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Brigade des mineurs, immersion au cœur de la brigade de protection des mineurs : R. Pellicer, Titwane

La collaboration de Raynal Pellicer et Titwane s’enrichit d’un troisième ouvrage. Après l’immersion à la BRB, à la Brigade criminelle, voici Brigade des mineurs, immersion au cœur de la brigade de protection des mineurs.

Les dessins de Titwane séduisent toujours autant (v. la superbe vue de Paris en p. 74-75) et il faut saluer la manière qu’ont les auteurs de reprendre le plus fidèlement possible les paroles des enquêteurs (jusqu’à la méfiance légitime envers ces intrus). La diversité des missions de la police judiciaire est encore accentuée par ce remarquable reportage dessiné. Alors que le précédent ouvrage Brigade criminelle, insistait beaucoup sur le temps de l’attente, et permettait ainsi une prise de recul sur l’ensemble du procès pénal, Brigade des mineurs est beaucoup plus rythmé. Les services et les affaires sont très variées (lutte contre la prostitution des mineurs, contre le téléchargement et la diffusion d’images de mineurs à caractère pornographique, groupe de nuit..) : « une des spécificités de cette Brigade, c’est qu’elle est ouverte au public sept jours sur sept, vingt-quatre heures sur vingt-quatre ! » (p. 9).

Au-delà de la restitution des interrogatoires, perquisitions et autres investigations, ce qui frappe le lecteur est l’activité intense de cette brigade. Le style de l’ouvrage le reflète bien car, pour en montrer le plus possible, les auteurs passent rapidement d’un sujet à l’autre. Car si la protection des mineurs est le point commun de l’activité de la brigade, les comportements sont en réalité très différents. Le récit s’intéresse ainsi à un homme qui profite des réseaux sociaux pour avoir des relations sexuelles avec des jeunes femmes, pas forcément mineures, en leur faisant miroiter des contrats de mannequinat ; un homme qui entre en contact avec des mineurs, au prétexte d’un recrutement sportif, en leur demandant ensuite d’envoyer des photos intimes ; des proxénètes, des conflits qui n’ont pas grand-chose à voir avec le droit pénal, etc. Du « téléchargeur » d’images pédopornographiques aux réseaux de traite des êtres humains, en passant par les maraudes ou le syndrome du bébé secoué, les enquêtes de la Brigade des mineurs supposent la mise en œuvre de moyens très différents.

Outre le constat d’une délinquance très disparate, cette immersion montre à plusieurs reprises la difficulté de réprimer des comportements où les mineurs ne se perçoivent pas comme des victimes. Une affaire de prostitution adolescente le montre bien (« à la fin de son audition, elle n’avait qu’une seule question en tête. Savoir si elle pourra à nouveau se prostituer à dix-huit ans », p. 109), tout comme celle du jeune garçon prêt à avoir des relations sexuelles avec un recruteur dans l’espoir de devenir joueur de football. Contrairement aux deux premiers ouvrages, il semble que l’une des difficultés majeures à laquelle se heurtent les policiers est celle de la perception de l’illicéité du comportement par ceux qui en sont les victimes. Autre constat, celui d’une évolution des pratiques policières au regard des droits de la défense. Dans Brigade criminelle, la présence de l’avocat en garde à vue était clairement perçue comme un obstacle à la manifestation de la vérité. Dans Brigade des mineurs, elle est tout au plus indifférente, les enquêteurs ne la mentionnant pas comme un évènement particulier. Les avocats dont il est question dans l’ouvrage apparaissent d’ailleurs essentiellement rivés sur leur téléphone. L’évolution des pratiques est également technologique, comme le montre la présentation du groupe internet qui, grâce au logiciel ICACCOPS, fait de la Brigade des mineurs « le Hadopi du pedo » (p. 60). L’ouvrage pose, en creux, la question de la politique criminelle. La comparaison avec les autres services montre clairement l’attention portée à la lutte contre les infractions sexuelles commises sur les mineurs, au détriment, sans doute, de la lutte contre d’autres formes de délinquance.

Brigade des mineurs mérite, comme ses prédécesseurs, de figurer en bonne place dans toute bibliographie de droit pénal ou de procédure pénale. Espérons qu’il soit suivi d’autres immersions aussi réussies !

La fabrique du droit en bandes-dessinées (Faire la loi : H. Bekmezian, P. Roger, Aurel ; Désintégration : M. Angotti, R. Recht)

Un récent supplément du JCP, relatif au Panorama de la législation 2016, accessible en ligne, comporte deux articles très intéressants sur la fabrique du droit. Le premier est un entretien avec Catherine Bergeal, conseillère d’État et ancienne directrice des affaires juridiques du ministère des Finances et de l’Industrie. Le second est un article de Karine Gilberg, enseignante en légistique et responsable du Master 2 Usages sociaux du droit et communication juridique. Ils offrent un éclairage intéressant sur la légistique et le rôle des différents acteurs intervenant dans l’élaboration de la norme.

Ces deux articles sont l’occasion de parler de deux bandes-dessinées récemment parues, aux éditions Glénat et Delcourt. La première (H. Bekmezian, P. Roger, Aurel, Faire la loi. Du sous-sol des ministères aux décrets d’application, en passant par l’Assemblée : l’exemple de la loi Macron,Glénat, 2017) s’intéresse, comme son titre l’indique, à la fabrication d’un texte législatif, depuis l’initiative ministérielle, jusqu’à la mise en œuvre du texte voté par le Parlement. La seconde (M. Angotti, R. Recht, Désintégration, Delcourt, 2017) est le carnet de bord d’un conseiller du Premier ministre, Jean-Marc Ayrault. Dans un genre très différent, ces deux ouvrages s’intéressent à la manière dont le droit se fabrique.

Faire la loi poursuit un but pédagogique. Il s’agit pour les auteurs de montrer que l’adoption d’une loi aussi importante (au moins quantitativement) que la loi dite « Macron », est le fruit d’un long travail de concertation. Le choix fait est d’illustrer ce long processus sous forme de jeu : le ministre Emmanuel Macron se lance ainsi dans un jeu de société aux règles obscures, en compagnie de ses conseillers. Ils découvrent les règles au fur et à mesure, le tout éclairé par deux personnages extérieurs (un journaliste politique et sa stagiaire). La complexité du mécanisme d’adoption de la loi est amplifiée par le jeu politique. Les parlementaires n’en sortent pas grandis : le responsable de l’opposition parlementaire est clairement montré comme un député qui n’effectue aucun travail de fond et ne réagit que lorsque le jeu médiatique s’enclenche ; les joutes verbales entre le ministre et les frondeurs sont montrées métaphoriquement comme des pièces de théâtre, comme s’il ne s’agissait que d’un simple spectacle. Les auteurs s’intéressent également au rôle du Conseil d’État, du Conseil constitutionnel (avec une allusion aux portes étroites), du secrétariat général du Gouvernement (illustré par un homme faisant une course de haies), etc. La bande dessinée est construite intelligemment et le dessin d’Aurel rend l’ensemble très agréable. Faire la loi est donc un ouvrage de vulgarisation intelligemment construit et mis en images. Il n’est pas purement objectif – le pouvait-il ? – quand le recours à l’article 49, alinéa 3, de la Constitution est critiqué (« ça ne me paraît pas très démocratique comme façon de… » « …faire » se partagent la jeune stagiaire et Emmanuel Macron [p. 54-55]), quand le Premier ministre n’est abordé que pour montrer son aversion (le mot est faible) pour Emmanuel Macron, lequel est montré comme soucieux du respect du jeu démocratique quand les parlementaires ne sortent pas grandis du récit.

Désintégration poursuit un but plus politique. Il est le fruit d’une collaboration entre Matthieu Angotti, conseiller dans le cabinet de Jean-Marc Ayrault, et Robin Recht. L’ouvrage n’est pas technique : il s’agit d’une plongée dans les couloirs ministériels, les tractations entre conseillers, ministres, le jeu politique, l’instrumentalisation d’une cause, les luttes de pouvoir, etc. Ecrit à la première personne, Désintégration ne poursuit donc aucune objectivité. Matthieu Angotti est un conseiller atypique (qui ne sort pas de l’ENA mais est issu du monde associatif), conscient de sa chance mais aussi du monde qui l’entoure, un homme engagé non sans mal auprès de sa famille, auprès des autres. Le récit est celui d’un presque candide qui découvre le jeu politique et médiatique, porté par un idéal et une volonté de servir la société. Le héros de ce récit, trentenaire engagé, père de trois enfants, est pris entre son idéal de lutte pour l’égalité et le jeu politique qui dénature son plan pour l’intégration (qui consiste à clairement distinguer l’intégration, i.e le droit commun pour tous, de l’immigration). Le personnage est attachant et la mise en scène de péripéties politico-bureaucratiques, intéressante. Au-delà de la fabrication de droits nouveaux – ou plutôt de leur détricotage –, le récit est surtout intéressant par la clairvoyance de son auteur : le monde des ministères est celui du pouvoir où il est aisé d’être coupé du monde. Matthieu Angotti y détonne quelque peu : issu du monde associatif, son seul intérêt dans ce poste de conseiller est sa volonté de faire passer ses idées. Il n’est pas accroché à son poste, et porte un souci sincère de faire évoluer les choses. On pourra lui reprocher une certaine candeur, mais la sincérité de sa démarche est à saluer. La collaboration avec Robin Recht est une réussite : les méandres des groupes de travail, les enjeux politiques, le rôle de l’opposition et de la presse sont parfaitement mis sn scène et rendent l’ensemble agréable, pour ne pas dire haletant. Au-delà de la seule mécanique de construction de la norme et des codes des ministères, le lecteur y trouvera en outre des éléments politiques intéressants en ces temps d’élections.

