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Compte-rendu : Soirée d’études Droit et Fiction – « Du Punisher au Lawyer, les superhéros au prisme du droit (première partie) », Université de Strasbourg, 24 mai 2016.

Le 24 mai 2016, avait lieu à l’Université de Strasbourg une soirée d’études intitulée : « les superhéros au prisme du droit (première partie) ». La prochaine édition aura lieu le 12 mai prochain (programme à venir). En attendant, voici un compte-rendu détaillé de cette riche soirée d’études, réalisé par M. Pierre DURAND, doctorant à l’Université Panthéon-Assas, ATER à l’Université Toulouse 1 Capitole. Ce compte-rendu est également disponible en .pdf.

 

« Ce qui est étonnant c’est que l’on trouve étrange d’utiliser les superhéros pour expliquer le droit ». (Jean-Christophe Roda)

 

Depuis un an et demi, les soirées d’études « Droit et Fiction » se sont inscrites dans le panorama des manifestations scientifiques strasbourgeoises[1]. Avec cette troisième édition consacrée aux superhéros, le projet mené par l’association étudiante MédiaDroit[2] et plusieurs chercheurs de l’Université de Strasbourg a pour but de continuer à « tordre le cou aux idées reçues » sur l’austérité de l’enseignement du droit en utilisant la matière de manière ludique, mais « curieusement très sérieuse »[3]. Cette initiative de médiation scientifique, soutenue par l’Université grâce au programme Investissements d’avenir – IdEx, « procède d’une volonté d’être une université vraiment à la hauteur des enjeux sociétaux d’aujourd’hui »[4]. De prime abord, l’opportunité de ces soirées est certaine au vu de l’affluence. Depuis trois éditions, les amphithéâtres sont toujours combles et le public éclectique[5]. Les communications prononcées le 24 mai 2016 avaient pour trait commun d’envisager, de manière prospective et non sans une pointe d’humour, la place du superhéros dans une société « juridicisée ».

 

I. – Le superhéros dans le « vrai droit »

En guise d’introduction à ces débats, Jean-Christophe Roda[6] opère un renversement du postulat de l’étude du droit dans la fiction, en proposant une vaste étude de la fiction dans le droit positif à travers les références aux superhéros dans la jurisprudence américaine. Plus d’un millier de décisions font référence aux « multivers super-héroïques ». En plus du contentieux des droits d’auteur lié aux œuvres elles-mêmes, les juridictions américaines pratiquent la « jurisprudence-hommage ». La Cour Suprême des États-Unis, dans un arrêt Kimble v. Marvel[7], cite par exemple la fameuse maxime issue de Spiderman : « …in this world, with great power there must also come—great responsibility »[8] pour justifier d’un emploi précautionneux de la doctrine du stare decisis. Ainsi que Jean-Christophe Roda l’explique très justement, ces hommages participent du mouvement Law & Literature[9]. Les juges avaient pour habitude de citer Shakespeare, ils citent maintenant Stan Lee[10]. Les références qu’ils font évoluent ainsi en même temps qu’évolue leur culture. Ce tour d’horizon de la jurisprudence dépeint une société américaine perdue, en quête de repère, en quête de héros. Deux facettes du superhéros sont abordées par la jurisprudence américaine : le superhéros monstre et le superhéros modèle[11]. Jean-Christophe Roda nous montre tout le puritanisme des juridictions de certains États du sud qui ont pu ordonner le retrait des bibliothèques de certains numéros de Batman car connotant trop l’homosexualité, ou l’interdiction dans certaines écoles des DVD de Hell Boy car représentant le satanisme. La stigmatisation du superhéros est caractérisée dans une affaire où l’auteur psychotique d’infractions affirme que son comportement lui est dicté par Superman. Mais notre superhéros est également un modèle explicatif ou pédagogique. Une personne, décrite comme l’incroyable Hulk par les agents de police qui allèguent une agression à leur égard, a ainsi pu être défendue par son avocat devant un jury – ce dernier expliquant en quoi le Hulk était plutôt un héros que l’on considère bon et qui ne réagit que lorsqu’il est provoqué. La confusion des patrimoines entre une personne physique et une société peut être expliquée par une référence à la double identité Bruce Wayne-Batman. Une juridiction a même pu développer un standard juridique du superhéros pour signifier le devoir d’exemplarité de l’avocat. Tous ces exemples supportent l’idée que les superhéros participent d’une culture populaire moderne qui touche toutes les classes sociales aux États-Unis.

II. – Le superhéros face à l’idée de justice

Nous passons de notre réalité juridique aux réalités alternatives du monde des superhéros. Le lien est tout trouvé entre ses communications qui envisagent le rapport entre le superhéros et l’institution de la justice.

Tout d’abord, Karine Favro[12] s’attache à expliquer la notion de justice chez Daredevil[13] et Batman[14]. Daredevil est avant tout un défenseur de la justice étatique. Matt Murdock, avocat à la ville, devient la nuit une allégorie de cette justice de l’État. La cécité du héros renvoie à l’adage selon lequel « la justice est aveugle ». De même, le bandeau qu’il porte constitue une référence directe à la déesse grecque Thémis. Le superhéros cherche à rétablir l’ordre juste au nom de l’intérêt général. La justification des actes de Batman relève en ce sens totalement de cette approche désintéressée. Si la question de la légalité étatique est importante chez les superhéros, ils apparaissent, selon les époques, comme un moyen de lutte culturelle contre les maux de la société américaine : seconde guerre mondiale, guerre froide, terrorisme… Le superhéros participe également d’une idée de justice équitable lorsque le droit ne parvient pas à protéger le citoyen. Le superhéros fait preuve de désobéissance civile et devient un justicier en dehors du droit. À ce titre, Batman développe une relation particulière, entre méfiance, concurrence et complémentarité, avec le Gotham City Police Department et le commissaire Gordon. À Gotham comme à Hell’s Kitchen, les carences de l’État corrompu placent le superhéros en véritable citoyen.

Ensuite, Jean-Baptiste Thierry[15] traite du rapport entre le superhéros et le droit pénal en se demandant comment punir ces alliés – voire palliatifs – de la justice étatique qui, nous l’avons vu, font parfois fi de la légalité étatique. Paradoxe s’il en est, la violation des règles du droit pénal par les superhéros (violations de domicile, excès de vitesse, coups et blessures, traitements inhumains et dégradants, voire torture) a pour but de faire respecter le droit pénal par les supervilains. La législation peut connaître des infractions spécifiques à la qualité de superhéros. Dans WatchMen[16], une grève de la police entraine la promulgation du Keene Act de 1977 qui interdit tout simplement d’être un superhéros[17]. L’on peut tout à fait s’interroger quant à la constitutionnalité et à la conventionalité de ce type de législation qui vise le superhéros dans son essence. Le superhéros peut participer à la procédure pénale en effectuant des extraditions illégales qui jouiront de l’adage male captus bene detentus[18]. Il pourra également apporter des preuves. Il faudra toutefois se demander si celles-ci sont recevables. Le superhéros ne se considère pas comme un sujet de droit comme les autres. Il élude le droit pénal et sa responsabilité se retrouve donc neutralisée. En effet, comment punir le Hulk ? Ou encore comment enfermer Superman ? Le superhéros va pouvoir instrumentaliser sa responsabilité pénale. Hancock, par exemple, se soumet de manière volontaire à une peine privative de liberté dans un but de communication[19].

Corrélativement à sa responsabilité pénale, Nicolas Bronzo[20] envisage la question de la responsabilité civile du protecteur masqué et de la réparation des dommages qu’il peut causer. La bataille de New York entre les Avengers et les Chitauri aurait causé 160 milliards de dollars de dégâts[21]. Notre droit ne connaissant pas de régime spécial pour l’indemnisation du dommage survenu au cours de l’activité super-héroïque, il convient de se demander si les règles du droit commun sont satisfaisantes. Si le futur ex-article 1382 du Code civil lit : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer », son applicabilité devient délicate lorsque le superhéros n’est pas humain. Thor est un dieu du panthéon nordique, Superman un extraterrestre de la planète Krypton. Il existe même un réel débat quant à la qualité humaine des superhéros mutants[22]. Nicolas Bronzo montre la potentielle intention de régir le domaine des activités super-héroïques, la mention du « fait de l’homme » ayant été retirée dans le projet de réforme de la responsabilité civile[23]. Contrairement à sa responsabilité pénale neutralisée, la responsabilité civile du superhéros doit être entendue lato sensu. En effet, il semble que l’obligation générale de diligence requise de l’individu lambda puisse être comprise comme une obligation d’assistance. La question de l’appréciation de la faute est généralement effectuée in abstracto vis-à-vis du standard juridique du « bon père de famille »[24]. Pour le superhéros, cette appréciation doit se faire in concreto pour tenir compte des « supériorités individuelles »[25]. L’altruisme du superhéros doit également être pris en compte dans l’appréciation de sa faute. La condition d’imputabilité peut susciter des difficultés. Quid du dommage commis par une personne sous l’influence psychique du Professeur Xavier ? Quid de la responsabilité civile de Bruce Banner pour les dommages causés par le Hulk ? Le droit français a toutefois abandonné le critère du discernement et retient aujourd’hui la faute du très jeune enfant et, mutatis mutandis, du Hulk.

III. – Le superhéros, un sujet de droit comme les autres ?

La place qu’occupe le superhéros dans l’ordre juridique de son univers apparaît comme le troisième angle pouvant être décelé des travaux des participants. Fiscalité, encadrement juridique de son activité, protection de sa marque ou de son identité, jusqu’à sa vie familiale : le droit super-héroïque aurait vocation à régir chaque aspect de la vie du superhéros.

 

  • Le superhéros soumis à l’imperium de l’État

Frédéric Durand[26] présente d’abord un super-héros contribuable. Si « en ce monde, il n’est rien de certain à part la mort et les impôts »[27], le superhéros doit être, non sans difficultés, soumis à l’impôt. L’impôt sur le revenu taxe les personnes physiques. Or, nous l’avons appris, certains superhéros, comme l’androïde Vision, le raton laveur Rocket Racoon ou l’arbre Groot, ne rentrent que difficilement dans cette qualification. Les modalités de recouvrement de l’impôt sont également susceptibles de poser des difficultés. Le salariat du superhéros est en effet une notion à géométrie variable. Comment imaginer que le Hulk soit subordonné à quelqu’un ? L’on pourrait considérer qu’il est entretenu par Tony Stark et que dès lors les gratifications opérées par Stark ou le S.H.I.E.L.D. relèvent du régime des bénéfices non commerciaux. La déductibilité des frais relatifs aux vêtements professionnels est reconnue par le Code général des impôts, il va sans dire que les frais afférents aux capes et autres sous-vêtements doivent être déductibles. Dans ses rapports avec l’administration fiscale, le superhéros doit pouvoir protéger ses secrets. Par principe, les agents du fisc sont tenus au secret[28]. La portée du secret professionnel étant plus que relative, le superhéros se retrouvera dans une situation inextricable. Entre déclarer ou non l’adresse de son repère, le superhéros risque de se transformer en super-fraudeur.

Who watches the Watchmen ?[29] – Maniant aussi aisément la jurisprudence du Conseil d’État que les citations issues de Marvel ou DC Comics, Alexandre Ciaudo[30] évoque une réglementation idoine pour réglementer l’action du superhéros : le vigilantisme comme une « réponse citoyenne à l’échec de l’État à protéger l’ordre social ». Le pouvoir doit arrêter le pouvoir, il faut donc réguler l’activité super-héroïque. L’adoption du Registration Act impose aux superhéros de révéler leur identité et de travailler pour l’État[31]. Il faudrait recenser les superhéros, et ce par décret sur le fondement de la loi du 7 juin 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matière de statistiques. La création de ce « fichier S (pour superhéros) » pourra permettre de recenser sur la base de certains critères. L’État devra adopter une acception large de la catégorie « superhéros » en appliquant la loi à tous les individus disposant d’aptitudes surnaturelles acquises naturellement, au moyen de la science ou de la magie, ainsi qu’aux humains n’ayant pas de pouvoir, mais utilisant une technologie particulière. L’État dispose ensuite d’un choix entre l’instauration d’un monopole d’État ou la régulation de l’activité par la création d’une profession réglementée. L’on trouve des super-héros militaires, agents secrets, policiers, à tout le moins des collaborateurs occasionnels du service public lorsque le Bat-signal illumine la nuit. L’outsourcing de l’exercice du pouvoir de police à des justiciers en collants est envisageable. Pour Jacques Chevallier, ce phénomène d’externalisation ne procèderait pas d’un abandon de souveraineté dès lors que l’État continue de réguler l’activité. Toutefois, la jurisprudence administrative[32] et constitutionnelle[33] prohibe de concert la délégation des pouvoirs de police administrative à une personne privée. Plusieurs arguments militent pourtant en faveur de l’abandon de cette position : multiplication des atteintes aux biens et personnes, évolution du besoin de sécurité des administrés, faiblesse des moyens de l’État pour assurer cette sécurité. Il est certain que l’intervention du législateur, voire du constituant, soit nécessaire pour permettre cette délégation. Partant, il suffira de réglementer l’accès à la profession via une carte professionnelle. Enfin, une personne publique sui generis devra être créée pour contrôler la déontologie des superhéros : un Conseil national des activités super-héroïques.

