faute était commise qui causerait un préjudice, un droit à réparation existerait pour la victime. Mais le désaccord doctrinal, le propos scientifique résultant d’une analyse sérieuse n’ouvre pas voie à réparation.

Il peut arriver que certaines publications soient peu amènes avec certaines personnes : les chercheurs moquent souvent le pouvoir politique ou le pouvoir économique, le législateur, leurs collègues, mais leurs écrits sont guidés par une méthode, des analyses, des conclusions. Certaines peuvent être discutables, d’autres sont reconnues.

Notre collègue Bruno Deffains, professeur d’économie à l’Université Paris 2, directeur du laboratoire d’économie du droit, président de la European Association of Law and Economics, membre de la commission d’évaluation des pratiques commerciales, professeur invité à Yale, a récemment rédigé un rapport sur l’évolution possible de l’emploi dans le secteur de la téléphonie mobile. Un certain écho a été donné à son travail : on peut pour s’en convaincre consulter un article paru dans les Echos le 11 juin 2012, un autre paru le 18 décembre 2012, et d’autres encore. La Chaîne Parlementaire y a consacré une émission suite à la publication d’un rapport d’information d’une commission parlementaire. L’étude ne fait pas l’unanimité parmi les économistes mais le débat académique est demeuré serein.

On ne peut que se réjouir qu’une étude universitaire soit au cœur de l’attention. En revanche, apprendre qu’en raison de cette étude, l’auteur a dû donner accès au contenu de son ordinateur, à la requête de Free est choquant. La procédure judiciaire est en cours et ce site n’est en aucun cas le lieu pour discuter de l’issue de la rétractation de l’ordonnance sur requête. Une étude scientifique est contestable scientifiquement. La contestation judiciaire apparaît bien impuissante à en examiner le sérieux. La communauté universitaire doit prendre conscience des prérogatives qui sont les siennes et ne pas accepter que des pressions extérieures remettent en cause la validité de travaux de l’un de ses membres. Il s’agit d’une profonde méconnaissance de la responsabilité et du rôle des enseignants-chercheurs. Il apparaît donc important que ceux-ci se mobilisent pour le respect de leurs libertés.

 

Pilules bleues : F. Peeters

Récemment primé au Festival international de la bande dessinée d’Angoulême pour sa série (en cours) Aâma, Frederik Peeters est bien connu des amateurs du genre : le célèbre auteur de Lupus a publié en 2001 un ouvrage remarquable de pudeur et de sensibilité : Pilules bleues.

Cette bande dessinée est a priori très éloigné du droit, qui se préoccupe en principe peu des sentiments. L’histoire est celle de l’auteur lui-même : sa rencontre avec Cati, jeune mère célibataire, et, surtout, leur histoire naissante.

Ce qui rend le récit de Frederik Peeters touchant, au-delà de son dessin, c’est la maladie de Cati, qui est séropositive. Son fils l’est également. Les doutes des personnages, l’attachement à l’enfant, le regard des autres, les difficultés quotidiennes (liées aux pilules bleues de la trithérapie ou aux hospitalisations fréquentes de l’enfant) sont abordées simplement, sans dramatisation ni dissimulation. L’ouvrage est franc et même amusant, notamment lorsque les amoureux traquent obsessionnellement les moindres plaies, pour éviter la transmission du virus au membre «sain» du couple.

L’histoire se déroule en Suisse, mais elle pourrait avoir lieu en France. L’attitude discriminante des tiers est mise en avant, même si elle n’est pas exagérée : l’entourage du couple est suffisamment clairvoyant pour ne pas exclure Cati.

Un personnage secondaire de l’histoire, mais central de leur histoire, est le médecin. Présenté comme un individu foncièrement humaniste, un bonus medicus familias, il est celui qui permet au couple de vivre pleinement leur relation. Il leur explique ce qu’ils peuvent faire, ne pas faire, dédramatisant les angoisses, apaisant les craintes. Son attitude franche et directe permet au couple de s’épanouir : la normalisation, à défaut de la banalisation, de la maladie est alors le moyen de l’accepter et de la faire accepter.

Le droit est indirectement malmené : les mécanismes de lutte contre les discriminations fondées sur l’état de santé et le handicap apparaissent bien insuffisant pour endiguer l’exclusion résultant du regard des autres. S’il peut sanctionner le refus opposé en considération d’un critère arbitraire (la maladie), il est bien impuissant pour modifier le rejet quotidien, seul véritable obstacle à la pleine égalité des individus. Inapte à sanctionner les exclusions banales qui ne trouvent d’explication que dans l’ignorance, le droit ne peut que sanctionner les comportements les plus graves.

Les Pilules bleues abordent également, à la marge, deux autres aspects juridiques. L’auteur, lorsqu’il aborde sa relation avec le fils de Cati, évoque des questions sociales et juridiques importantes : le rôle du tiers qu’il est face à cet enfant dont il s’occupe réellement, sa relation à cette paternité de fait et à l’accompagnement de l’enfant. Autant de questions intéressants le droit de la famille.

Il est enfin question de la législation suisse sur l’usage de drogues. Deux planches expliquent parfaitement l’encadrement juridique existant et son évolution. Le droit s’immisce partout et Frederik Peeters peut aisément être alors considéré comme un excellent vulgarisateur du droit suisse.

Les Pilules bleues est de ces ouvrages qui permettent de voir le droit en action ou en inaction. Il ne s’agit pas d’un ouvrage juridique, mais le juriste ne peut s’empêcher d’en «juridiciser» la lecture. Il permet de comprendre, d’accepter les problèmes liés à la séropositivité afin de les tolérer et de les respecter.

Au-delà, l’ouvrage est une magnifique histoire d’amour, édifiante par sa banalité exemplaire.