Pourquoi les enseignants-chercheurs sont-ils sur les réseaux sociaux ?

Les 20 et 21 mars avait lieu le Carrefour de l’IST. J’ai été convié à intervenir lors d’un atelier intitulé « « Be visible or vanish » : réseaux sociaux et accompagnement des chercheurs », pour témoigner de ma pratique des réseaux sociaux. J’avoue avoir été d’abord surpris de cette sollicitation, mais je me suis rapidement rendu compte qu’elle allait me permettre d’échanger avec les professionnels de l’information scientifique et technique, d’une part, et de prendre un peu de recul sur ma pratique des réseaux sociaux, entendus largement, d’autre part. Le présent billet n’est donc pas une retranscription de l’atelier en question, mais une reprise de ce témoignage. Il pourra apparaître décalé aux collègues d’autres disciplines car l’atelier a bien montré les spécificités des disciplines juridiques. Il ne se veut surtout pas exhaustif, ni constituer un quelconque modèle. Il fait néanmoins à quelques préoccupations déjà traitées sur ce carnet (qu’il s’agisse, notamment,  des qualités universitaires, ou du rôle de la doctrine sur les réseaux sociaux) et est le fruit d’une démarche que l’on voudra réflexive.

 

Ma pratique des réseaux sociaux a été très évolutive. Lorsque j’étais doctorant, j’avais créé une page web, associée à un forum, destiné à partager sujets et corrections d’exercices. Ce forum était en réalité très limité et est rapidement tombé en désuétude. Par la suite, j’ai créé une page netvibes sur l’actualité juridique. La page est encore active, mais n’est plus maintenue – elle était peu consultée – et doit donc aujourd’hui comporter de nombreux liens morts. Comme tout le monde, j’ai ensuite ouvert un compte facebook, personnel. Petit à petit, j’ai été amené à réfléchir sur les possibilités de partager, en dehors des revues, de vulgariser, de montrer une autre image du droit et de l’université. Il me semblait alors que les enseignants-chercheurs en droit se heurtaient à un manque de visibilité dans la sphère publique, malgré quelques initiatives remarquables (le blog de Dimitri Houtcieff, encore accessible, celui de Frédéric Rolin, les sites de Stéphane Darmaisin, le site, toujours actif, de Serge Slama). C’est donc le 8 juin 2010 qu’est né « Sine Lege », sur la plateforme Hypothèses. Ce site n’avait pas, et n’a toujours pas, de ligne éditoriale claire. Il s’agit avant tout d’un espace d’expression personnel. Ce n’était pas un site d’actualité juridique à la base, l’offre étant déjà large, mais un site d’universitaire. Depuis, malgré un rythme de publication variable, le site compte 340 articles. Il a des visiteurs réguliers qui, s’il ne sont pas légion, sont tout de même plus nombreux que les membres de ma famille.

En août 2011, j’ai créé un compte twitter, associé à ce site. Ce compte avait plutôt une visée ludique (à bien y regarder, la date de création est assez révélatrice) et de promotion du site. Il permet des interactions intéressantes. Dans la même période, j’ai créé une page facebook pour le site. Les deux comptes se sont petit à petit séparés. Ils comportent plusieurs publications par jour. Sur facebook, essentiellement des liens vers des articles de revues de la presse juridique ou généraliste. Sur twitter, en plus des inévitables liens, on trouve davantage de réactions personnelles et des discussions avec des collègues, amis, et autres professionnels du droit. Pour être complet, il me faut mentionner un compte viadeo, en jachère, et un compte linkedin, dont je ne sais pas trop quoi faire. Pour l’heure, je n’ai pas de compte sur les réseaux sociaux académiques.

Ma pratique des réseaux sociaux me paraît instinctive et « primaire ». Elle traduit inévitablement une certaine procrastination. Mais à bien y regarder, site et réseaux sociaux m’ont apporté, sur le plan purement professionnel, des expériences enrichissantes (propositions de publications, interviews plus ou moins intéressantes…). Le site, ou sa ligne éditoriale, est en évolution, pour essayer de nouvelles choses (la page QPC en matière pénale, très perfectible, l’actualité normative du droit criminel depuis mai 2016). Ces évolutions ont l’air de fonctionner et ont trouvé un public.

Cette pratique des réseaux sociaux est sans doute un peu prétentieuse : il faut considérer que l’on a quelque chose à dire/faire qui n’est pas dit/fait par ailleurs et que cela peut avoir un intérêt. Mais, après tout, si un universitaire, qui plus est juriste, n’est pas un peu prétentieux, il faut sans doute qu’il change de métier.

Aujourd’hui, « sinelege » comprend donc trois choses bien distinctes : le site, espace de liberté et de contraintes auto-imposées ; la page facebook du site, presque exclusivement dédiée à de la veille à destination des étudiants et personnes intéressées par le droit en général, et le droit pénal en particulier ; le compte twitter, très fourre-tout, mais le plus actif. En y réfléchissant, cette pratique des réseaux sociaux traduit une certaine insouciance, même si elle répond à de vrais soucis.

L’insouciance est d’abord humoristique. Twitter est une sorte de sas de décompression, où l’on trouve, pour qui s’intéresse au droit ou à l’université, beaucoup de comptes amusants. Il y a ainsi eu un faux compte du Conseil d’Etat, un faux compte du Conseil des ministres, des commentaires souvent drôles de l’actualité juridique, etc. Ces moments sont fédérateurs : ils participent à la création d’une communauté, aux échanges avec les étudiants (il ne faudrait pas oublier que nous sommes censés être enseignants et chercheurs), à une sorte de démystification du métier et donc d’extériorisation bienvenue. Exemples : l’ESRenGifs, les dessous de l’Université, les perles des copies, les LT de colloques (pas toujours sérieux)… Au final, il y a derrière cela une idée assez simple selon laquelle l’humour permet de rendre accessible, de dédramatiser, de prendre du recul, etc. On peut également y voir une sorte d’appel qui va amener de nouveaux lecteurs. Sur ce point, je pars du principe qu’il faut tweeter comme on est.

L’insouciance est ensuite carriériste. Elle est inévitable en droit puisque les réseaux sociaux ne sont pas pris en compte pour l’évolution de la carrière (contrairement donc à d’autres disciplines où l’on réfléchit ardemment au rôle des réseaux sociaux pour évaluer l’impact des chercheurs). Il n’y a aucune injonction à la visibilité sur ce point, du moins pour les disciplines juridiques. Pire, les réseaux pourraient desservir la carrière et quelques billets/tweets ont pu me valoir quelques fâcheries. Moralité, mieux vaut publier/tweeter prudemment. Certains préfèrent d’ailleurs utiliser les réseaux anonymement, pour éviter les retours de bâton, ce que l’on ne peut évidemment leur reprocher.

Publier sur le site apporte beaucoup intellectuellement : l’extériorisation, le fait de toucher un public de non spécialistes, d’amener au droit par la BD, le cinéma, la littérature, etc. Concrètement, ça n’apporte rien, pour le moment, car le blog n’est pas un espace de publication reconnu. Quelques changements apparaissent, puisque depuis la mise en place l’actualité normative du droit criminel, on voit apparaître dans les revues quelques notes de bas de page y renvoyant. Surtout, il faut bien avoir conscience que le droit est un marché dont les publications juridiques font partie, ce qui les distingue considérablement des éditions des autres disciplines scientifiques. Autrement dit, l’intérêt pour la science ouverte qui existe dans de nombreuses disciplines n’est pas du tout le même pour le droit. Alors que de nombreux carnets permettent une extériorisation de recherches, en droit, il est pour l’heure difficilement envisageable de se passer des éditeurs, qui ont par ailleurs un rôle important et construisent des relations avec leurs auteurs.

Il ne faudrait pas croire que le site va de soi. On entend souvent, lors de  l’organisation d’un colloque ou la préparation d’un projet de recherche, quelqu’un s’exclamer, avec la force de l’évidence : « on n’a qu’à faire un site ! ». Mais c’est oublier qu’il s’agit d’un travail conséquent, qui vient en plus d’autres obligations, et qu’il faut s’astreindre à le créer, le maintenir, l’actualiser. Les exemples sont nombreux de sites qui ont rapidement périclité. Cette insouciance n’est évidemment pas une sorte de suicide professionnel. Elle répond en réalité à un réel souci du juriste.