 

  • Le superhéros en tant qu’individu

Joffrey Sabbah[34] traite de l’identité du superhéros. Toute l’ambiguïté en matière d’identité du superhéros tient au fait qu’il est nécessaire qu’il agisse de manière anonyme tout en restant reconnaissable des super-vilains. Entre une fonction pour autrui d’intégration à la société et une fonction pour soi, le sentiment d’être, l’identité constitue un élément de la personne. La révélation de l’identité constitue un risque et se démarque des deux fonctions précitées. Afin de rendre compte des différences entre le superhéros et l’individu lambda, d’autres éléments que le domicile ou l’état civil doivent être employés. Pour obvier au métamorphisme de Mystique, il serait nécessaire de recueillir les empreintes génétiques des superhéros. Il n’est toutefois pas certain que la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme s’accommode de ce type de collection de données personnelles[35]. L’anonymat du superhéros apparaît comme une nécessité pour assurer sa protection. Le caractère reconnaissable du superhéros impose ainsi le recours à une autre branche du droit : le recours au droit d’auteur sur le costume. L’utilisation du pseudonyme est libre et est une forme d’identité publique, dont l’usage constant permettra de voir reconnaître une protection équivalente à celle du nom patronymique.

Le superhéros peut également être protégé par le droit des marques selon Yann Basire[36]. Peut-on réellement protéger ce qui participe de l’identité du superhéros ? Le costume notamment, participe de la distinctivité du superhéros. Le dépôt de la marque n’offre qu’une protection relative en lien avec des objets et services. À ce titre, la classification internationale de Nice prévoit une « Classe 45 » qui vise les services juridiques. Le superhéros pourra par exemple obtenir la protection de sa marque de services extrajudiciaires de résolution des différends. Plusieurs conditions de fond encadrent la naissance du droit de marque. Licéité, la marque ne doit pas être contraire à l’ordre public. Distinctivité extrinsèque, le signe identifiant la marque doit être arbitraire, c’est-à-dire n’être ni générique ni descriptif. Distinctivité intrinsèque, il faut que le signe soit perçu comme une marque par le consommateur. Pour les costumes, qui représentent le service à la personne, il sera nécessaire que celui-ci soit suffisamment sophistiqué pour être considéré comme distinctif. Le logo doit être perçu comme une marque et non comme un simple symbole. Pourrait-on considérer que le fait que le logo du superhéros véhicule des valeurs[37] empêche son inscription à titre de marque ? La réponse est négative si le critère symbolique n’est pas exclusif. La simplicité du nom d’un superhéros comme Superman peut-elle être suffisamment distinctive ? Il semble que oui si cette distinctivité a été acquise par l’usage. Malgré quelques vicissitudes le justicier masqué pourra enregistrer sa marque, sous réserve que celle-ci soit disponible. Pourrait-il toutefois exploiter ce droit ? Le Joker utilisant le logo de Batman n’effectue qu’une parodie de marque plutôt qu’une contrefaçon. Au contraire, entre le chevalier noir et ses copycats, il existe un réel risque de confusion.

Mélanie Jaoul[38] s’intéresse enfin aux relations personnelles et familiales des superhéros pour étudier leur filiation. La vie des superhéros semble aussi dissolue que truculente. Entre infidélités multiples et enfants venus du futur, la filiation des superhéros est aussi exceptionnelle qu’eux. Cyclope, par exemple, a eu des enfants avec sa femme ainsi qu’avec le clone de celle-ci. La question est de savoir si la filiation du superhéros diverge de la filiation de l’individu lambda. La réponse est affirmative lorsque le superhéros est immortel ou subi des résurrections multiples. Elle est négative, lorsque celui-ci n’est pas affecté par ce type de « perturbateur de normalité ». La filiation peut être fondatrice du super-héroïsme. Comme Hercule est le fils de Zeus, Thor est le fils d’Odin et tire son pouvoir de ce lien de filiation. Le problème de la filiation se complexifie dès lors que le superhéros n’est pas humain. Superman, par exemple, cumule une filiation naturelle avec ses parents biologiques kryptoniens[39] et une filiation adoptive avec John et Martha Kent. Ayant pour but d’intégrer la personne dans la famille, la filiation a avant tout une visée successorale. Bruce Wayne ne serait certainement pas devenu Batman sans avoir hérité de Wayne Enterprises et du manoir familial. Surtout, la filiation confère la personnalité juridique à l’individu pour en faire un sujet de droit.

 IV. – Conclusions : une génétique du droit ?

Serge Potier[40] qui, en tant que président de cette soirée, avait usé d’un certain superpouvoir pour restreindre les intervenants dans leur temps de parole nous offre une conclusion sur la mutation, l’évolution et le droit. Le choix des organisateurs de confier les derniers mots de cette rencontre à un « profane » du droit peut paraître audacieux. Il montre toutefois à quel point le droit et sa science gagnent à se décloisonner et à envisager d’autres méthodes, d’autres points de vue. Le parallèle entre le droit et l’évolution des espèces est, à notre sens, saisissant[41]. Ressenti par le citoyen comme un système de règles strict, comme un carcan immuable, il est pourtant si prompt à la mutation. Comme le génome, il peut muter lentement par l’évolution des pratiques, par à-coups jurisprudentiels, parfois par des anomalies. Loin de nous l’intention de développer plus avant ces considérations, nous ne ferons que nous réjouir du succès de cette troisième édition des soirées d’études Droit et Fiction.

[1] Les deux éditions précédentes avaient été consacrées au Seigneur des Anneaux (« The Law of the Rings », en mars 2015) et à Star Wars (« Le droit contre-attaque », en décembre 2015). La soirée d’études a été retransmise en direct et les vidéos complètes sont disponible à l’adresse : http://www.canalc2.tv.

[2] Plus d’informations à l’adresse : http://mediadroit.fr/droitetfiction/ et sur Twitter : @DroitetFiction.

[3] Selon les mots de Michel Deneken, Premier vice-président de l’Université de Strasbourg.

[4] Ibid.

[5] A ce propos, Jean-Christophe Roda admet qu’il est « plus facile remplir un amphithéâtre avec des thématiques aussi originales que lorsque l’on va parler du nouveau régime du droit des obligations, issu de l’ordonnance du 10 février 2016 ».

[6] Professeur, DICE (UMR 7318), Université de Toulon

[7] Supreme Court of the United States, Kimble et al. v. Marvel Entertainment, LLC, successor to Marvel Enterprises, Inc., June 22, 2015.

[8]  S. Lee and S. Ditko, Amazing Fantasy No. 15: “Spider- Man”, p. 13 (1962)

[9] Malaurie, Philippe, Droit et littérature, Cujas, Paris, 1997 ; Michaut, Françoise, « Etats-Unis (grands courants de la pensée juridique américaine contemporaine) », in Alland, Denis ; Rials Stéphane (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, 2003, pp. 661-667 ; Michaut, Françoise, « Le mouvement ‘droit et littérature’ aux Etats-Unis », in Mélanges Paul Amselek, Bruylant, Bruxelles, 2005, p. 566 et s.

[10] En collaboration avec d’autres auteurs, notamment Jack Kirby et Steve Ditko, Stan Lee est le créateur de nombreux super-héros de l’univers Marvel comme Spiderman, l’incroyable Hulk ou les X-Men.

[11] Nous ne ferons qu’évoquer succinctement les exemples cités par Jean-Christophe Roda.

[12] Maître de conférences, CERDACC (EA 3992), Université de Haute-Alsace

[13] Voir la série Marvel’s Daredevil diffusée sur Netflix

[14] Voir les fims de Christopher Nolan : Batman Begins (2005), The Dark Knight (2008) et The Dark Knight Rises (2012).

[15] Maître de conférences, IFG (EA 7301) Université de Lorraine

[16] Voir le film de Zack Snyder : Watchmen (2009)

[17] Voir « The Keene Act and YOU » (1977) : https://www.youtube.com/watch?v=n5WsciSNVS0

[18] En ce sens, le concours qu’apporte le Batman au procureur Harvey Dent pour « extrader » depuis Hong Kong le blanchisseur de la pègre de Gotham n’est pas sans rappeler la capture d’Eichmann en Argentine par un commando du Mossad en 1960.

[19] Voir le film de Peter Berg : Hancock (2008)

[20] Maître de conférences, CDE (EA 4224), Aix Marseille Université

[21] Voir le film de Josh Whedon, The Avengers (2012)

[22] Dans l’univers Marvel, les mutants sont décrits comme une évolution de l’espèce homo sapiens vers l’espèce homo sapiens superior.

[23] Toutefois, cette formule plus ramassée n’a pas été consacrée par l’ordonnance du 10 février 2016 qui conserve, à l’article 1240, le vocable de l’article 1382. Le législateur n’a donc malheureusement pas encore exprimé cette intention de prévoir la réparation du dommage causé dans le cadre des activités super-héroïques.

[24] Il est à noter que l’expression a été remplacée par une référence au critère de « raisonnabilité », voir LOI n°2014-873 du 4 août 2014 – art. 26.

[25] N. Dejean de La Bâtie, Appréciation in abstracto et appréciation in concreto en droit civil français (Thèse), 1965.

[26] Maître de conférences, IFG (EA 7301) Université de Lorraine

[27] Citation attribuée à Benjamin Franklin

[28] Livre des procédures fiscales, article L103, renvoyant aux articles 226-13 et 226-14 du Code pénal.

[29] Alan Moore, Watchmen, 1986-1987, 12 numéros, DC Comics

[30] Professeur, CMH (EA 4232), Université d’Auvergne

[31] Mark Millar, Civil War, 2006-2007, Marvel.

[32] CE, Commune de Castelnaudary, Ass., 17 juin 1932.

[33] DC, n° 2011-625 DC du 10 mars 2011, Loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure.

[34] Doctorant, LR du CEIPI (EA 4375), Université de Strasbourg

[35] CEDH, S. et Marper c. Royaume-Uni, arrêt de Grande chambre du 4 déc. 2008. La jurisprudence de la Cour est sur cet aspect plutôt dense et renvoie de manière quasi systématique à la Convention pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel de 1981 (STCE n°108).

[36] Maître de conférences, CERDACC (EA 3992), Université de Haute-Alsace

[37] Par exemple, le « S » de Superman signifie Espoir dans sa langue natale. Voir en ce sens, Mark Waid, Superman Birthright, DC Comics.

[38] Maître de conférences, LDP (EA 707), Université de Montpellier

[39] Rappelons que Superman est le seul enfant né naturellement dans une société qui pratique l’eugénisme.

[40] Professeur de génétique, GMGM (UMR 7156), Vice-Président de l’Université de Strasbourg

[41] René Sève, « Brèves réflexions sur le droit et ses métaphores », Archives de Philosophie du Droit, 1982, vol. 27 En ce sens, l’on pourrait tout à fait envisager une métaphore du droit le comparant à l’évolution d’une espèce.

Pourquoi les enseignants-chercheurs sont-ils sur les réseaux sociaux ?