Le souci universitaire est évidemment constant. Il est inutile de s’attarder ici sur le formidable outil de veille documentaire que représentent les réseaux sociaux en général, et twitter en particulier. Les institutions, les collègues, les avocats, magistrats, greffiers sont nombreux à avoir des comptes, de sorte qu’il est difficile de passer à côté de quelque chose. L’universitaire peut ainsi y découvrir des sujets à traiter. Je les utilise également pour une veille documentaire partagée (via la QPC en matière pénale et l’actualité normative du droit criminel) ou développer de nouveaux champs de recherche (droit & littérature, droit & cinéma, etc.). La recherche se nourrit, raisonnablement, des réseaux et du partage. Des liens professionnels et amicaux se créent qui n’auraient pas pu apparaître autrement.

Les réseaux peuvent également être utilisés dans l’intérêt plus large de l’université. Ce site a ainsi relayé ou été à l’initiative de pétitions ; quelques billets peuvent s’apparenter à des tribunes, alertant, sensibilisant ou informant sur un problème donné. Il y a à cet égard un réel souci d’extériorisation, de vulgarisation, qui renvoie au problème plus large de la place des enseignants-chercheurs en droit dans la cité.

S’agissant des expériences pédagogiques, le constat est en revanche plus décevant. Bruno Dondero avait lancé l’initiative de twitter en amphi, pour permettre aux étudiants de lui poser des questions pendant le cours. Comme d’autres, j’ai donc tenté l’expérience mais n’ai guère été convaincu. Très peu de questions étaient posées (sans doute parce que mes cours sont tout à fait clairs et limpides, c’est la seule explication envisageable), et il y avait nécessairement un décalage entre le moment où la question était posée et le moment où j’y répondais. Cela mériterait sans doute d’y revenir. Bruno Dondero, encore lui, filme ses cours et les diffuse en direct sur Facebook puis sur Youtube. Il s’agit d’une initiative intéressante, sur laquelle j’ai beaucoup d’hésitations, la présence en amphi m’apparaissant importante. En outre, l’utilisation de la vidéo nécessite à mon avis des compétences particulières de cadrage, montage, et un apprentissage ou une maîtrise de techniques de communication pour que le résultat soit satisfaisant. L’investissement me semble pour le moment trop lourd, et je ne m’y lancerai pas tant que je ne serai pas persuadé que la vidéo apporte quelque chose de plus qu’un écrit ou un fichier son. Certains conférences/rencontres sont ainsi diffusées sur youtube, mais il ne s’agit finalement que de simples podcasts, l’image n’apportant, à mon sens, aucune plus-value. Certains résultats valent cependant le détour (voir la chaîne de Lex Tutor).

Le souci de l’éveil disciplinaire vient ensuite. Ce site a ainsi accueilli des comptes-rendus de colloques réalisés par des étudiants, des notes de lecture sur certains ouvrages. La collaboration est toujours intéressante et tout le monde y gagne : le site, qui voit son contenu s’enrichir ; l’étudiant, qui se livre à un exercice difficile ; le lecteur, qui bénéficie d’un compte-rendu d’une manifestation à laquelle il n’a pas pu assister ; l’organisateur du colloque, qui voit que sa manifestation est relayée, etc. Par le site et les réseaux sociaux, il faut espérer que l’on peut montrer une autre image du droit, démontrant qu’il n’est pas pure technique, que les problèmes qu’il pose sont nombreux et passionnants et que, finalement, tout n’est qu’une question d’ouverture d’esprit. Enfin, ces publications diverses et variées offrent également une vision peut-être plus précise de l’activité d’un enseignant-chercheur, en relayant colloques, articles, réunions, etc.

Quel avenir alors pour mon utilisation de ce site et des réseaux sociaux ? Le site continuera son évolution non maîtrisée, entre recensions d’ouvrages, billets sur l’université, actualité normative, et sans doute de nouvelles choses apparaîtront au gré des circonstances. Quant aux réseaux sociaux, les problématiques soulevées par l’utilisation des réseaux académiques concernent peu le droit, mais il arrivera bien un moment où j’ouvrirai un compte. Ces réseaux spécialisés ne poursuivent pas le même objectif que l’immense café du commerce qu’est twitter, sur lequel je continuerai certainement à être actif. L’un des intérêts de cette machine à café virtuelle est que l’on y choisit les personnes avec qui l’on a envie de discuter, quand elles sont parfois imposées, sinon qu’elles s’imposent, autour d’une vraie machine à café.

Pourquoi ne pas essayer de nouveaux réseaux ? L’intérêt de Tinder et autres réseaux de rencontres apparaît certes limité pour l’enseignement et la recherche. Les étudiants parlent beaucoup de snapchat et il y a fort à parier qu’ils désertent ce réseau si leurs enseignants débarquent. Néanmoins, il semblerait qu’il soit possible d’y mettre autre chose que des photos de soi avec des oreilles de chien. L’essentiel est donc de continuer à publier et partager, en ligne ou ailleurs, en cultivant cette insouciance.

Homicide, Une année dans les rues de Baltimore : P. Squarzoni

Après la brève recension de Brigade criminelle, Immersion au cœur du 36, quai des Orfèvres, de Raynal Pellicer et Titwane, il était difficile de passer à côté de Homicide, Une année dans les rues de Baltimore, de Philippe Squarzoni. Adapté de l’ouvrage de David Simon, connu pour être le créateur de la série The Wire, l’ouvrage de Philippe Squarzoni, qui devrait être décliné en cinq tomes, offre une vision passionnante de l’enquête criminelle aux États-Unis. Homicide est un peu le pendant américain de Brigade criminelle, sauf qu’ici le temps de l’attente n’existe quasiment pas : les meurtres sont innombrables et les enquêteurs marqués par ce qui devient une monotonie criminelle.

La comparaison avec le droit français est inévitable et il serait tentant de voir dans le fonctionnement de l’enquête à l’américaine les raisons des dysfonctionnements judiciaires et du déluge de violences. Homicide invite pourtant à dépasser nombre de ces préjugés et à refuser les explications simplistes.

Certains aspects sont particulièrement marquants. L’obsession du chiffre – matérialisée par le tableau, un grand rectangle de papier sur lequel sont inscrites les affaires en cours, les affaires résolues, les noms des inspecteurs en charge – imprègne l’activité des inspecteurs. Ce chiffre donne lieu à un management, fait de souplesse et de rigueur, destiné à permettre un fonctionnement efficace de l’institution, tout en assurant les intérêts politiques constamment à l’œuvre.

 

 

La solitude des enquêteurs est également mise en avant, certains se refusant à jouer le même jeu que les autres. Ce sont ainsi des portraits d’hommes (les femmes sont quasiment absentes) désabusés, cyniques, guidés par leur obsession de l’aveu, qui sont livrés. Évoluant dans des quartiers gouvernés par la drogue, les représailles, la misère, la ségrégation, ces enquêteurs doivent en outre affronter des problèmes de violences policières particulièrement sensibles. Le livre n’est à cet égard pas qu’une description objective de l’activité des forces de police, il comporte des partis-pris, ceux de David Simon, que l’on imagine partagés par Philippe Squarzoni. La question de l’utilisation des armes est abordée, ce qui prend une portée particulière en France depuis la publication de la loi du 28 février 2017 relative à la sécurité publique.

 

Chronique policière, Homicide ne s’intéresse, pour le moment, ni au rôle des avocats, ni à la question du jugement des auteurs interpellés. Il s’agit d’une bande dessinée sombre, en raison des affaires traitées, et également en raison du choix de l’auteur d’adopter un style sans fioritures, quasi monochrome – le rouge du sang n’en ressortant que davantage. Le texte de David Simon est très soigné, et l’ensemble est mis en scène sobrement, avec des plans très cinématographiques (scènes dialoguées, cases s’étendant sur une double page, nombreux portraits…). L’auteur a fait le choix – judicieux – de ne pas paraphraser le texte par l’image, ce qui enrichit considérablement le propos tenus parallèlement. Homicide devient alors un excellent polar, qui sait dépasser la seule question de la résolution d’enquêtes, pour s’intéresser à ses acteurs, à leurs motivations, leurs scrupules, leurs préoccupations, leurs motivations, le texte sous-titrant, ajoutant à l’action, aux déambulations, aux réflexions introspectives des policiers. A mettre entre toutes les mains.