Les 20 et 21 mars avait lieu le Carrefour de l’IST. J’ai été convié à intervenir lors d’un atelier intitulé « « Be visible or vanish » : réseaux sociaux et accompagnement des chercheurs », pour témoigner de ma pratique des réseaux sociaux. J’avoue avoir été d’abord surpris de cette sollicitation, mais je me suis rapidement rendu compte qu’elle allait me permettre d’échanger avec les professionnels de l’information scientifique et technique, d’une part, et de prendre un peu de recul sur ma pratique des réseaux sociaux, entendus largement, d’autre part. Le présent billet n’est donc pas une retranscription de l’atelier en question, mais une reprise de ce témoignage. Il pourra apparaître décalé aux collègues d’autres disciplines car l’atelier a bien montré les spécificités des disciplines juridiques. Il ne se veut surtout pas exhaustif, ni constituer un quelconque modèle. Il fait néanmoins à quelques préoccupations déjà traitées sur ce carnet (qu’il s’agisse, notamment,  des qualités universitaires, ou du rôle de la doctrine sur les réseaux sociaux) et est le fruit d’une démarche que l’on voudra réflexive.

 

Ma pratique des réseaux sociaux a été très évolutive. Lorsque j’étais doctorant, j’avais créé une page web, associée à un forum, destiné à partager sujets et corrections d’exercices. Ce forum était en réalité très limité et est rapidement tombé en désuétude. Par la suite, j’ai créé une page netvibes sur l’actualité juridique. La page est encore active, mais n’est plus maintenue – elle était peu consultée – et doit donc aujourd’hui comporter de nombreux liens morts. Comme tout le monde, j’ai ensuite ouvert un compte facebook, personnel. Petit à petit, j’ai été amené à réfléchir sur les possibilités de partager, en dehors des revues, de vulgariser, de montrer une autre image du droit et de l’université. Il me semblait alors que les enseignants-chercheurs en droit se heurtaient à un manque de visibilité dans la sphère publique, malgré quelques initiatives remarquables (le blog de Dimitri Houtcieff, encore accessible, celui de Frédéric Rolin, les sites de Stéphane Darmaisin, le site, toujours actif, de Serge Slama). C’est donc le 8 juin 2010 qu’est né « Sine Lege », sur la plateforme Hypothèses. Ce site n’avait pas, et n’a toujours pas, de ligne éditoriale claire. Il s’agit avant tout d’un espace d’expression personnel. Ce n’était pas un site d’actualité juridique à la base, l’offre étant déjà large, mais un site d’universitaire. Depuis, malgré un rythme de publication variable, le site compte 340 articles. Il a des visiteurs réguliers qui, s’il ne sont pas légion, sont tout de même plus nombreux que les membres de ma famille.

En août 2011, j’ai créé un compte twitter, associé à ce site. Ce compte avait plutôt une visée ludique (à bien y regarder, la date de création est assez révélatrice) et de promotion du site. Il permet des interactions intéressantes. Dans la même période, j’ai créé une page facebook pour le site. Les deux comptes se sont petit à petit séparés. Ils comportent plusieurs publications par jour. Sur facebook, essentiellement des liens vers des articles de revues de la presse juridique ou généraliste. Sur twitter, en plus des inévitables liens, on trouve davantage de réactions personnelles et des discussions avec des collègues, amis, et autres professionnels du droit. Pour être complet, il me faut mentionner un compte viadeo, en jachère, et un compte linkedin, dont je ne sais pas trop quoi faire. Pour l’heure, je n’ai pas de compte sur les réseaux sociaux académiques.

Ma pratique des réseaux sociaux me paraît instinctive et « primaire ». Elle traduit inévitablement une certaine procrastination. Mais à bien y regarder, site et réseaux sociaux m’ont apporté, sur le plan purement professionnel, des expériences enrichissantes (propositions de publications, interviews plus ou moins intéressantes…). Le site, ou sa ligne éditoriale, est en évolution, pour essayer de nouvelles choses (la page QPC en matière pénale, très perfectible, l’actualité normative du droit criminel depuis mai 2016). Ces évolutions ont l’air de fonctionner et ont trouvé un public.

Cette pratique des réseaux sociaux est sans doute un peu prétentieuse : il faut considérer que l’on a quelque chose à dire/faire qui n’est pas dit/fait par ailleurs et que cela peut avoir un intérêt. Mais, après tout, si un universitaire, qui plus est juriste, n’est pas un peu prétentieux, il faut sans doute qu’il change de métier.

Aujourd’hui, « sinelege » comprend donc trois choses bien distinctes : le site, espace de liberté et de contraintes auto-imposées ; la page facebook du site, presque exclusivement dédiée à de la veille à destination des étudiants et personnes intéressées par le droit en général, et le droit pénal en particulier ; le compte twitter, très fourre-tout, mais le plus actif. En y réfléchissant, cette pratique des réseaux sociaux traduit une certaine insouciance, même si elle répond à de vrais soucis.

L’insouciance est d’abord humoristique. Twitter est une sorte de sas de décompression, où l’on trouve, pour qui s’intéresse au droit ou à l’université, beaucoup de comptes amusants. Il y a ainsi eu un faux compte du Conseil d’Etat, un faux compte du Conseil des ministres, des commentaires souvent drôles de l’actualité juridique, etc. Ces moments sont fédérateurs : ils participent à la création d’une communauté, aux échanges avec les étudiants (il ne faudrait pas oublier que nous sommes censés être enseignants et chercheurs), à une sorte de démystification du métier et donc d’extériorisation bienvenue. Exemples : l’ESRenGifs, les dessous de l’Université, les perles des copies, les LT de colloques (pas toujours sérieux)… Au final, il y a derrière cela une idée assez simple selon laquelle l’humour permet de rendre accessible, de dédramatiser, de prendre du recul, etc. On peut également y voir une sorte d’appel qui va amener de nouveaux lecteurs. Sur ce point, je pars du principe qu’il faut tweeter comme on est.

L’insouciance est ensuite carriériste. Elle est inévitable en droit puisque les réseaux sociaux ne sont pas pris en compte pour l’évolution de la carrière (contrairement donc à d’autres disciplines où l’on réfléchit ardemment au rôle des réseaux sociaux pour évaluer l’impact des chercheurs). Il n’y a aucune injonction à la visibilité sur ce point, du moins pour les disciplines juridiques. Pire, les réseaux pourraient desservir la carrière et quelques billets/tweets ont pu me valoir quelques fâcheries. Moralité, mieux vaut publier/tweeter prudemment. Certains préfèrent d’ailleurs utiliser les réseaux anonymement, pour éviter les retours de bâton, ce que l’on ne peut évidemment leur reprocher.

Publier sur le site apporte beaucoup intellectuellement : l’extériorisation, le fait de toucher un public de non spécialistes, d’amener au droit par la BD, le cinéma, la littérature, etc. Concrètement, ça n’apporte rien, pour le moment, car le blog n’est pas un espace de publication reconnu. Quelques changements apparaissent, puisque depuis la mise en place l’actualité normative du droit criminel, on voit apparaître dans les revues quelques notes de bas de page y renvoyant. Surtout, il faut bien avoir conscience que le droit est un marché dont les publications juridiques font partie, ce qui les distingue considérablement des éditions des autres disciplines scientifiques. Autrement dit, l’intérêt pour la science ouverte qui existe dans de nombreuses disciplines n’est pas du tout le même pour le droit. Alors que de nombreux carnets permettent une extériorisation de recherches, en droit, il est pour l’heure difficilement envisageable de se passer des éditeurs, qui ont par ailleurs un rôle important et construisent des relations avec leurs auteurs.

Il ne faudrait pas croire que le site va de soi. On entend souvent, lors de  l’organisation d’un colloque ou la préparation d’un projet de recherche, quelqu’un s’exclamer, avec la force de l’évidence : « on n’a qu’à faire un site ! ». Mais c’est oublier qu’il s’agit d’un travail conséquent, qui vient en plus d’autres obligations, et qu’il faut s’astreindre à le créer, le maintenir, l’actualiser. Les exemples sont nombreux de sites qui ont rapidement périclité. Cette insouciance n’est évidemment pas une sorte de suicide professionnel. Elle répond en réalité à un réel souci du juriste.

Le souci universitaire est évidemment constant. Il est inutile de s’attarder ici sur le formidable outil de veille documentaire que représentent les réseaux sociaux en général, et twitter en particulier. Les institutions, les collègues, les avocats, magistrats, greffiers sont nombreux à avoir des comptes, de sorte qu’il est difficile de passer à côté de quelque chose. L’universitaire peut ainsi y découvrir des sujets à traiter. Je les utilise également pour une veille documentaire partagée (via la QPC en matière pénale et l’actualité normative du droit criminel) ou développer de nouveaux champs de recherche (droit & littérature, droit & cinéma, etc.). La recherche se nourrit, raisonnablement, des réseaux et du partage. Des liens professionnels et amicaux se créent qui n’auraient pas pu apparaître autrement.

Les réseaux peuvent également être utilisés dans l’intérêt plus large de l’université. Ce site a ainsi relayé ou été à l’initiative de pétitions ; quelques billets peuvent s’apparenter à des tribunes, alertant, sensibilisant ou informant sur un problème donné. Il y a à cet égard un réel souci d’extériorisation, de vulgarisation, qui renvoie au problème plus large de la place des enseignants-chercheurs en droit dans la cité.

S’agissant des expériences pédagogiques, le constat est en revanche plus décevant. Bruno Dondero avait lancé l’initiative de twitter en amphi, pour permettre aux étudiants de lui poser des questions pendant le cours. Comme d’autres, j’ai donc tenté l’expérience mais n’ai guère été convaincu. Très peu de questions étaient posées (sans doute parce que mes cours sont tout à fait clairs et limpides, c’est la seule explication envisageable), et il y avait nécessairement un décalage entre le moment où la question était posée et le moment où j’y répondais. Cela mériterait sans doute d’y revenir. Bruno Dondero, encore lui, filme ses cours et les diffuse en direct sur Facebook puis sur Youtube. Il s’agit d’une initiative intéressante, sur laquelle j’ai beaucoup d’hésitations, la présence en amphi m’apparaissant importante. En outre, l’utilisation de la vidéo nécessite à mon avis des compétences particulières de cadrage, montage, et un apprentissage ou une maîtrise de techniques de communication pour que le résultat soit satisfaisant. L’investissement me semble pour le moment trop lourd, et je ne m’y lancerai pas tant que je ne serai pas persuadé que la vidéo apporte quelque chose de plus qu’un écrit ou un fichier son. Certains conférences/rencontres sont ainsi diffusées sur youtube, mais il ne s’agit finalement que de simples podcasts, l’image n’apportant, à mon sens, aucune plus-value. Certains résultats valent cependant le détour (voir la chaîne de Lex Tutor).

Le souci de l’éveil disciplinaire vient ensuite. Ce site a ainsi accueilli des comptes-rendus de colloques réalisés par des étudiants, des notes de lecture sur certains ouvrages. La collaboration est toujours intéressante et tout le monde y gagne : le site, qui voit son contenu s’enrichir ; l’étudiant, qui se livre à un exercice difficile ; le lecteur, qui bénéficie d’un compte-rendu d’une manifestation à laquelle il n’a pas pu assister ; l’organisateur du colloque, qui voit que sa manifestation est relayée, etc. Par le site et les réseaux sociaux, il faut espérer que l’on peut montrer une autre image du droit, démontrant qu’il n’est pas pure technique, que les problèmes qu’il pose sont nombreux et passionnants et que, finalement, tout n’est qu’une question d’ouverture d’esprit. Enfin, ces publications diverses et variées offrent également une vision peut-être plus précise de l’activité d’un enseignant-chercheur, en relayant colloques, articles, réunions, etc.

Quel avenir alors pour mon utilisation de ce site et des réseaux sociaux ? Le site continuera son évolution non maîtrisée, entre recensions d’ouvrages, billets sur l’université, actualité normative, et sans doute de nouvelles choses apparaîtront au gré des circonstances. Quant aux réseaux sociaux, les problématiques soulevées par l’utilisation des réseaux académiques concernent peu le droit, mais il arrivera bien un moment où j’ouvrirai un compte. Ces réseaux spécialisés ne poursuivent pas le même objectif que l’immense café du commerce qu’est twitter, sur lequel je continuerai certainement à être actif. L’un des intérêts de cette machine à café virtuelle est que l’on y choisit les personnes avec qui l’on a envie de discuter, quand elles sont parfois imposées, sinon qu’elles s’imposent, autour d’une vraie machine à café.

Pourquoi ne pas essayer de nouveaux réseaux ? L’intérêt de Tinder et autres réseaux de rencontres apparaît certes limité pour l’enseignement et la recherche. Les étudiants parlent beaucoup de snapchat et il y a fort à parier qu’ils désertent ce réseau si leurs enseignants débarquent. Néanmoins, il semblerait qu’il soit possible d’y mettre autre chose que des photos de soi avec des oreilles de chien. L’essentiel est donc de continuer à publier et partager, en ligne ou ailleurs, en cultivant cette insouciance.

Homicide, Une année dans les rues de Baltimore : P. Squarzoni

Après la brève recension de Brigade criminelle, Immersion au cœur du 36, quai des Orfèvres, de Raynal Pellicer et Titwane, il était difficile de passer à côté de Homicide, Une année dans les rues de Baltimore, de Philippe Squarzoni. Adapté de l’ouvrage de David Simon, connu pour être le créateur de la série The Wire, l’ouvrage de Philippe Squarzoni, qui devrait être décliné en cinq tomes, offre une vision passionnante de l’enquête criminelle aux États-Unis. Homicide est un peu le pendant américain de Brigade criminelle, sauf qu’ici le temps de l’attente n’existe quasiment pas : les meurtres sont innombrables et les enquêteurs marqués par ce qui devient une monotonie criminelle.

La comparaison avec le droit français est inévitable et il serait tentant de voir dans le fonctionnement de l’enquête à l’américaine les raisons des dysfonctionnements judiciaires et du déluge de violences. Homicide invite pourtant à dépasser nombre de ces préjugés et à refuser les explications simplistes.

Certains aspects sont particulièrement marquants. L’obsession du chiffre – matérialisée par le tableau, un grand rectangle de papier sur lequel sont inscrites les affaires en cours, les affaires résolues, les noms des inspecteurs en charge – imprègne l’activité des inspecteurs. Ce chiffre donne lieu à un management, fait de souplesse et de rigueur, destiné à permettre un fonctionnement efficace de l’institution, tout en assurant les intérêts politiques constamment à l’œuvre.

 

 

La solitude des enquêteurs est également mise en avant, certains se refusant à jouer le même jeu que les autres. Ce sont ainsi des portraits d’hommes (les femmes sont quasiment absentes) désabusés, cyniques, guidés par leur obsession de l’aveu, qui sont livrés. Évoluant dans des quartiers gouvernés par la drogue, les représailles, la misère, la ségrégation, ces enquêteurs doivent en outre affronter des problèmes de violences policières particulièrement sensibles. Le livre n’est à cet égard pas qu’une description objective de l’activité des forces de police, il comporte des partis-pris, ceux de David Simon, que l’on imagine partagés par Philippe Squarzoni. La question de l’utilisation des armes est abordée, ce qui prend une portée particulière en France depuis la publication de la loi du 28 février 2017 relative à la sécurité publique.

 

Chronique policière, Homicide ne s’intéresse, pour le moment, ni au rôle des avocats, ni à la question du jugement des auteurs interpellés. Il s’agit d’une bande dessinée sombre, en raison des affaires traitées, et également en raison du choix de l’auteur d’adopter un style sans fioritures, quasi monochrome – le rouge du sang n’en ressortant que davantage. Le texte de David Simon est très soigné, et l’ensemble est mis en scène sobrement, avec des plans très cinématographiques (scènes dialoguées, cases s’étendant sur une double page, nombreux portraits…). L’auteur a fait le choix – judicieux – de ne pas paraphraser le texte par l’image, ce qui enrichit considérablement le propos tenus parallèlement. Homicide devient alors un excellent polar, qui sait dépasser la seule question de la résolution d’enquêtes, pour s’intéresser à ses acteurs, à leurs motivations, leurs scrupules, leurs préoccupations, leurs motivations, le texte sous-titrant, ajoutant à l’action, aux déambulations, aux réflexions introspectives des policiers. A mettre entre toutes les mains.

Brigade criminelle, Immersion au cœur du 36, quai des Orfèvres: R. Pellicer, Titwane

En 2013, Titwane et Raynal Pellicer livraient une première collaboration remarquée : Enquêtes générales, Immersion au cœur de la BRB. Ils offraient ainsi une vision de la phase d’enquête, éloignée des fantasmes, soucieuse de vérité et proche de ses acteurs. Ils récidivent dans Brigade criminelle, Immersion au cœur du 36, Quai des orfèvres, paru en 2015 aux éditions de La Martinière, et récidiveront encore avec la prochaine sortie de Brigade des mineurs, Immersion au cœur de la brigade de protection des mineurs.

Le dispositif est identique à celui qui avait été privilégié dans l’ouvrage consacré à la BRB : des témoignages, explications, le tout ponctué d’aquarelles afin d’expliquer le travail particulier de cette brigade, qui déménagera bientôt dans de nouveaux locaux, « aux Batignolles, dans un nouveau cadre, décrit par la direction comme « ultra-moderne et ultra-sécurisé » et jugé par la plupart des policiers attachés à la mémoire des lieux comme « lisse et aseptisé » » (p. 16). Car les locaux de la brigade criminelle sont presque aussi chargés d’histoire que la brigade elle-même et les auteurs, grâce à la force du dessin, en dressent des tableaux saisissants.

 

Le réalisme prime et les auteurs ne semblent pas cacher grand-chose de leur immersion à la Brigade criminelle. Le processus d’autorisation, les éléments auxquels ils peuvent avoir accès, tout est précisé (anticipant peut-être la décision de la Chambre criminelle de la Cour de cassation du 10 janvier 2017). Surtout, les auteurs ne cachent rien de l’attente qui est celle des enquêteurs : l’attente des affaires, l’attente des analyses…  Ils insistent également sur les rôles de chaque membre de la brigade, et particulièrement du procédurier qui bénéficie même d’un chapitre entier. Un sens du détail constant imprègne cette immersion, car les auteurs sont soucieux de fidélité et de réalisme. Ils vont jusqu’à préciser l’importance de conserver les affaires de la victime dans du papier kraft, afin de « préserver les relevés de toute trace d’humidité » (p. 40). Ce réalisme existe également lorsqu’un corps est découvert. Il n’est pourtant pas un voyeurisme, car les auteurs réussissent, grâce au dessin et à l’angle de vue choisi, à restituer l’insoutenable sans passer par l’illustration réaliste. Les corps sont cachés ou, au contraire, l’horreur du crime décuplée par une aquarelle en double page.

L’accent est également mis sur la phase de jugement et le rôle des policiers devant la cour d’assises. Un entretien intéressant avec Olivier Leurent, alors président de cour d’assises, éclaire le rôle spécifique de cette phase du procès pénal et le rôle du président de la juridiction. D’intéressantes considérations méritent le détour, sur l’oralité des débats, la violence inhérente à l’action judiciaire, la difficile objectivité de l’enquêteur…

 

L’évolution de l’enquête est également abordée. Elle est d’abord technique, tant le travail des enquêteurs semble principalement organisé autour de la recherche d’une preuve scientifique. Elle est ensuite juridique, la présence de l’avocat pendant la garde à vue étant montrée comme un net handicap pour l’obtention d’aveux : « A l’ancienne, cette affaire, elle sortait. Je te le dis carrément, entre quatre yeux, il y a dix ans elle sortait ! Là, avec la présence de l’avocat, du traducteur et avec le droit au silence… Ca ne donnera rien. Ca va être un salon de thé ! Tu finiras par leur demander s’ils veulent du sucre ! » (p. 186). Elle est enfin liée aux évolutions des infractions commises. Le chapitre dédié à la section anti-terroriste montre ainsi une menace réelle, difficile à contrôler et nouvelle.

 

Il reste alors à attendre la suite (Brigade des mineurs sera sans doute remarquable), c’est-à-dire à s’intéresser à la phase d’instruction et de jugement. Car si, dans le livre, le travail des enquêteurs se termine par la mise en examen, il ne faut pas oublier le rôle de la phase de jugement. Titwane et Raynal Pellicer réussiraient-ils à assurer, comme les enquêteurs de leur ouvrage, un « service après-vente » grâce à une immersion auprès des tribunaux correctionnels et des cours d’assises, pour s’intéresser, après la recherche de la vérité, à l’acte de juger ?

 

Nouvelle revue : la Revue Droit & Littérature

affiche_9-02-17Une nouvelle revue fait son apparition dans la longue liste des publications juridiques : la Revue Droit & Littérature, publiée par les éditions LGDJ.

Son objectif est ambitieux et son contenu s’annonce passionnant. Portée par Nicolas Dissaux, rédacteur en chef de la revue, dotée d’un prestigieux comité scientifique (Peter Brooks, Christophe Jamin, Yves-Edouard Le Bos, François Ost, Michel Rosenfeld, Emmanuelle Saulnier-Cassia, Paolo Tortonese), cette nouvelle revue marque une avancée importante du courant Droit & Littérature en France, démontrant s’il en était besoin la richesse de cette approche. Ce billet n’a pas pour but de déflorer le contenu de cette revue, mais bien de donner envie de s’y plonger et de s’offrir ainsi un bol d’air, pour reprendre l’expression de Nicolas Dissaux et Emmanuelle Filiberti (« Vous qui entrez ici… », p. 3). Mais il ne s’agira pas seulement de s’aérer l’esprit: le lecteur y trouvera des développements juridiques, techniques, permettant de mieux comprendre le droit par la littérature, et vice-versa.

Je suis bien évidemment très heureux d’avoir contribué à ce premier numéro, dans la chronique « Le droit saisi par la littérature », en traitant des œuvres suivantes : L’Intérêt de l’enfant, de Ian McEwan (dont il a déjà été question ici), Il est avantageux d’avoir où aller, d’Emmanuel Carrère, et Passés par la case prison, de l’Observatoire international des prisons.

Voici le sommaire. Longue vie à la Revue Droit & Littérature !

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En procès, une histoire du XXe siècle : Collectif Inculte

couv-bnf-600x814Comment raconter ou construire l’histoire ? Les méthodes sont nombreuses, certains s’érigent historiens ou pensent possible de livrer une vision unique de l’histoire, au plus grand mépris du bon sens et des méthodes et connaissances acquises. Le débat n’est pas celui de l’ouvrage En procès, une histoire du XXe siècle. Pour qui s’intéresse aux relations entre le Droit et la Littérature, cet ouvrage collectif constitue une suite de « petites fictions politiques » (p. 7) permettant de porter un autre regard sur l’histoire, au travers d’un objet particulier : le procès. Peut-on donc raconter l’histoire d’une époque au travers de grands (ou petits) procès ? Le parti-pris de l’ouvrage est clair : oui, car « les procès permettent de déconstruire la vague et d’entendre à nouveau le bruit de chaque goutte – ce qui pourrait passer pour l’intention ou l’ambition de beaucoup d’œuvres littéraires. Si l’Histoire, comme on sait, est écrite par les vainqueurs, nous postulons, avec ces comptes rendus, que le procès est peut-être l’un des moyens pour faire entendre d’autres voix. Ce qui se dit dans le prétoire, ce qui s’écrit dans les palais de justice, s’avère parfois d’une autre nature, d’un autre monde que celui des seuls tenants de l’histoire officielle. Le jugement rendu par la Cour ou un jury n’est pas censé redire la propagande ou l’idéologie du temps. » (p. 8). Car, comme le souligne l’avant-propos, le procès, quel qu’il soit, est un signe de son temps. Le projet de le « fictionnaliser » pour mieux mettre en lumière ses enjeux et ses apports, est donc à la fois pertinent et passionnant.

Ce sont donc vingt « reportages littéraires » et « nouvelles documentaires » (p. 12) qui offrent une lecture, partielle et partiale, du XXe siècle. Tous les procès ne sont pas de « vrais » procès, en ce sens que certains se sont tenus en violation de toutes les règles procédurales (P. Ducrozet, « Procès de Nicolae et Elena Ceasusescu, 25 décembre 1989 », p. 115) ou tout simplement hors de l’institution judiciaire elle-même (T. Clerc, « Procès de Maurice Barrès par les dadaïstes, mai 1921 », p. 19). Certains de ces procès sont anecdotiques, ce qui ne signifie pas qu’ils ne soient pas importants mais qu’ils ne sont que les révélateurs d’une époque donnée (S. Legrand, « Procès d’une jeune institutrice résistante, été 1944 », p. 39) quand d’autres ont marqué l’histoire (J. Bonnie, « Procès de Marie-Claire Chevalier, 1972 », p. 67). Peu importe : seul compte le fait qu’un écrivain ait décidé de revenir brièvement sur ces objets, de les isoler. Il ne peut être question de reprocher le choix de telle ou telle pièce judiciaire. Il ne peut davantage être reproché d’avoir omis d’autres épisodes. L’arbitraire des choix réalisés est totalement assumé.