Brigade criminelle, Immersion au cœur du 36, quai des Orfèvres: R. Pellicer, Titwane

En 2013, Titwane et Raynal Pellicer livraient une première collaboration remarquée : Enquêtes générales, Immersion au cœur de la BRB. Ils offraient ainsi une vision de la phase d’enquête, éloignée des fantasmes, soucieuse de vérité et proche de ses acteurs. Ils récidivent dans Brigade criminelle, Immersion au cœur du 36, Quai des orfèvres, paru en 2015 aux éditions de La Martinière, et récidiveront encore avec la prochaine sortie de Brigade des mineurs, Immersion au cœur de la brigade de protection des mineurs.

Le dispositif est identique à celui qui avait été privilégié dans l’ouvrage consacré à la BRB : des témoignages, explications, le tout ponctué d’aquarelles afin d’expliquer le travail particulier de cette brigade, qui déménagera bientôt dans de nouveaux locaux, « aux Batignolles, dans un nouveau cadre, décrit par la direction comme « ultra-moderne et ultra-sécurisé » et jugé par la plupart des policiers attachés à la mémoire des lieux comme « lisse et aseptisé » » (p. 16). Car les locaux de la brigade criminelle sont presque aussi chargés d’histoire que la brigade elle-même et les auteurs, grâce à la force du dessin, en dressent des tableaux saisissants.

 

Le réalisme prime et les auteurs ne semblent pas cacher grand-chose de leur immersion à la Brigade criminelle. Le processus d’autorisation, les éléments auxquels ils peuvent avoir accès, tout est précisé (anticipant peut-être la décision de la Chambre criminelle de la Cour de cassation du 10 janvier 2017). Surtout, les auteurs ne cachent rien de l’attente qui est celle des enquêteurs : l’attente des affaires, l’attente des analyses…  Ils insistent également sur les rôles de chaque membre de la brigade, et particulièrement du procédurier qui bénéficie même d’un chapitre entier. Un sens du détail constant imprègne cette immersion, car les auteurs sont soucieux de fidélité et de réalisme. Ils vont jusqu’à préciser l’importance de conserver les affaires de la victime dans du papier kraft, afin de « préserver les relevés de toute trace d’humidité » (p. 40). Ce réalisme existe également lorsqu’un corps est découvert. Il n’est pourtant pas un voyeurisme, car les auteurs réussissent, grâce au dessin et à l’angle de vue choisi, à restituer l’insoutenable sans passer par l’illustration réaliste. Les corps sont cachés ou, au contraire, l’horreur du crime décuplée par une aquarelle en double page.

L’accent est également mis sur la phase de jugement et le rôle des policiers devant la cour d’assises. Un entretien intéressant avec Olivier Leurent, alors président de cour d’assises, éclaire le rôle spécifique de cette phase du procès pénal et le rôle du président de la juridiction. D’intéressantes considérations méritent le détour, sur l’oralité des débats, la violence inhérente à l’action judiciaire, la difficile objectivité de l’enquêteur…

 

L’évolution de l’enquête est également abordée. Elle est d’abord technique, tant le travail des enquêteurs semble principalement organisé autour de la recherche d’une preuve scientifique. Elle est ensuite juridique, la présence de l’avocat pendant la garde à vue étant montrée comme un net handicap pour l’obtention d’aveux : « A l’ancienne, cette affaire, elle sortait. Je te le dis carrément, entre quatre yeux, il y a dix ans elle sortait ! Là, avec la présence de l’avocat, du traducteur et avec le droit au silence… Ca ne donnera rien. Ca va être un salon de thé ! Tu finiras par leur demander s’ils veulent du sucre ! » (p. 186). Elle est enfin liée aux évolutions des infractions commises. Le chapitre dédié à la section anti-terroriste montre ainsi une menace réelle, difficile à contrôler et nouvelle.

 

Il reste alors à attendre la suite (Brigade des mineurs sera sans doute remarquable), c’est-à-dire à s’intéresser à la phase d’instruction et de jugement. Car si, dans le livre, le travail des enquêteurs se termine par la mise en examen, il ne faut pas oublier le rôle de la phase de jugement. Titwane et Raynal Pellicer réussiraient-ils à assurer, comme les enquêteurs de leur ouvrage, un « service après-vente » grâce à une immersion auprès des tribunaux correctionnels et des cours d’assises, pour s’intéresser, après la recherche de la vérité, à l’acte de juger ?

 

Daredevil : D. Goddard

Daredevil_Netflix-Wallpaper

Daredevil_Netflix-Wallpaper

Il était difficile de ne pas prolonger le précédent billet consacré à l’intérêt des séries pour le droit en s’attachant à une série remarquable: Daredevil. Les lecteurs qui n’ont pas encore vu la série sont donc invités à ne pas lire ce billet!

Daredevil est un super-héros créé par Stan Lee et Bill Everett, qui fait partie des super-héros Marvel, d’abord développé dans les comics, puis dans un film – dont il ne sera pas question ici – et maintenant dans une série diffusée sur Netflix. Matthew Murdock est un jeune homme aveugle, qui exerce avec son associé et ami Foggy Nelson. Ces deux jeunes avocats sont idéalistes et se refusent à défendre des personnes qu’ils savent coupables. Lorsque la nuit vient, Matthew Murdock devient un justicier : sa cécité, loin d’être un handicap, a exacerbé tous ses autres sens ce qui, allié à sa maîtrise des techniques de combat, en fait un redoutable adversaire.

Au-delà de la qualité de la série (scènes de combat remarquables, mise en scène ingénieuse, intrigue passionnante), plusieurs aspects attirent l’attention du juriste. Le propre des films ou séries de superhéros est de mettre en scène, dans une société réaliste, des problèmes irréalistes. Daredevil n’échappe pas à la règle. L’application du droit dans la série est largement malmenée : les policiers sont en grande partie corrompus, commettent des assassinats, et font en réalité partie d’une gigantesque association de malfaiteurs dirigée par Wilson Fisk – méchant magnifique. L’analyse de l’application des règles de droit dans les comics a été faite par ailleurs et il ne s’agit pas ici de vérifier le respect du droit substantiel ou processuel dans Daredevil. La série se prête en effet à une analyse d’un autre ordre en raison du personnage de Matthew Murdock, avocat le jour, justicier la nuit.


D’une manière générale, les superhéros menacent les fondements du droit : ils ne sont pas légitimes car non choisis par le peuple et se placent en périphérie du système qu’ils visent pourtant à protéger ; ils agissent sans se soucier du respect d’un quelconque légalisme et laissent alors penser que le respect des normes est un frein à l’efficacité de la lutte contre le mal. Finalement, ils adoptent un fonctionnement proche de ceux qu’ils combattent et seule leur morale personnelle les empêche de passer du côté obscur. La particularité de Daredevil est que le héros – qui ne deviendra Daredevil qu’au cours de la série – est un jeune avocat idéaliste. La dualité du superhéros est donc poussée à son paroxysme : elle est inhérente au statut de superhéros qui dissimule ses activités à ses proches – ou du moins à certains d’entre eux – mais est renforcée par la schizophrénie du personnage qui pousse au respect de la loi dans la journée et la viole allègrement la nuit. C’est d’ailleurs ce qui amènera la crise entre Matthew et son associé Foggy, lorsque ce dernier apprendra les mensonges de son meilleur ami. Matthew avocat est un fervent défenseur de la loi et du système judiciaire, qu’il refuse de confondre avec la seule application du bien et du mal.

Matthew justicier est un personnage beaucoup plus trouble, qui considère que, parfois, la loi n’est pas suffisante. La raison pour laquelle il a décidé de devenir justicier est bien liée à une absence de répression. C’est un acte de vengeance,  voire une volonté divine – ou maléfique (une scène de la série est intrigante sur ce point) – comme semblent nous suggérer les scènes de dialogue entre Matthew et son prêtre.

Là où la série gagne en profondeur, c’est lorsque Matthew prend conscience qu’il n’est pas nécessaire d’agir contre la loi pour la faire respecter, quand il comprend qu’il n’est pas utile de tuer son ennemi pour faire triompher la justice, mais qu’au contraire, l’intervention de l’institution judiciaire est la seule à même de rendre la condamnation légitime.  Et c’est seulement à cet instant que Matthew devient réellement Daredevil : il obtient son costume définitif, qu’il revêtira à l’avenir parce qu’il se transforme en un véritable auxiliaire de justice, la nuit comme le jour. Cette force de la loi est remarquable car elle met fin aux tiraillements des personnages, qui oscillent sans cesse entre le légalisme que leur imposent leurs fonctions et la nécessité de ruser pour faire avancer leur cause.
Le personnage de Karen est à cet égard très symptomatique de cette délicate alchimie : alors qu’elle signe une transaction par laquelle elle s’engage à ne révéler aucune information qui pourrait nuire à son ancien employeur, elle fait de Ben Urich, le journaliste, son allié pour dénoncer les manœuvres de Wilson Fisk. Cette manœuvre se démarque toutefois de celle de Matthew le justicier puisqu’elle ne s’inscrit pas dans l’illégalité pour Ben Urich : celui-ci joue son rôle de journaliste d’investigation et de protecteur des sources.

La série Daredevil entretient d’étroites relations avec The Dark Knight : le fonctionnement des deux héros et leur capacité à encaisser l’hostilité de la population sont similaires. On se souvient ainsi du monologue final où Batman explique au commissaire Gordon son choix d’endosser la responsabilité des cinq meurtres de Harvey Dent : « Gotham a besoin d’un vrai héros. Soit on meurt en héros, soit on vit assez longtemps pour se voir endosser la peau du méchant. Je suis tout indiqué, car je ne suis pas un héros, pas comme Dent. Je serai l’auteur des cinq meurtres, voilà ce que je dois être. Je serai tel que Gotham a besoin de me voir. […] C’est vous qui me chasserez, vous me condamnerez, vous m’enverrez vos chiens. Parce que c’est une nécessité. Parce qu’il arrive que la vérité ne suffise pas. Il arrive que les citoyens méritent mieux. Les citoyens méritent parfois qu’on récompense leur loyauté ». Daredevil est, comme Batman, « le héros que [la ville] mérite, mais pas encore celui qu’il faut à ses citoyens. Alors on va le traquer. Car il est capable de l’endurer. Parce que ce n’est pas un héros. C’est un ange gardien silencieux, un protecteur vigilant ».

Daredevil se distingue toutefois de The Dark Knight grâce au rôle du méchant. Alors que le Joker ou Bane ne sont animés que par une volonté de destruction, Wilson Fisk est un être traumatisé, qui accède au mal pour réaliser ce qu’il considère être le bien. Quand les ennemis de Batman ne souhaitent que le chaos, celui de Matthew construit l’avenir et n’évoque jamais d’autre intérêt personnel que la vision qu’il a pour Hell’s kitchen. Contrairement aux ennemis de Batman, qui sont son exacte copie inversée, Wilson Fisk apparaît davantage comme le double de Matthew Murdock : tous deux ont subi un traumatisme lorsqu’ils étaient enfants, qui les a construits (l’accident qui a faire perdre la vue à Matthew Murdock, le meurtre de son père qui a révélé la nature de Wilson Fisk) ; tous deux sont élevés par un seul parent (le père pour Matthew Murdock, la mère pour Wilson Fisk) ; tous deux deviennent amoureux ; tous deux ont une vision de leur ville. Wilson Fisk n’est détestable que par les méthodes et la violence qu’il emploie. Pour le reste, il est profondément humain, cultivé, élégant et engagé. La seule différence entre les deux héros réside alors dans le respect de la loi et du droit. Tous deux violent la légalité, mais l’un le fait pour servir ses intérêts quand l’autre poursuit une œuvre de justice. Une autre manière de voir le droit : comme un simple outil, un moyen, une règle instrumentalisée en dehors de toute considération éthique, ou comme une fin, un objectif synonyme de justice. Le dilemme de Daredevil se résout finalement grâce à l’adage bien connu : jus est ars boni et aequi.
En attendant la deuxième saison.

Murs Murs, la vie plus forte que les barreaux : Tignous

Capture-decran-2015-11-05-a-15La récente bande-dessinée documentaire de Tignous, Murs Murs, publiée aux éditions Glénat, prend une portée toute particulière depuis les attaques du 13 novembre. Dessinateur de Charlie Hebdo, Tignous fait partie des victimes des assassinats du mois de janvier. Il travaillait à cette bande dessinée depuis longtemps et sa parution posthume constitue une respiration importante et intelligente sur le sens et l’efficacité de la peine privative de liberté. Il y a une grande émotion à la lecture de ce livre qui permet de retrouver le trait si caractéristique de Tignous, dont il a déjà été question sur ce carnet. Quelques planches sont accessibles sur le site de l’Observatoire international des prisons.

L’ensemble est faiblement scénarisé : il s’agit en réalité d’un livre qui était en cours de réalisation lors de l’assassinat de Tignous. Son épouse, Chloé Verlhac a poursuivi l’œuvre entamée pour perpétuer le travail de Tignous. Murs murs est davantage un carnet de croquis qu’un récit chronologique. La parole est donnée à tout le monde : personnes détenues, personnels de surveillance et de direction. Tignous ne juge pas ce qu’il entend, ne dessine pas ses préjugés, mais retranscrit fidèlement les paroles de tous ceux qu’il a rencontrés. S’ajoutent à ces dessins quelques documents intéressants en fin de chapitres : lettres de détenus qui ont souhaité s’exprimer ; formulaires de cantine, bulletins de paie. La vie en détention est ainsi rendue plus concrète.

 

Les lieux occupent évidemment une place à part. D’abord parce que Tignous se s’est pas contenté de visiter un établissement pénitentiaire : le lecteur se rend ainsi au centre pénitentiaire de Lannemezan, au centre pénitentiaire pour femmes de Rennes, à l’établissement pénitentiaire pour mineurs de Porcheville et à la maison d’arrêt de Fleury-Mérogis. Ensuite, parce que Tignous fait de ces lieux un élément central de l’ouvrage : qu’il s’agisse des alentours de l’établissement, de l’intérieur des cellules, des portes, des caméras, l’auteur réussit ainsi à remettre les personnes dans leur environnement.

Murs murs est un ouvrage intéressant, une manière de voir l’intérieur d’établissements si décriés et, surtout, d’approcher la complexité du monde pénitentiaire. La préface de la Ministre de la Justice le démontre, s’il en était besoin, évoquant la prison comme un « lieu de sang-froid car il faut sanctionner sans passion […][,] un lieu de vigilance car c’est là que fit une maligne et sinistre rencontre, l’un de ceux qui, ayant désappris à rire et à aimer, te faucha en ce mercredi matin ».

 

Carnets de thèse : T. Rivière

9782021125948Le doctorat est un grade universitaire particulier qui s’obtient grâce à la préparation d’une thèse. Celle-ci est le fruit d’un long travail, souvent solitaire. Depuis quelques temps, les doctorants ont pris l’habitude de rire de leur situation et de leurs travers(Ciel mon doctorat, bien sûr!). Tiphaine Rivière a réussi le tour de force de faire une bande dessinée qui reprend toutes les étapes vécues par le thésard, dans ses Carnets de thèse. Le livre est remarquable tant l’héroïne, jeune, volontaire, cumule les obstacles : un métier de professeur des collèges qui l’exaspère, un directeur de thèse qui brille par son absence et son indolence, un sujet que personne ne comprend, une administration personnifiée par un personnage dont la capacité à ne rien faire émerveille le lecteur, une absence de financement qui oblige l’héroïne à cumuler vacations d’enseignements et petits boulots à l’Université. La vie du doctorant, qui plus est non financé, est bien retracée : l’obsession du sujet, la révérence envers le directeur, la fosse aux lions (aux tigres en l’occurrence) de la première salle de travaux dirigés, les difficultés de l’insertion professionnelle (au moins Jeanne a déjà un métier), la première conférence…

Le parcours de Jeanne est malheureusement ordinaire et il peut paraître difficile de le raconter avec humour : sa thèse n’avance pas, sa famille la considère comme une jeune fille perdue, son couple n’y survit pas, la précarité la guette et l’avenir est incertain.

 

Mais la force de Tiphaine Rivière est de s’amuser de ces éléments, comme pour mieux nous montrer que, après tout, les choses ne sont pas si graves. Car Jeanne est également une jeune fille persévérante, volontaire et passionnée. Et surtout, Tiphaine Rivière croque avec délice les situations, mettant en images et en mots le vécu de son héroïne, ses défauts, son enthousiasme, ses peurs et, finalement, sa réussite.

Le dessin de Tiphaine Rivière et la mise en page aident bien évidemment à l’humour des situations. Les pages qui permettent d’afficher le discours officiel et sa signification réelle sont remarquables.

 

 

Le livre intéressera évidemment les chercheurs, jeunes et moins jeunes, quelle que soit leur discipline. Mais il serait réducteur d’en faire un roman graphique réservé aux acteurs du monde universitaire : l’histoire de Jeanne est un récit initiatique – qui correspond tout à fait au rituel du doctorat – qui est celui de la construction d’une personnalité, ponctuée d’obstacles et de joies, de satisfactions et de mesquineries. Tout ceci se déroule à l’Université, mais aurait pu se dérouler dans un autre cadre. La thèse est un travail éprouvant, particulier, qu’on ne peut comprendre qu’après l’avoir vécu. Mais elle ne constitue pas un travail extraordinaire, comme ceux qui y sont immergés le pensent trop souvent.

Greffier : J. Sfar

couvL’attaque de Charlie Hebdo et de l’Hyper Cacher des 7 et 8 janvier derniers a suscité une vague extraordinaire de réactions. Rapidement, plusieurs initiatives ont été lancées par des universitaires, soucieux d’apporter une réflexion saine et apaisée autour de ces tragiques évènements et de leurs conséquences prévisibles. Les facultés de Droit de Tours, de Nanterre ont été les plus rapides à réagir. D’autres initiatives remarquables ont eu lieu, comme cet article de Nicolas Hervieu. Nul doute que la réflexion va suivre son cours et l’Université a évidemment un rôle important à jouer dans ce cadre.