Les contributions sont évidemment inégales, ce qui s’explique principalement par l’intérêt variable que chacun peut avoir pour une affaire. Par exemple, le « Procès de William Jefferson Clinton » (E. Ackly, p. 175) est traité sous une forme qui ne dit rien de son importance et de sa spécificité. De la même manière, certains propos du « Procès de Marwan Barghouti » (E. Ruben, p. 207) peuvent heurter en raison des comparaisons faites par l’auteur. Mais celui-ci rappelle alors qu’il « est nécessaire de ne jamais céder, lorsqu’on évoque le conflit israëlo-palestinien, au démon de l’analogie » (p. 212). La nuance n’est pas toujours présente, ainsi de Claro qui relève : « Nous tolérons davantage l’insoumission naturelle des bêtes que celle, élémentaire et nécessaire, des femmes, dont nous assurons la systématique domestication jusque dans nos lois » (« Procès épargné au lion Prince, 2001 », p. 195, spéc. p. 205).

Chaque histoire dit quelque chose du siècle passé. Certains procès ont été retentissants, comme celui d’OJ Simpson, dont le compte-rendu est écrit à la manière d’un scenario. 19 chaînes de télévision, emballement médiatique sans précédent où « les médias s’échappent de leur pré carré, débordent la machinerie judiciaire, deviennent partie prenante de l’enquête, et rivalisent avec l’instruction – un exemple : la chaîne locale KCTV obtiendra le résultat des analyses de chaussettes d’O.J. avant le département de la Justice » (p. 154), « fictionnalisation » en direct de l’évènement (que l’on retrouve également dans le « Procès de Charles Manson, 1970-1971 », M. Larmandie, p. 55), ce procès a été un spectacle impressionnant révélateur de plusieurs phénomènes intéressants (M. de Kerangal, « Procès d’OJ Simpson, 1995 », p. 149). D’autres sont plus méconnus mais tout aussi porteurs de sens.

En réalité, le procès n’est pas au cœur de tous les récits. Il est souvent prétexte à revenir sur une époque donnée, sans pour autant être raconté. Il ne faut donc pas s’attendre, et c’est heureux, à des récits de « droit du procès ». Car l’ouvrage n’est pas destiné aux juristes : il est une vision non juridique d’instants de l’histoire, française, américaine, rwandaise, argentine… Le procès y apparaît comme un « rituel social performatif » (T. Clerc, « Procès de Maurice Barrès par les dadaïstes », 1921, p. 19, spéc. p. 20). Les liens avec le présent sont nombreux, comme par exemple dans le « Procès de Lakdhar Boumediene, 20 novembre 2008 » (S. Prudhomme, p. 225) ou le « Procès des ennemis du peuple, 1927-1956 » (C. Manon, p. 27). Le procès est un outil, qui peut échapper à ses acteurs lorsqu’il est le moyen de porter sur la place publique un débat de société, lorsqu’il est détourné de son objet par la personne jugée ou celles qui la jugent. Son utilisation dans ce projet littéraire et historique montre qu’il intéresse bien au-delà de la sphère des juristes, qui gagneront nécessairement à adopter une démarche réflexive pour voir ce que la mise en récit d’une histoire par le procès apporte au droit.

Comment écrire sa thèse : U. Eco

ecoQuelques conseils méthodologiques ont déjà été donnés ici, de manière générale ou plus précise. Ces conseils concernaient la rédaction d’un mémoire de Master, mais plusieurs éléments pouvaient utilement être extrapolés à la préparation d’une thèse. Difficile donc de passer à côté de la récente publication en langue française de l’ouvrage méthodologique de Umberto Eco, Comment écrire sa thèse. L’ouvrage date en réalité de 1977, a fait l’objet de plusieurs rééditions et a été traduit en français pour la première fois en 2016.

Les familiers de l’œuvre d’Umberto Eco pouvaient s’attendre à de grandes considérations sur l’amour de la recherche, la beauté des bibliothèques, la grandeur de l’Université. Il n’en est rien. L’ouvrage est un guide méthodologique, précis et détaillé, à destination des personnes s’apprêtant à rédiger une thèse, mais pas n’importe laquelle. Le titre original de l’ouvrage est en effet Come si fa une tesi di laurea : il ne concerne que la thèse dite de laurea, propre au système académique italien (j’ignore par ailleurs si elle existe encore : un lecteur mieux informé sera peut-être à même de m’éclairer). Il ne s’agit pas de l’équivalent de nos mémoires de Master, car elle peut se préparer sur plusieurs années, ni d’une thèse de doctorat, « thèse authentique […] réservée hors d’Italie à une espèce de « super-laurea » […], travail original de recherche apportant la preuve que le candidat est un chercheur capable de faire progresser la discipline à laquelle il se consacre » (p. 22-23). L’objet et la portée de la thèse de laurea sont différents, mais de nombreux conseils contenus dans cet ouvrage méthodologique peuvent utilement être repris pour les mémoires de Master et pour la thèse de doctorat, « même si on peut espérer que quelqu’un qui arrive à ce niveau sait déjà tout ce que j’expose ici – mais on ne sait jamais » (p. 12). La date de Comment écrire sa thèse importe également. Plusieurs conseils ont vieilli (l’utilisation d’une boîte à fiches – encore que… –, le problème de la dactylographie, l’absence de numérotation automatique des notes de bas de page, l’intérêt d’utiliser une photocopieuse…), d’autres ne sont pas transposables à toutes les disciplines. Peu importe : les autres sont suffisamment importants pour être attentivement suivis. Dernière précision : l’auteur insiste beaucoup sur le public auquel s’adresse son livre. Il s’agit des personnes qui souhaitent faire un travail sérieux, « rédiger une thèse qui leur procure une certaine satisfaction intellectuelle et leur serve après la fin de leurs études » (p. 27). D’autres peuvent n’avoir aucun intérêt à lire ce livre, soit qu’ils connaissent déjà les règles applicables (même si une piqûre de rappel ne peut pas faire de mal), soit qu’ils souhaitent obtenir leur diplôme sans autre considération : « ils auront plus vite fait de choisir entre deux options : (1) investir une somme raisonnable pour faire rédiger leur thèse par quelqu’un d’autre ; (2) recopier une thèse déjà réalisée quelques années auparavant dans une autre université (en prenant garde de ne pas recopier une thèse déjà publiée, même en langue étrangère parce que si l’enseignant est un tant soit peu informé, il en connaîtra l’existence). En recopiant à Milan une thèse faite à Catane, on a des chances raisonnables de s’en sortir, à condition bien sûr de s’informer auparavant pour savoir si le directeur de thèse, avant d’enseigner à Milan, n’avait pas enseigné à Catane – même recopier une thèse exige un travail de recherche intelligent » (p. 27). La thèse de laurea peut ainsi permettre de « retrouver un sens positif aux études et à leur progression, entendues non pas comme une accumulation de savoir, mais comme réflexion critique sur une expérience, comme l’acquisition d’une compétence, utile à son avenir, à identifier les problèmes, à les aborder avec méthode et à les exposer suivant certaines techniques de communication » (p. 15, c’est nous qui soulignons). Ce n’est finalement pas tant le sujet qui importe que « l’entraînement qu’elle impose, l’école de rigueur, la capacité d’organisation du matériau qu’elle exige » (p. 69).

La leçon de méthodologie de Umberto Eco porte à la fois sur le fond et sur la forme. Sur le fond, les conseils sont évidemment généraux, puisqu’ils ne concernent pas toutes les disciplines. On restera toutefois amusé par le nombre impressionnant de sujets donnés en exemple : Les Différentes Versions du roman Le Printemps du guerrier de Beppe Fenoglio, La Néo-avant-garde littéraire des années 1960, L’Image du Piémont chez Pavese et Fenoglio, Parentés et différences entre trois écrivains « fantastiques » : Savinio, Buzzatti et Landolfi, L’Histoire du Popcatepetl, La Naissance et la mort apparente du Paricutin, Le Thème du « monde à l’envers » chez les écrivains médiévaux, Le Thème du « monde à l’envers » chez les poètes de l’époque carolingienne, Le Concept d’action sociale chez Parsons, La Perception des couleurs chez un groupe d’enfants handicapés, L’Église de Santa Maria del Castello à Alexandrie, La Réception de Raffaele La Capria dans la critique italienne contemporaine, L’Interprétation de la Deuxième Guerre Mondiale dans les manuels d’histoire pour le collège des cinq dernières années, Les Modèles du roman historique dans les œuvres narratives de Garibaldi, L’influence de Francesco Domenico dans la culture italienne du Risorgimento, Le Concept de vie comme art entre romantisme et décadence, L’Idée des mondes possibles dans la science-fiction américaine, L’Attentat contre Palmiro Togliatti et les informations radiophoniques… Ne manque que Les Chevaliers de l’an mil du lac des paysans, à moins qu’il ne s’agisse de Les Chevaliers-paysans de l’an mil au lac de Paladru.

Même si les conseils sont généraux, ils restent utiles, en ce qu’ils permettent de prendre un peu de recul sur ce travail de recherche pour l’aborder autrement. Il est ainsi question de l’utilité de la thèse au-delà des études (p. 28), des règles de délimitation du sujet (p. 33 et s.), du choix du type de thèse… Il est toujours bon de lire que « faire une thèse rigoureusement monographique ne signifie nullement perdre de vue le contexte panoramique » (p. 39) : un sujet, quel qu’il soit, s’inscrit toujours dans un contexte plus large, qu’il est nécessaire de maîtriser. Ceci vaut aussi sur la manière de conduire ses recherches (du général au particulier, et non l’inverse). Les risques de la thèse sont évoqués : l’erreur dans le choix du sujet, ou bien encore « la névrose de la thèse : on l’abandonne, on la reprend, on s’y sent irréalisé, on entre dans un état de dispersion, on utilise la thèse comme alibi pour bien des lâchetés, on ne la soutiendra jamais » (p. 47), sans oublier les risques de se faire exploiter par son directeur (p. 83).

D’autres réflexions intéressent la scientificité d’un travail de recherche (p. 60 et s.). L’auteur considère ainsi qu’une recherche est scientifique si elle répond à plusieurs critères : porter « sur un objet précis, défini de telle manière qu’il soit identifiable par les autres » (p. 61), « dire sur ce sujet des choses qui n’ont pas été déjà été dites, ou bien revoir dans une optique différente les choses qui ont déjà été dites » (p. 63), « être utile aux autres » (p. 63), « apporter des éléments permettant de confirmer ou d’infirmer les hypothèses » exposées (p. 65). Ainsi, « un des avantages d’une procédure scientifique est qu’elle ne fait jamais perdre de temps aux autres » (p. 67).

On appréciera particulièrement les recommandations sur le repérage des sources et la construction de la bibliographie. « Dans une thèse, on étudie un objet en se servant d’instruments spécifiques » (p. 89) : « un chercheur va parfois en bibliothèque pour chercher un livre dont il connaît déjà l’existence, mais, souvent, il ne s’y rend pas avec une bibliographie mais pour établir une bibliographie. Cela signifie chercher des livres ou des articles dont on ne connaît pas encore l’existence. Le bon chercheur est celui qui est capable d’entrer dans une bibliothèque sans avoir la moindre idée sur un sujet et d’en sortir en en sachant un peu plus » (p. 103). Beaucoup de sources sont aujourd’hui dématérialisées : le conseil reste pourtant toujours valable.