Il n’est pas question ici de dresser une analyse juridique des dispositifs législatifs du droit positif ou prospectif, mais de revenir sur un ouvrage, déjà remarqué lors de sa publication et qui a fait l’objet d’une nouvelle réimpression : Greffier, de Joann Sfar.

Il s’agit du carnet de dessins tenu par l’auteur pendant le procès qui s’est déroulé en 2006. L’Union des organisations islamiques de France, la Grand Mosquée de Paris et la Ligue islamique mondiale avaient saisi la 17e chambre du tribunal correctionnel de Paris pour injures publiques à l’égard d’un groupe de personnes en raison de leur religion (art. 33 de la loi du 29 juillet 1881). Les caricatures danoises avaient également été reproduites par d’autres journaux, qui n’avaient pourtant pas été inquiétés. Le carnet de Sfar relate l’audience qui s’est tenue à cette occasion : la décision n’est pas mentionnée (TGI Paris, 17e ch., 22 mars 2007: RSC 2007. 564, obs. J. Francillon ; Dr. pén. 2007, Comm. n° 66, obs. A. Lepage), pas plus que l’arrêt de la cour d’appel.

 

Ce carnet est utile à plus d’un titre. D’abord, parce qu’il constitue un excellent moyen de voir la procédure pénale à l’œuvre. Il a déjà été ici question d’une démarche similaire. L’auteur, fils d’un avocat, montre grâce à son dessin le rôle des différents acteurs du procès. Ses commentaires enrichissent utilement les propos des acteurs du procès. Ensuite, et surtout, parce qu’il est l’occasion de s’interroger sur la liberté d’expression et ses limites. Les débats tenus devant le tribunal correctionnel permettent de montrer qu’une publication offensante n’est pas nécessairement constitutive d’une injure et permet de démonter les arguments qui prétendraient le contraire. Charlie Hebdo est ainsi vu comme le reflet d’une presse démocratique (p. 96) et sa démarche apparaît hautement pédagogique. Comme le note Joan Sfar : « Il faut inlassablement répéter les règles qui rendent supportable notre espace public. Il faut enseigner que la laïcité n’est pas hostile aux cultes. Il faut apprendre aux gens que lorsqu’on n’aime pas un journal ou un film on se borne à ne pas l’acheter. On ne l’interdit pas. On ne le brûle pas. On n’assassine pas son auteur. Ce ne sont pas les dessinateurs de CHARLIE HEBDO qui donnent de l’Islam une mauvaise image. Les vrais ennemis des musulmans de France, ce sont les activistes qui essaient de transformer une religion paisible en arme de combat politique » (p. 69). Il est ainsi important de comprendre la logique répressive – et non préventive – de la loi du 29 juillet 1881 : tout peut être dit, écrit, sauf ce qui est expressément interdit par la loi. La liberté d’offenser l’opinion d’autrui est le propre du débat public et il ne faut pas y voir systématiquement une injure ou une provocation.

Le récit de l’audience est également l’occasion de rétablir certains faits : l’instrumentalisation des caricatures, tronquées pour faire croire à un caricature de tous les musulmans quand seuls les intégristes étaient visés (notamment de la fameuse caricature de Cabu figurant un Mahomet affligé d’être « aimé par des cons », i.e les intégristes) ; la sortie de ces caricatures de leur contexte (les caricatures ont été publiées en étant accompagnées de nombreux textes explicatifs, ne laissant aucun doute sur leur signification réelle), etc. Finalement, comme le relèvera plus tard l’arrêt de la cour d’appel de Paris, seule une caricature posait réellement problème : celle qui ne visait pas, a priori, les intégristes, et qui représentait Mahomet coiffé d’un turban en forme de bombe. Mais la cour retiendra que « dès la page de couverture, Charlie Hebdo donne le ton en stigmatisant les intégristes par son titre et par l’image de la désolation qu’ils provoquent chez le prophète de l’islam, puis, tout au long des nombreux articles de réflexion et des dessins ou caricatures qui traitent du prophète comme des « dieux juif, chrétien et musulman », ce même journal souligne, avec son esprit satirique bien connu mais de manière argumentée, le danger des fanatismes religieux, de l’instrumentalisation de l’islam à des fins politiques et des atteintes à la liberté d’expression ». Car un dessin s’inscrit toujours dans un contexte.

Le témoignage de Caroline Fourest (p. 63 et s.) est également intéressant sur la naissance de « l’islamophobie » : « L’extrême droite chrétienne a inventé le concept de « racisme anti-chrétien » pour remplacer le mot « blasphème ». « Blasphème » faisait d’eux des bourreaux. « Racisme anti-chrétien » fait d’eux des victimes et rend leurs discours plus performants. C’est exactement le même mouvement qui a amené les intégristes iraniens à inventer le mot d’ »islamophobie » ».

 

Les poursuites dont Charlie Hebdo a fait l’objet sont critiquées par Joan Sfar : perçues comme un procès stupide, l’auteur raille à plusieurs reprises les avocats des parties civiles (par ailleurs absentes). Mais c’est oublier que ce procès a été l’occasion de discuter sereinement, sur la place publique, à armes égales, de ces caricatures. L’intervention du juge est en réalité salvatrice, qui permet à chacun d’exprimer son opinion en ayant recours au droit et au juge chargé de l’appliquer. Charlie Hebdo a d’ailleurs déjà été condamné pénalement : en 1995 pour avoir qualifié Marie-Caroline Le Pen de « chienne de Buchenwald », par exemple. Mais très majoritairement, Charlie Hebdo est relaxé. Le rôle du journaliste est d’utiliser la liberté dont il dispose, comme tout citoyen. Et c’est heureux : « la liberté de la presse ne s’use que quand on ne s’en sert pas » nous rappelle chaque semaine Le Canard enchaîné. Le rôle du juge est, le cas échéant, de punir les abus de l’usage de cette liberté.

Quant à la fameuse logique du « deux poids, deux mesures », mis en avant par les défenseurs de Dieudonné, elle est également évoquée incidemment dans l’ouvrage de Joan Sfar. La provocation à la haine est une infraction, tout comme l’injure ou la diffamation ; la critique, même outrancière d’une religion ou d’idées relève du débat d’opinions. Et s’il faut trancher, le rôle en revient au juge. « S’en prendre à des individus, c’est du racisme. Mais critiquer une idéologie c’est un devoir »  (p. 45) : toute la philosophie de la loi du 29 juillet 1881 est contenue dans cette phrase prononcée par un témoin. Ces partisans de Dieudonné feraient d’ailleurs bien de consulter le billet consacré par Thomas Hochman au « fanstame du double standard », ou de mieux comprendre la jurisprudence du Conseil d’Etat qui leur montrerait que le traitement dont bénéficie Dieudonné est le même que les autres citoyens.

Relire aujourd’hui Greffier ne peut qu’éclairer la compréhension des enjeux aujourd’hui en cause. Comment ne pas les appréhender différemment lorsque la dernière page du carnet d’audience (p. 121) relate une conversation entre Philippe Val et son assistante : « On vient de recevoir des menaces de mort sur notre portable personnel : « Philippe Val, regarde bien derrière toi car par le saint coran ta tête va tomber avant ce jugement » ». Joan Sfar rappelle alors les paroles de Tahar Jahout, journaliste algérien, assassiné en 1992 par des membres du Front Islamique du Salut : « Avec ces gens-là, tu parles, tu meurs. Tu ne parles pas, tu meurs. Alors parle, et meurs ». Charb déclarait quant à lui « Je préfère mourir debout que vivre à genoux ».

La lecture du livre de Joann Sfar peut être complétée par le visionnage du documentaire C’est dur d’être aimé par des cons.

 

La vie de palais : R. Malka, C. Meurisse

81RqbdroJPLLes lecteurs de ce carnet en sont convaincus : le droit peut être un bon sujet de bande dessinée. Richard Malka, avocat bien connu et également scénariste de BD, a récemment publié, avec Catherine Meurisse, La vie de palais. Il était une fois les avocats, aux éditions Marabulles.

La bande dessinée ne raconte pas une histoire, mais se veut un recueil d’anecdotes vécues par une jeune avocate. De nombreux travers de la profession y sont racontés avec humour, le dessin de Catherine Meurisse aidant beaucoup. L’ouvrage contient également de nombreux textes de vulgarisation : un glossaire, une présentation de la 17e chambre correctionnelle du TGI de Paris, un dialogue fictif autour de la rétention de sûreté, etc. Les planches permettent de voir que l’exercice du droit n’est pas de tout repos : que l’avocat soit jeune collaborateur, membre d’un cabinet d’affaires, en couple ou célibataire, les obstacles quotidiens sont nombreux. Les auteurs insistent avec humour sur les travers des proches, des clients, des confrères, etc.