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Les conseils sur les normes bibliographiques, l’usage des abréviations, sont tout aussi importants, parce que ces normes sont expliquées : « ce sont des normes très importantes et vous devez avoir la patience de vous familiariser avec elles. Vous verrez que ce sont des normes fonctionnelles, qui doivent vous permettre, ainsi qu’à vos lecteurs, d’identifier le livre dont il est question. Mais ce sont aussi des normes que l’on pourrait appeler d’étiquette universitaire : l’auteur qui les respecte montre qu’il est familier de sa discipline, les transgresser trahit le parvenu scientifique et cela peut parfois jeter une ombre de discrédit sur son travail par ailleurs bien fait. Ce qui ne signifie pas que ces normes d’étiquette soient dépourvues d’importance réelle ou qu’elles ne soient que des tracasseries formalistes […] : à Rome, fais comme les Romains, ou encore, comme dit le proverbe italien : « Qui ne pisse en compagnie, ou il vole ou il épie. » D’ailleurs, pour transgresser des règles ou s’y opposer, il faut d’abord les connaître et en démontrer les incohérences éventuelles ou la fonction purement répressive. Mais avant de dire qu’il n’est pas nécessaire de mettre le titre d’un livre en italique, il faut savoir qu’on le met en italique et pourquoi. » (p. 114-115). On se reportera donc utilement aux informations et tableaux fournis. Car « citer, c’est comme apporter des témoignages lors d’un procès. Vous devez toujours être en mesure de retrouver les témoins et de démontrer qu’ils sont fiables » (p. 254). Les fonctions des notes de bas de page sont donc expliquées (p. 262 et s.).

D’autres conseils sont tout aussi utiles. Ainsi, sur l’humilité scientifique, Umberto Eco rappelle « qu’il n’est pas sûr que les meilleures idées nous viennent des auteurs les plus importants » (p. 224) et d’expliquer ainsi l’origine de l’abbé Vallet, devenu, en hommage, personnage de son libre Au Nom de la Rose (et d’expliquer également que la lecture de l’abbé Vallet n’avait finalement pas le sens qu’il lui avait d’abord donné). « C’est cela, l’humilité scientifique. N’importe qui peut nous enseigner quelque chose » (p. 226). Les conseils de style sont tout aussi importants : « c’est un problème très délicat : s’il existait des règles définitives en la matière, nous serions tous de grands écrivains » (p. 232). Mais en gardant à l’esprit que « Vous n’êtes pas Marcel Proust » (p. 232), « Vous n’êtes pas e.e cummings » (p. 235), plus quelques autres conseils formels, on peut être tout à fait lisible.

Au final, on ne peut que souscrire à l’idée d’Umberto Eco selon laquelle « faire une thèse est un travail divertissant » (p. 323), ou à celle de son traducteur qui explique que le discours du chercheur, quel qu’il soit, « s’inscrit toujours déjà dans un ensemble assez vaste d’autres chercheurs, qui ont commencé à chercher avant lui et continueront après lui – et en partie grâce à lui. On ne cherche jamais seul, même dans la solitude d’une bibliothèque, même en lisant un livre ou en rédigeant son propre texte » (p. 335).

Petit éloge des séries télé : M. Winckler

petitelogeseriesteleAprès les précédents billets consacrés à l’intérêt des séries pour le droit, à l’ouvrage de Barbara Villez, ou à des séries particulières (Daredevil, Making a murderer, Real Humans), il était difficile de passer à côté du Petit éloge des séries télé (Folio, 2012) de Martin Winckler, auquel un billet a déjà été consacré ici.

L’ouvrage n’est pas juridique, mais il aborde à plusieurs reprises de thèmes intéressant le droit. Martin Winckler traite ainsi de questions qui sont également au cœur de l’ouvrage de Barbara Villez : comment les séries participent à la compréhension du monde, comment elles s’affinent au fur et à mesure des créations (v. not. p. 97 où l’auteur, à propos de Scrubs, explique que les scénaristes peuvent construire des histoires grâce au « bagage des spectateurs », constitué par d’autres séries), comment elles permettent aux spectateurs de se construire une culture particulière (p. 77 et s.), etc. Le lecteur qui apprécie par ailleurs les séries télé y trouvera des exemples et verra son intérêt conforté par la passion de Martin Winckler pour de nombreuses séries. Cela ne passe pas par la seule description de l’histoire des séries : l’auteur s’appuie sur la mise en scène (v. p. 108-110, à propos de Minuit, le soir) et, chose intéressante, sur les « coulisses » de la fabrication des séries, depuis l’organisation de la rédaction, en passant par l’interventionnisme du producteur, et les crossovers, les guest-stars… L’auteur montre, s’il en était besoin, que le dédain affectant les séries n’est pas mérité. Leur audace, leur diversité, leur qualité le démontrent.

Martin Winckler livre un essai passionné et passionnant d’une centaine de pages, partage ses goûts et invite à découvrir de nouvelles œuvres. Certaines occupent une place particulière : les séries médicales, ce qui n’est guère étonnant, mais pas seulement. Star Trek occupe une place importante (il faudra bien un jour faire une note sur l’ouvrage de Fabrice Defferrard, Le Droit selon Star Trek !), Law & Order, mais d’autres, plus confidentielles en France. On ne trouvera pas de séries françaises car, c’est l’autre intérêt de l’ouvrage, Martin Winckler critique fortement la production des séries (même si Préjudices est chaudement recommandé) et, surtout, la logique de diffusion, en France, de séries américaines (censure, traductions absurdes…). Il était inévitable que la question du téléchargement des séries arrive car, comme l’auteur le montre très bien, il s’agit bien souvent du moyen le plus facile de contourner les logiques de diffusion sur les chaînes françaises, et de découvrir de nouvelles œuvres.

Enfin, l’auteur réussit à montrer que les séries influencent la perception du droit. Il s’attache ainsi à quelques questions juridiques, abordées courageusement dans certaines séries (le changement de sexe, l’adoption, sexualité des personnes en situation de handicap…) qui montrent une perception particulière de la règle, ou plutôt de son application. Les séries font, et c’est heureux, passer des messages : elles sont le miroir du monde contemporain (on pense, par exemple, au Bureau des légendes, fortement en lien avec l’actualité) et l’influencent certainement. Lorsqu’il évoque (p. 104 et s.) la manière dont Law & Order « affiche explicitement que le changement de sexe est une démarche respectable » ou dont cette même série s’empare de sujets éthiquement difficiles, il montre parfaitement que les scénaristes et réalisateurs invitent le spectateur à faire un choix, que l’on qualifiera de moral, d’éthique et, pourquoi pas, de juridique. Les séries seraient-elles alors une source indirecte de droit ? Elles participent en tout état de cause à la compréhension de la société, exposent des problématiques éthiquement et techniquement complexes, et permettent peut-être une certaine maturation sur des aspects particuliers.  « Au lieu de procéder par brèves explosions d’émotions, comme les films, ou lente déambulation dans les mots, comme dans les romans, les séries procèdent par bouffées régulières, intermittentes et répétées ; nous avons le temps, entre deux épisodes, de réfléchir à ce qui s’est dit et de nous préparer à ce qui va se dire. Dans cette perspective, les séries dramatiques m’apparaissent comme l’équivalent des « expériences de pensée » des philosophes qui, pour examiner les dilemmes moraux, inventent des situations fictives assorties de choix déchirants » (p. 99).

Si ce Petit éloge des séries télé mérite d’être lu, c’est peut-être aussi et surtout parce que Martin Winckler sait faire partager sa passion. Comme dans ses romans, il réussit, en parlant de lui et en étant fortement soucieux des autres, à ouvrir plusieurs portes vers des univers particulièrement riches. Ce souci de l’autre se retrouve dans les « droits du sériephile », évidemment empruntés à Daniel Pennac, qu’il sera permis de reproduire ici (p. 25) :

« 1er : Le droit de regarder des séries de toutes natures (et pas seulement celles que « les intellectuels » ou « les spécialistes » trouvent réussies).

2: Le droit de regarder une série quand on veut, comme on veut, où l’on veut et à l’abri de toute censure.

3: Le droit de regarder sans être jugé ou méprisé.

4: Le droit de démarrer une série au quart de tour et puis de décrocher ; le droit de prendre une série en route après avoir longtemps reculé ou hésité.

5: Le droit d’aimer (ou de détester) sans devoir se justifier.

6: Le droit d’échantillonner certaines séries et d’être compulsif pour d’autres.

7: Le droit de revoir indéfiniment ses épisodes préférés.

8: Le droit de considérer certains personnages comme des amis intimes.

9: Le droit, en regardant une série, de rire et de pleurer, de se sentir compris et valorisé, éclairé et informé.

10: Le droit de parler ou d’écrire pour exprimer ses goûts. »

La Panne : F. Dürrenmatt

images.duckduckgo.comLa panne est un court roman (ainsi qu’une pièce radiophonique et une pièce de théâtre) écrit par Friedrich Dürrenmatt, publié en français en 1958. Le roman a même été porté à l’écran par Ettore Scola, mais je dois bien avouer ne pas avoir vu ce film. Il avait été question de ce roman lors du colloque « Discours, récits et représentations : chronique judiciaire et fictionnalisation du procès » organisé à Toulouse les 10 et 11 mars 2016, auquel j’avais eu la chance de participer. Teasing : les actes de ce colloque feront prochainement l’objet d’une publication. L’intervention de Christine Calvet était ainsi intitulée : « Un vrai-faux procès : La Panne de Friedrich Dürenmatt. Quand le discours devient l’arme du crime ».

L’histoire est relativement simple : un représentant de commerce, Alfredo Traps, tombe en panne de voiture. Il est alors accueilli par un vieil homme, ancien juge, qui lui propose de l’héberger et l’invite même au dîner qu’il organise. Sont également invités un ancien avocat et un ancien procureur. Alfredo Traps apprend alors que, pendant ces dîners, sont rejoués d’anciens procès : « c’est que notre jeu est peut-être un peu singulier, intervint le maître du logis avec une telle circonspection, qu’il semblait hésiter à s’expliquer. Nous passons notre soirée – comment dire ? – à jouer, oui c’est cela, à professer par jeu nos fonctions d’autrefois ». Charmé par tant d’hospitalité, Traps déclare « qu’il entrait volontiers dans le jeu et qu’il se faisait un honneur d’accepter le poste vacant d’accusé ». Reste alors à savoir de quoi il pourrait bien être accusé : « Aucune importance ! lui répondit le procureur tout en essuyant son monocle. Vraiment, c’est la moindre des choses : un crime, on en a toujours un ! ». S’ensuit alors un repas délicieux, copieusement arrosé, au cours duquel l’accusé sera amené à confesser un crime dont il ignore tout. Tour à tour amusant, petit à petit inquiétant, le dîner permettra d’extirper l’aveu d’un crime bien obscur. Alfredo Traps est bel et bien piégé par les questions du procureur et ne voit pas l’inexorable arriver, malgré les conseils de celui qui joue le rôle de son avocat.

Le livre est savoureux par le portrait qu’il donne du rituel judiciaire, mis en scène autour d’un dîner. Si le procès est une mise en récit, il se voit ici lui-même « fictionnalisé » dans une savante mise en abyme. Le procès est adroitement moqué, montré comme une pièce dont l’issue est connue à l’avance : « Ce n’est plus de l’imprudence, croyez-moi, c’est de l’impudence que de prétendre à l’innocence devant notre tribunal, si vous voulez bien me permettre d’exprimer la chose en termes mesurés. Il serait beaucoup plus adroit, tout au contraire, de s’avouer coupable et de choisir soi-même le chef d’accusation ».  Il est également un jeu d’initiés, ce dont on conviendra facilement, et le pauvre accusé, qui « ne se connaissait aucune faute qui l’eût mis en contravention avec la loi », apparaît une proie trop facile pour ceux qui connaissent les règles du jeu, qu’ils ont eux-mêmes fixées. Prouver la culpabilité est un défi amusant, un casse-tête purement intellectuel : l’issue est connue, l’accusé étant nécessairement coupable. Reste encore à la démontrer. « L’avocat de la défense intervint aussitôt : « Mon client se présente comme un accusé sans délit. Un cas unique en quelque sorte : l’exception judiciaire. Il soutient qu’il est innocent […] ». Enfin le procureur se ressaisit et déclara : « C’est donc ce que nous allons voir ! L’impossible n’est pas possible et ce qui ne saurait exister n’existe pas. » ». L’auteur n’entre même pas dans le détail des règles du jeu, et préfère se réfugier derrière l’ignorance de Traps et le nom des plats qui le divertissent bien plus efficacement. Mieux, chaque instant de complexité juridique est interrompu par l’arrivée d’un met, d’une boisson. L’accusé est d’ailleurs bien plus sensible à l’étalage culinaire qu’à la rhétorique juridique : « Puis ce fut un long débat entre l’accusation et la défense, une dispute acharnée de si et de mais, d’or et de donc, moitié comique, moitié sérieuse, à laquelle Traps ne comprit pas grand-chose, ignorant ce qu’ils disputaient quant au fond. Tout cela tournait autour du mot « dolus », et son acception juridique échappait à l’agent général. La discussion s’envenima, se compliquant de plus en plus à mesure que le ton montait, et le juge s’en mêla, s’emportant à son tour. Dans la violence des échanges, Traps ne chercha plus à deviner de quoi il pouvait s’agir, renonçant même à suivre, comme il l’avait fait depuis le début, en attrapant une bribe ici ou là ; ce fut avec un réel soulagement qu’il vit réapparaître la gouvernante avec le plateau de fromages. Lâchant un soupir d’aise, il laisse tout souci au sujet du « dolus » pour opérer son choix entre le Camembert, le Brie, l’Emmenthal, le Gruyère, la Tête de Moine ou le Vacherin, le Limbourg et le Gorgonzola ». L’accusé est un spectateur du jeu dont il est le héros malgré lui. Il ne comprend pas grand-chose mais passe un agréable moment, en compagnie d’invités fantasques, pendant un repas plantureux. « Cette simple explication éveilla, à sa grande surprise, un nouvel et inexplicable élan d’un enthousiasme fantastique, plus débordant encore que précédemment, avec les cris du procureur qui exultait : « Dolo malo ! Dolo malo ! » citant des vers latins et grecs avec de longs passages de Schiller et de Goethe. […] Le calme revint quand fut présenté le Château Margaux, un vieux flacon poudreux au millésime de 1914, que le juge entreprit de déboucher avec des gestes d’une prudence circonspecte, sous les regards unanimement attentifs ».