 

Le trait est vif, amusant. Les avocats ne sont pas absolument pas idéalisés : prompts à la vanité, à l’exploitation d’autrui (l’associé qui exploite la jeune collaboratrice qui exploite la stagiaire), ils sont pourtant décrits avec sympathie, plus qu’avec confraternité. Sans second degré, le lecteur étudiant pourrait être dégoûté et trouver peu d’intérêt à cette profession. L’humour régnant, il faut espérer que la lecture de cette bande dessinée n’entraînera pas une crise des vocations.

 

Hors les murs, journal d’un voyage immobile : C. Borzycki

exe_couv_bd-penitencierLes articles D. 440 et suivants du Code de procédure pénale traitent de l’action socioculturelle comme d’une action de préparation à la réinsertion des personnes détenues. Plusieurs initiatives existent, selon les établissements pénitentiaires. Certaines d’entre elles font l’objet de récits documentaires. On se souvient de En chienneté, qui relatait l’expérience d’un animateur d’un atelier bande dessinée au sein de la maison d’arrêt de Gradignan, dans le quartier des mineurs.

Hors les murs repose sur le même principe, si ce n’est que l’objet de l’ouvrage n’est pas de décrire le quotidien de la vie carcérale, mais de décrire la mise en place d’un projet ambitieux: une exposition, au sein du centre pénitentiaire Sud-Francilien, consacrée au voyage. La construction de cette exposition obéit aux règles du genre : commissaire d’exposition, choix et procédure de prêt des œuvres, élaboration du catalogue, mise en scène, etc. Les détenus volontaires sont aidés de professionnels volontaires et ont, en plus, été accompagnés de Cendrine Borzycki qui a su croquer ces différentes étapes.

Même s’il ne s’agit pas d’un livre sur la prison, mais d’un livre sur la mise en place d’une exposition dans une prison, la vie carcérale est évidemment au cœur du récit: l’entrée en prison de personnes extérieures, les contraintes de sécurité, l’architecture carcérale, le travail en prison, sont autant de thèmes abordés. L’ouvrage est remarquable qui présente cette vie carcérale et cette construction d’un projet culturel. On peut d’ailleurs lire un compte-rendu de ce projet dans la presse.

Enquêtes générales, Immersion au coeur de la BRB : R. Pellicer, Titwane

couv-BRB-1La dernière note de lecture concernait un essai consacré à la gestation pour autrui. Mais le droit n’est pas que dans les essais juridiques, actes de colloques et autres publications spécialisées. Les lecteurs de ce site le savent qui ont pu consulter de brèves notes de lecture de bandes dessinées.

Paru en 2013, Enquêtes générales, immersion au cœur de la Brigade de répression du banditisme, est un petit bijou de BD documentaire : le projet devait initialement être réalisé sous forme de film documentaire, mais c’est finalement la forme du carnet de voyage qui a été retenue.

Les auteurs réussissent parfaitement à montrer les spécificités d’une enquête ou d’une instruction. Le cadre procédural des dossiers racontés dans l’ouvrage n’est pas toujours précisé, mais le lecteur parvient aisément à les identifier (nature criminelle des faits qui suppose une instruction, commissions rogatoires, etc.).

Ce qui marque à la lecture de l’ouvrage, c’est la volonté de vérité des auteurs. Vérité des hommes car les vrais héros de ce documentaire sont les enquêteurs de la B.R.B, mais également les suspects. Vérité de la procédure car les auteurs ont réellement cherché à ne pas enjoliver la réalité : les temps de l’enquête sont bien rendus, l’attente longue étant entrecoupée de brusques accélérations dues à la découvertes d’un nouvel élément de preuve. A cet égard, le déroulement des gardes à vue est montré de manière tout à fait pertinente : importance du rôle de l’avocat, jeu du chat et de la souris, rôle des déclarations faites en «off»… Le souci de réalisme est le même pour le déroulement des perquisitions ou le mode opératoire des délinquants.

L’ouvrage permet d’offrir une vision originale de la phase préparatoire du procès pénal, aidée par les aquarelles de Titwane et la curiosité de Raynal Pellicer. Il est un outil intéressant d’appréhension de la procédure pénale et de ses spécificités et est, à ce titre, à recommander aux étudiants. Mais il est surtout un magnifique et passionnant documentaire éloigné des visions fantasmées de l’enquête.

Enquêtes Générales par LaMartiniere

Mon ami Dahmer : D. Backderf

Mon-ami-Dahmer Quiconque s’intéresse au droit pénal se demande quelles peuvent êtres les raisons expliquant un passage à l’acte. L’objectif de prévention des infractions ne peut se départir de ce questionnement. Cette interrogation est importante et peut trouver des réponses pour certains actes de la délinquance «courante». En revanche, plus l’acte est extra-ordinaire, plus il heurte le sens commun, plus la compréhension des raisons du geste est difficile. Psychologues, psychiatres, criminologues, enquêteurs semblent bien désarmés pour expliquer ce qui peut amener une personne humaine à commettre l’inhumain.

Derf Backderf a fréquenté Jeffrey Dahmer, tueur en série, lorsqu’il était adolescent. Tous deux sont originaires de la même ville et ont fréquenté le même lycée. Le récit, fortement documenté, permet de connaître l’adolescence du futur meurtrier. Le roman graphique de Derf Backderf est étonnant. Son existence même surprend le lecteur et ce, à double titre. Il est d’abord incroyable qu’un dessinateur de BD talentueux ait cotoyé un tueur en série : voilà une trame narrative dont l’auteur se serait bien passé. Ensuite, la volonté de publier un tel récit n’est guère évidente. Mon ami Dahmer vient s’ajouter à la longue liste d’ouvrages consacrés au criminel: que pourrait-il apporter de plus? Ne s’agit-il pas d’une énième impudeur, d’un voyeurisme malsain? La lecture est rassurante : il n’y a rien d’offensant dans le récit de Backderf. Au contraire, l’auteur multiplie les interrogations sur Jeffrey Dahmer, adolescent mutique, solitaire, étrange. Mais, comme il le relève à plusieurs reprises, d’autres camarades de lycée pouvaient passer pour fous. L’attitude extérieure de Dahmer ne laissait en rien présager ce qu’il deviendrait.

Ce qui marque avant tout, c’est la solitude de l’adolescent Dahmer. Il est peu intégré dans son lycée en raison de son comportement étrange. Ces camarades s’amusent beaucoup, mais rient en réalité beaucoup de lui. Le fan-club Dahmer, les mimiques et cris de ce dernier font rire ses camarades, qui pourtant ne l’invitent jamais chez eux. Ignoré des élèves, il l’est également des adultes. Les enseignants ne s’en préoccupent guère. Ses parents ne sont pas plus attentifs. L’une des choses qui marque le lecteur est sans doute le silence de Dahmer. Il parle peu avec ses camarades, encore moins avec ses parents, semble entièrement tourné vers lui-même. Derf Backderf se demande souvent ce qu’il serait advenu si Dahmer avait été mieux écouté, mieux intégré. A cet égard, le fait que le premier meurtre de Dahmer ait été commis quelques jours après la fin des cours n’est pas anodin. L’auteur souligne à plusieurs reprises les défaillances des adultes qui ne s’intéressaient guère à Jeffrey Dahmer. Une fois le constat de la solitude fait, l’auteur n’épargne personne, pas même lui. Cette critique est d’autant plus violente que l’on ne peut s’empêcher de se demander si la mise en place de mécanismes de protection de l’enfance en danger aurait pu changer le cours de la vie de Jeffrey Dahmer.

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L’auteur réussit à montrer que Dahmer était un homme comme les autres : inquiétant, mais pas plus qu’un autre. Comme l’écrit Philippe Conte, à un autre sujet  – la castration chimique – : «on n’a d’ailleurs pas hésité à affubler parfois les criminels de qualificatifs divers, tel celui de “monstre” : si les tenants d’un pareil vocabulaire ont voulu, ainsi, gagner le combat devant l’opinion (qui n’avait pas besoin d’être poussée dans cette voie), ils ont aussi pris le risque d’instiller l’idée que nous n’aurions donc plus affaire à des hommes. On a pourtant déjà tenté, dans l’Histoire, de diviser l’humanité en plusieurs catégories ; son caractère sacré en a toujours été atteint, par le sacrifice de principes qui lui sont immanents» (Ph. Conte, «Oxymores», Dr. pén. 2009, rep. 11).

Le livre n’est pas une œuvre de justification des crimes commis, mais une tentative de compréhension. Comme l’auteur le relève : « Ayez de la pité pour lui mais n’ayez aucune compassion ». C’est l’un des rôles de la justice pénale que de permettre de comprendre ce passage à l’acte. Ces considérations sont essentielles pour décider si le discernement de l’individu était aboli, ou encore pour choisir une peine, par exemple. Mais elles sont également fondamentales pour les destinataires de l’œuvre de justice : les citoyens. Le temps passé, les interrogations, les raisons, réelles ou supposées, sont autant d’éléments qui permettent à la justice de produire du sens et d’avoir des effets sociaux pacificateurs. Reste alors à faire le choix d’une peine. Dahmer a été condamné à plus de 900 ans d’emprisonnement. Il semble, mais cela n’est pas retracé dans Mon ami Dahmer, qu’il ait été un détenu modèle. Il mourra en prison, tué par un co-détenu.