Le rituel judiciaire est tout de même passablement allégé – au contraire du repas des convives. Car il ne s’agit ici que d’un jeu où les différentes phases sont confondues, où l’on passe allègrement de l’une à l’autre comme on change de plat. Le juge explique ainsi à Traps : « Et maintenant laissez-moi vous expliquer. Je comprends que notre manière d’administrer la justice vous paraisse quelque peu étrange et par trop enjouée. Mais n’oubliez pas, mon cher, que les membres de notre tribunal sont des juristes émérites, que nous sommes tous les quatre à la retraite, et donc quittes désormais de cet appareil embarrassant et fastidieux dont s’encombrent toujours nos tribunaux officiels. Foin de ce formalisme et des procès-verbaux, des écrivasseries et des attendus ! Nous jugeons, nous, sans avoir à revenir à tout bout de champ aux précédents poussiéreux, aux vieux articles de loi ou à des paragraphes périmés du Code ». Si le jeu est amusant, dans l’esprit des participants, c’est bien parce qu’il est débarrassé des règles de droit : le procès est alors montré comme une fin en soi, et non comme le moment où l’on dit le droit. Sans ces règles, le procès perd alors son sens et sa symbolique, raison pour laquelle il peut se tenir au cours d’un dîner.

Surtout, Dürrenmatt montre que la « fictionnalisation », ou plutôt la représentation, n’est pas neutre. C’est la force du rituel, en général, et du rituel judiciaire, en particulier, que de permettre l’avènement d’une vérité : par la mise en scène du procès, par la représentation des acteurs, une vérité émerge qui permet à la réponse judiciaire de s’exprimer publiquement, apaisant ainsi autant que possible le trouble causé par l’infraction. La ritualisation pantagruélique de La Panne permet tout autant l’apparition d’une vérité, dont l’accusé se convainc, même si elle est fausse. Elle permet même une « condamnation fondée, juridiquement parlant, uniquement sur le fait que l’accusé s’est lui-même reconnu coupable ; ce qui est, en définitive, la chose capitale ». Le tout est arrosé de champagne, comme il se doit dans des circonstances aussi joyeuses : « La soirée entrait dans son apothéose. Le champagne pétillait dans les coupes, et la liesse de l’assistance ne connut plus de bornes, vacillant dans une ivresse de fraternité, de cordialité, serrant l’assistance entière dans les nœuds d’une sympathie chaleureuse qui ne faisait exception de personne ».

Le procès ainsi joué, autant que subi, par Traps se distingue parce qu’il est un procès sans réelle règle, sans garantie, où les acteurs ne cherchent qu’à atteindre leur but : une belle condamnation. Tout est en effet plus simple lorsque l’on peut s’affranchir de principes directeurs, protecteurs, destinés à garantir que la condamnation n’est pas seulement prononcée, mais qu’elle est également juste.

La Déposition : P. Robert-Diard

couvRécemment paru aux éditions L’Iconoclaste, l’excellent ouvrage de Pascale Robert-Diard, La Déposition, revient sur l’affaire Maurice Agnelet. L’exercice de la chronique judiciaire peut parfois paraître limité lorsque le chroniqueur ne dispose que peu de temps ou de place pour s’exprimer. Limitée au compte-rendu des débats, la chronique judiciaire trouve néanmoins d’autres formes d’expression, par le live tweet, les blogs et, ici, la non-fiction. Pascale Robert-Diard livre avec La Déposition un ouvrage riche et passionnant qui dépasse de loin le cadre de l’affaire Maurice Agnelet. Le choix de l’auteur est en effet de construire un récit à partir de son expérience du procès, depuis son arrivée à la cour d’assises, jusqu’au prononcé de la décision (le livre se clôt d’ailleurs sur la motivation de l’arrêt). Entre temps, Pascale Robert-Diard s’effacera progressivement, pour mieux laisser le récit de la déposition – sa genèse, son déroulement – de Guillaume Agnelet prendre place. Cette déposition effectuée, la chroniqueuse reprendra petit à petit sa place. La Déposition est un court ouvrage de non-fiction, remarquablement écrit, riche d’enseignements, tant sur l’affaire Agnelet que sur le procès criminel.

L’affaire Agnelet (ou affaire Le Roux) a donné lieu à plusieurs procès retentissants où l’accusé aura d’abord été acquitté puis condamné. Elle a occupé les medias pendant de nombreuses années, en raison de la personnalité de l’accusé et du contexte sulfureux de la disparition de la victime. Il y a eu suffisamment de récits – et même un film – de cette affaire pour qu’il soit permis de ne pas s’y attarder ici.

Sur un plan plus technique, l’affaire Agnelet a donné lieu à un arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme du 10 janvier 2013, relatif à l’absence de motivation des arrêts d’assises. Pascale Robert-Diard traite cette question qui est un retentissement parmi d’autres dans l’affaire Agnelet, expliquant la tenue d’un nouveau procès, celui au cours duquel interviendra la déposition de Guillaume Agnelet : « Car François Saint-Pierre a gagné, la Cour européenne des droits de l’homme lui a donné raison. Dans un arrêt rendu le 10 janvier 2013, elle juge que « faute de preuves formelles » la thèse de l’assassinat d’Agnès Le Roux n’a reposé que sur des « hypothèses » et qu’en l’absence de motivation de l’arrêt de la cour d’assises qui l’a condamné à vingt ans de réclusion criminelle, Maurice Agnelet « n’a pas disposé d’informations suffisantes lui permettant de comprendre le verdict« . L’arrêt d’Aix-en-Provence est annulé et dans l’attente d’un troisième procès, Maurice Agnelet, présumé innocent, a retrouvé la liberté » (p. 128). Mais la force de Pascale Robert-Diard est de dépasser les questions techniques et de livrer un puissant récit autour de la déposition du fils de l’accusé. On ne sait finalement plus qui du père ou du fils est celui dont la vie est la plus bouleversée par le procès. L’accusé est un personnage secondaire de l’ouvrage, quand le drame est celui du fils, pris en étau entre la loyauté familiale et sa propre conscience. La déposition de Guillaume Agnelet, et la confrontation qui en résultera, atteint « les limites qu’il ne faut pas franchir entre la nécessaire recherche de la vérité, la violence légale qui relève du procès, et l’exposition devenue obscène des déchirements d’une famille, avec l’affrontement annoncé de ces deux frères face à leur mère et sous le regard de leur père » (p. 202).

La Déposition est également un remarquable récit sur le procès criminel grâce aux multiples considérations tirées de l’expérience de la chroniqueuse judiciaire. Les exergues qui ouvrent les chapitres, complétées par les propos de l’auteur, offrent une vision spectaculaire du procès criminel. « Dans cet affrontement qu’est le procès, défense et accusation se comportent comme deux monteurs de cinéma avec les rushes d’un film. Chacun va faire un montage différent, aboutissant à deux versions. Laquelle est la vraie ? C’est de cette incertitude, le côté tremblé de la réalité reflétée par le procès qui donne à celui-ci son caractère unique et fascinant » (p. 85). Cette citation de Jacques Vergès montre tout le particularisme de la vérité judiciaire, son impossible reproduction de la réalité. Cette référence au cinéma est amplifiée par le propos de l’auteur, pour qui « l’ouverture du procès d’une fascinante énigme criminelle […] donne au palais de justice de Nice des allures d’opéra un soir de première » (loc. cit.). Le procès opère comme un récit dont la nature judiciaire le distingue de la vérité, souvent inatteignable, lui-même « fictionnalisé » par l’œuvre du chroniqueur, ce qui est peut-être le seul moyen de sonder les reins et les cœurs des acteurs. « Moins alléchante qu’une œuvre d’art mais plus facile d’accès que la guerre, l’audience criminelle présente un avantage qui la distingue de tous les autres théâtres de la cruauté. C’est l’unique endroit où l’on peut repaître sa curiosité en la justifiant par un prétexte légitime » (Th. Lévy, cité p. 193). Ce prétexte légitime, c’est le travail du chroniqueur, qui fait « le compte-rendu de bonne foi des débats judiciaires » (L. 29 juill. 1881, art. 41, al. 3), sans pour autant mettre de côté sa subjectivité : « Je dois tout noter, saisir l’instant, le pas affirmé ou hésitant, la pâleur ou la rougeur du teint, le regard qui affronte ou qui fuit, les doigts qui se crispent, la respiration qui se cherche, les plis du tissu qui disent la moiteur de la chair. Dans le carnet, je ne retrouve rien de tout cela. Juste en dessous de la phrase du président qui l’appelait à la barre, j’ai griffonné « mise à mort d’un homme » » (p. 193). Du cinéma au théâtre, en passant par la peinture et la littérature, le procès est un instant hors du temps où le moindre élément peut influencer le cours d’une vie, encadré par des règles dont la vertu protectrice peut parfois apparaître illusoire. Ainsi de la parole laissée à l’accusé : « Ce moment qui marque la fin de chaque procès est toujours étrange, à la fois solennel et faux. Il y a eu tant de mots avant ceux-là, les derniers, que l’on accorde à l’accusé ! S’il répond « non« , on lui en veut comme on reprocherait à un acteur de frustrer son public d’une ultime repartie. S’il parle longuement, on se lasse. S’il dit peu, ou mal, on le juge indifférent. S’il s’exprime trop bien, on l’accuse d’artifice » (p. 214). Le rôle de l’avocat n’est pas non plus négligé par Pascale Robert-Diard, qui s’intéresse à sa technique, sa vanité, voire son ambiguïté lorsque la question se pose de savoir s’il savait : « avec ces mots, Guillaume vient de le sauver. Il y a dans ce souvenir commun, dans la reconnaissance de cette complicité passée, l’espace d’une défense funambule entre le respect de la vérité d’un fils meurtri et le droit au doute que le père accusé demande à son avocat de porter » (p. 200).

On l’aura compris, La Déposition est un ouvrage précieux, qui dépasse de loin la chronique judiciaire stricto sensu et offre un regard éclairé, tant sur une affaire dramatique que sur nos institutions et, plus largement, la difficulté de l’œuvre de justice.

De l’intérêt des séries pour le droit (et vice-versa)

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Aaron Escobar – http://www.flickr.com/photos/aaronescobar/2323709171/in/set-72157602046046491/

Le droit n’a pas besoin des séries télé, ou de l’art en général, pour imaginer des « cas limites » : les tribunaux regorgent d’histoires ordinaires et extraordinaires. N’avoir qu’une approche positiviste des séries télé est réducteur et, pour tout dire, sans grand intérêt. Savoir si les règles de procédure pénale sont bien appliquées dans une série policière, si l’avocat joue son rôle correctement, si le scenario est juridiquement crédible : une telle approche peut être amusante ou pédagogue, surtout lorsque l’histoire se veut réaliste. Mais ce serait nier la richesse du discours juridique de l’art en général, et des séries en particulier. Car toute œuvre de fiction, qu’elle traite ou non du droit, dit forcément quelque chose sur le droit, sur la manière dont il est reçu, perçu et retranscrit. Il existe aujourd’hui un engouement réel pour ces questions : il en a été et en sera question sur ce site à plusieurs reprises. Sans souci d’exhaustivité, on relèvera également le blog Droit et cinéma, le site du Centre de droit international de l’Université Libre de Bruxelles. Pour se convaincre de l’intérêt d’une telle approche, on lira avec intérêt les propos introductifs de Jean-Christophe Roda, sur le site Harry Potter et le droit.