Il faut enfin noter le dessin et la qualité de la mise en scène. La route est omniprésente. Elle est toujours droite, sans possibilités de bifurcations. L’idée de destin n’est pas loin : le dessin traduit mieux que beaucoup de mots l’idée selon laquelle la voie de Jeffrey Dahmer était malheureusement tracée. Mais cette route n’était pas à sens unique, en témoignent les nombreuses cases où le personnage va dans des sens différents. Le déterminisme est rejeté, même s’il aurait été bien commode pour expliquer les crimes de Mon ami Dahmer.

En chienneté : Bast

chiennete_couvRécemment paru à la Boîte à bulles, En chienneté, tentative d’évasion artistique en milieu carcéral, de Bast est le récit de l’expérience d’animateur d’ateliers de bandes-dessinées vécue par l’auteur. Contacté par le SPIP, Bast accepte de participer à ces ateliers pendant quatre années au sein de la maison d’arrêt de Gradignan, dans le quartier des mineurs.

Bast retrace quelques moments marquants, les rencontres faites, sa confrontation avec le monde carcéral. Le récit reprend les interrogations de l’auteur, depuis sa première entrée dans le quartier des mineurs, jusqu’à la fin de ces ateliers, que l’on devine motivée par la lassitude et le sentiment de vanité qui point petit à petit.

De nombreux éléments font de En chienneté une œuvre intéressante. La couleur, d’abord. La teinte bleutée des planches évoque la froideur et l’uniformité du milieu carcéral. L’établissement pénitentiaire, ensuite, qui est un élément clef du récit : son architecture extérieure («le bâtiment du quartier des mineurs me fait penser à un énorme cétacé à grande bouche avachi de tout son long. Un monstre gris et vorace qui engouffre tout ce qui se trouve à sa portée et ne garde dans son ventre que les détenus à digérer» p. 10), les abords du bâtiment où viennent les familles, le hall d’entrée, «lieu de rendez-vous de tout le monde carcéral» (p. 17), mais également son organisation panoptique : l’œil scrutateur qui surveille les entrées, le centre de commande, véritable centre nerveux de l’établissement, et les perspectives biaisées par les barreaux. La mise en scène carcérale est remarquablement montrée par l’auteur.

Le récit est utilement enrichi de quelques planches plus générales sur l’histoire de la maison d’arrêt, l’évolution des établissements pour mineurs et le fonctionnement des partenariats public-privé pour la construction des établissements pénitentiaires. L’auteur interroge l’utilité de la prison pour les mineurs, lieu où la conciliation entre l’impératif d’éducation et les contraintes de la sanction est quasiment impossible (p. 50-51).

Les détenus sont également les acteurs principaux de ce récit. Dessinés comme des adultes, leur comportement est celui d’enfants : malgré la gravité des infractions commises, malgré leur cynisme et la violence de leurs relations, ils restent enfantins. Les planches retraçant la fanfaronnade des détenus, rivalisant d’exploits criminels, brusquement interrompue par la fin de l’atelier est remarquable : l’explosion de joie des enfants apprenant qu’ils auront le droit de jouer aux jeux vidéos jusqu’à 16h montre que ces condamnés ne peuvent décidément pas être traités comme les autres. Ces adultes en construction, démolis par la peine et le chemin qui les a amenés là, sont vulnérables. Ils sont traités avec une certaine bienveillance par Bast, qui montre leur potentiel créatif, celui de tout enfant, mais également leurs paradoxes. Le dessin qu’ils feignent d’ignorer est ainsi déjà dans leur corps, au travers des tatouages que tous arborent fièrement.

Enfin, il faut souligner l’intérêt de ces ateliers bande-dessinée. L’auteur s’interroge sur son rôle. Il ne s’agit pas de faire des détenus des dessinateurs accomplis, mais peut-être de leur offrir un espace de liberté : «et si mon rôle n’était pas celui d’un professeur mais d’un passeur ? Que ces ateliers ouvrent des portes et fassent sauter des verrous… Le dessin ne serait pas une fin en soi. Il n’en serait qu’un prétexte. Un prétexte pour vibrer, rêver, s’émouvoir et se souvenir de bons moments. Un prétexte pour se viriliser et se valoriser et se construire une autre vie plus stable, plus solide et structurée. Un simple prétexte» (p. 92-93).

L’échange final entre Bast et les détenus résume à merveille l’illusion du pénalocentrisme, celle qui consiste à voir dans la peine (utile ou inutile) la seule réponse à la commission d’infraction et à la prévention de la récidive. Interrogé sur son métier de dessinateur, et alors que les enfants s’étonnent de sa faible rémunération, Bast leur explique : «Je fais pas ça pour l’argent. Ce qui me plaît, c’est de dessiner ou de raconter des histoires. C’est la passion, quoi… C’est ce qui me fait lever de mon tous les jours, vous savez… C’est pas plus compliqué que ça. Ce qui serait bien, c’est que tout le monde puisse trouver cette motivation pour se lever. Mais si ça se trouve, je suis fou, c’est vrai » (p. 95).

L’ouvrage est accompagné d’une préface de Dominique Simonnot et d’une postface de Gabi Mouesca. Il constitue un bel outil de connaissance de la prison et de réflexion sur ses fonctions, son utilité, ses nombreuses limites.

The Law of Superheroes : J. Daily, R. Davidson

La bande dessinée est décidément une grande source d’inspiration pour les juristes. Ce site en témoigne et deux ouvrages issus de colloques ont été consacrés à la question : l’un en 1998, l’autre en 2012. Une exposition a été consacrée à la justice lors du dernier festival d’Angoulême. Il était donc indispensable de consacrer un billet à l’excellent ouvrage de James Daily et Ryan Davidson, publié en 2012 : The Law of Superheroes.

Ce livre est issu d’un blog tenu par les auteurs (Law and the Multiverse) dans lequel les auteurs offrent régulièrement de riches analyses juridiques de fictions, cinématographiques ou dessinées. James Daily et Ryan Davidson suivent la logique des comics et des superhéros. Ceux-ci prennent place dans des univers parallèles, très semblables au nôtre. Leurs histoires font se côtoyer le réel et l’imaginaire. Les superhéros sont donc soumis au droit en vigueur au moment de leurs aventures. Les deux auteurs se proposent d’analyser ces récits au regard du droit américain. Le but n’est pas d’accentuer l’invraisemblance des situations, mais de permettre de vulgariser les règles juridiques en ayant recours à un matériau ludique. A cet égard, leur ouvrage permet au juriste français d’apprendre énormément sur le droit américain : le droit pénal et la procédure pénale sont évidemment concernés, mais également le droit de la propriété intellectuelle, le droit de la responsabilité, le droit des obligations, le droit des affaires, etc.

L’ouvrage permet de faire une analyser parallèle en droit français et l’on constate que de nombreuses similitudes existent.

Les problèmes abordés sont nombreux : droit de témoigner en justice à visage masqué (p. 7), constitutionnalité des lois anti superhéros (p. 15), applicabilité de la peine de mort aux superhéros invulnérables (p. 37), châtiments corporels (p. 41), vol de superpouvoirs (p. 67), validité du contrat avec le diable (p. 145), imposition des primes de superhéros (p. 179), brevets des inventions Stark ou Wayne Enterprise (chap. 9), droit des étrangers (p. 223), légalité de l’immortalité (p. 262), etc. L’ouvrage est enrichi de quelques planches illustrant les problèmes juridiques abordés.

L’approche choisie est très positiviste : les problèmes juridiques abordés sont évoqués dans les comics étudiés. Il ne s’agit pas de faire une lecture des mécanismes juridiques sous-tendus par les histoires, mais bien de voir si la réponse du droit positif américain est la même que celle apportée dans les histoires. En ce sens, le livre ne vient pas profaner les comics, il ne les juridicise pas impunément : les comics contiennent déjà de nombreuses références au droit. Les comics ne sont d’ailleurs pas les seuls œuvres concernées, puisque les auteurs font de fréquentes références à certains films.

The Law of Superheroes est un outil amusant, utile et intelligent qui permet d’appréhender un droit étranger et d’expliquer le droit français autrement. Au reste, les superhéros existeraient vraiment : les Real Life Superheroes existent; un livre leur a été consacré et j’aurai la chance d’intervenir sur ce thème lors d’un colloque organisé à Limoges en avril prochain, consacré à l’héroïsme. Nul doute que l’ouvrage de James Daily et Ryan Davidson constituera alors une source précieuse.