L’explosion des séries remarquables, tant quantitativement que qualitativement, rend le catalogue difficile. The Wire, True Detective, Breaking Bad, Games of Thrones, House of Cards, Battlestar Galactica, Les Revenants, Real Humans, Occupied, Daredevil, pour n’en citer que quelques-unes : autant d’exemples qui renouvellent la mise en scène, étirent le récit, permettant ainsi de dépasser le carcan de la durée cinématographique, créant un genre nouveau, une nouvelle expérience grâce, notamment, aux plateformes de VOD qui permettent d’enchaîner les épisodes, sans rappel des épisodes précédents ni générique, créant ainsi une fiction étirée et incitant au binge watching. De nombreuses séries mériteraient une étude approfondie. Certaines y ont eu droit : Law and Order, ou Star Trek pour ne citer qu’elles. Le juriste spectateur voit d’abord les séries où le droit est au premier plan, mais aussi celles où le droit est en arrière-plan, sans oublier des séries d’un genre nouveau où la réalité paraît plus forte que la fiction : les séries documentaires.

Les séries où le droit est au premier plan sont évidemment les séries policières et para-policières. Empreintes de réalisme, elles permettent de montrer le droit en action, ses atouts, ses limites, ses possibilités. The Wire constitue à cet égard un exemple du genre, démontrant les difficultés de la lutte contre le trafic de drogue, mais aussi les moyens de blanchir l’argent de la drogue et le processus de ségrégation à l’œuvre à Baltimore. Non dénuées d’humour, les séries participent à la caricature des professions juridiques : Better call Saul met ainsi en scène un avocat, dont on ne sait trop s’il est minable ou talentueux, empêtré entre ses principes moraux et sa recherche d’affaires juteuses. La pratique du droit de Jimmy Mc Gill, pour caricaturale qu’elle soit, n’en étonne pas moins le juriste français : panneaux d’affichage publicitaire, démarchage exacerbé (voir la scène hilarante de la visite par le héros d’une maison de retraite), consultations loufoques (l’une pour un WC destiné à aider l’enfant à faire ses besoins, l’autre pour un individu souhaitant créer son propre Etat). Les réalisateurs américains rient de leur système judiciaire et de leur propension à judiciariser le moindre élément de leur vie quotidienne. D’autres séries mettent en avant d’autres points de droit, plus inattendus : la remarquable série Occupied, récemment diffusée sur Arte, met en scène une Norvège envahie par la Russie. L’idée originale venant de Jo Nesbø, auteurs de thrillers addictifs, on ne s’étonnera pas du rythme enlevé des épisodes. Mais on y verra surtout à l’œuvre l’impuissance du droit international public dans une situation de crise semblable à celle vécue par l’Ukraine depuis 2013.

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Etrangement, c’est peut-être lorsque les séries ne portent pas sur des mécanismes juridiques qu’elles sont le plus riche de sens sur le droit. On songe alors à Sense 8 et à son impressionnant dispositif : huit personnages connectés les uns aux autres, ayant la capacité de vivre à la place des autres, mais aussi de parler, d’échanger, de toucher, jusqu’à la sublimation de cette connexion empathique au travers d’une scène d’orgie où les corps s’entremêlent jusqu’à n’en faire qu’un.

L’histoire a pour toile de fond un complot contre cette nouvelle évolution de l’espèce humaine, qu’un terrifiant personnage cherche à faire disparaître. La longue mise en place des personnages met en avant leur solitude, mais également des problématiques juridiques contemporaines : scandales financiers, sévérité de la vie en détention, ségrégation raciale aux Etats-Unis, homosexualité, genre, trafic de médicaments… La première saison – une deuxième ayant été annoncée – permet une installation progressive des personnages, de leurs modes de vie. Là où Sense 8 est remarquable, au-delà de la mise en scène, c’est dans la normalité avec laquelle les réalisateurs abordent des situations qui, jusqu’à peu, auraient nécessairement été traitées comme un ressort narratif à part entière. Le personnage de Nomi Marks est l’archétype de cette démarche : Nomi est une femme trans, qui ne fait l’objet d’aucun traitement particulier dans la série. Son personnage a sa vie, qui n’est en aucun cas un ressort dramatique, si ce n’est lorsqu’elle compare son expérience avec celle de Lito, acteur incarant la virilité et n’assumant pas son homosexualité. La série devient alors un moyen de voir en œuvre les mécanismes sous-jacents de reconnaissance de l’égalité des droits. D’autres séries permettent de poser de nouvelles interrogations juridiques : Real Humans s’attaque ainsi à la définition même de l’humain, suggérant au spectateur que l’acquisition par les robots d’une humanitude résiderait dans leur capacité à violer la norme sociale.

Le phénomène des séries est tel qu’il imprègne également le documentaire, où le droit pénal et la procédure pénale sont montrés à l’écran pour mieux dénoncer les incohérences de l’application du droit. Il ne s’agit pas à proprement parler de documentaires en série, comme dans Justice à Vegas, par exemple, mais bel et bien de séries documentaires où le réalisateur raconte une histoire s’étirant sur une dizaine d’épisodes. Deux œuvres occupent une place à part : The Staircase et Making a murderer. La première, réalisée par Jean-Xavier de Lestrade, suit la préparation de la défense de Michael Peterson, écrivain américain soupçonné d’avoir assassiné sa femme. L’équipe suit alors la famille de Michael Peterson, son équipe de défense, le procès, et assiste à la lente construction d’une erreur judiciaire (qui se trouvera confirmée dans The Staircase 2). Making a murderer obéit à une logique similaire, même si sa construction diffère (on peut lire à cet égard l’excellent article de Morgane Tirel). La série s’intéresse à la vie extraordinaire de Steven Avery, d’abord condamné à une longue peine, puis libéré dix-huit ans plus tard grâce à une expertise génétique démontrant qu’il n’était pas l’auteur de l’infraction. Puis, l’implacable machine judiciaire se met en place lorsque Steven Avery est soupçonné de meurtre. Le spectateur assiste alors impuissant au trucage du procès, au recueil d’aveux extorqués, à la malhonnêteté des autorités de poursuite. L’on ne peut qu’être sidéré par l’absurdité d’un système judiciaire qui s’acharne à condamner un homme identifié comme le coupable idéal alors que tout montre qu’il est innocent. Un plan résume à lui seul les incohérences de cet acharnement : celui du drapeau des États-Unis qui ne parvient pas à flotter, enroulé sur lui-même par le vent, comme le système judiciaire des États-Unis, empêtré dans ses contradictions. On se prend alors à savourer le système judiciaire français, qui, s’il n’est pas exempt d’erreurs judiciaires célèbres, met en place des garanties grâce au rôle actif de ses juges et refuse la médiatisation incessante de chaque élément de l’enquête. A l’inverse, la procédure pénale états-unienne, fondée sur une égalité d’apparence entre la défense et l’accusation, avec un juge dont le rôle est celui d’un spectateur passif, permet l’éclosion de condamnations injustifiées. Le procès pénal français est certes moins spectaculaire que le procès pénal états-unien. Le film de procès n’est pas un genre à part entière du cinéma français : l’on veut bien renoncer à sa mise en fiction si tel est le prix du respect de nos libertés.

Discours, récits et représentations : Chronique judiciaire et fictionnalisation du procès, Toulouse, 10 et 11 mars 2016

CaptureLes 10 et 11 mars 2016 aura lieu, à la médiathèque José Cabanis de Toulouse, un colloque intitulé Discours, récits et représentations : chronique judiciaire et fictionnalisation du procès, dont l’appel à contributions avait déjà été signalé.

J’aurais la chance d’y intervenir sur le droit de la chronique judiciaire. Le programme est accessible ci-dessous (cliquez pour agrandir).

 

 

 

Discours, récits et représentations. Chronique judiciaire et fictionnalisation du procès-page-001

Discours, récits et représentations. Chronique judiciaire et fictionnalisation du procès-page-002

L’intérêt de l’enfant : I. McEwan

images.duckduckgo.comLa fonction du juge a fait l’objet de nombreux écrits. Sur ce carnet, on songe, par exemple, à La juge de trente ans, de Céline Roux. Récemment paru aux éditions Gallimard, L’intérêt de l’enfant, de Ian McEwan, constitue un beau roman judiciaire, particulièrement remarquable pour qui s’intéresse aux relations entre droit et littérature. Le titre français est malheureusement moins riche que le titre original : The Children Act, qui renvoie au texte dont il est fait application dans le roman, tout autant qu’aux actes des enfants eux-mêmes.

L’histoire est assez simple : une juge aux affaires familiales, Fiona Maye, est confronté à des difficultés personnelles – son mari souhaite la quitter – qui perturbent son travail quotidien. Elle est en parallèle saisie d’une affaire délicate, juridiquement et médiatiquement : un adolescent de dix-sept ans, Témoin de Jéhovah, refuse une transfusion sanguine qui pourrait le sauver. Juge naturel de la protection de l’intérêt de l’enfant, Fiona Maye doit statuer en urgence sur ce cas et décide de rencontrer le jeune Adam Henry, à l’hôpital.

Ce roman est passionnant à plus d’un titre. Il est d’abord remarquablement écrit et construit. C’est ensuite un roman judiciaire où, pour une fois, la matière pénale n’est pas au cœur du récit, mais un contentieux courant, indispensable, sur lequel les universitaires se penchent trop peu, qui correspond au droit français des affaires familiales et de l’assistance éducative, démontrant, si besoin était, que ces matières ne sont pas réductibles à la seule technique juridique. Au-delà des qualités littéraires du roman de Ian McEwan, trois points retiennent l’attention du lecteur juriste : la comparaison des systèmes juridiques, le droit dans le récit, le droit comme récit.

Mais c'est un plan en trois parties!!!

Mais c’est un plan en trois parties!!!

La comparaison des systèmes juridiques est sans doute le premier aspect qui retient l’attention du lecteur. L’auteur a su s’entourer des conseils de sir Alan Ward, qui lui ont permis de donner une crédibilité juridique au récit. Le juriste français ne peut donc s’empêcher de souligner les différences existantes entre le système de Common Law et notre droit civil. La lecture du livre est ainsi riche d’enseignements sur la comparaison des fonctions judiciaires, qui apparaissent éminemment solitaires. On apprend également beaucoup sur le chemin qui mène à la magistrature. Alors que la France privilégie les concours de l’Ecole Nationale de la Magistrature, le Royaume-Uni connaît un système différent : la Judicial Appointments Commission est en effet chargée de proposer des candidats aux fonctions de juge, l’expérience étant un critère privilégié. L’héroïne du roman a ainsi été , pendant de nombreuses années, une brillante avocate, parvenue au sommet de sa carrière en devenant une High Court Judge. Le livre est également intéressant en ce qu’il permet de comparer le déroulement des procès français et anglais et les procédures mises en œuvre. La comparaison de l’exercice des fonctions est également inévitable. A cet égard, Ian McEwan montre les regrets de son héroïne relatifs à l’évolution des fonctions judiciaires, de moins en moins empreinte d’humanisme et de plus en plus technicisée. Ces enseignements sont intéressants mais ils ne suffisent bien évidemment pas à faire du roman de Ian McEwan un livre digne d’intérêt.

Royal court : sjiong, sur http://www.flickr.com/photos/sjiong/109817932/

sjiong, sur http://www.flickr.com/photos/sjiong/109817932/

La mise en scène du droit dans le récit littéraire est bien plus passionnante. Au-delà de l’affaire qui est au cœur du récit – le refus de transfusion d’un mineur presque adulte – et qui rappelle une affaire similaire ayant donné lieu à une décision importante du Conseil d’Etat (même si les faits ne concernaient pas un mineur : CE, 16 août 2002, référé, no 249552), plusieurs cas délicats sont mis en avant dans le récit qui permettent de démontrer les difficultés de la fonction de juger. Toute la force du roman est de montrer les difficultés de l’appréciation de l’intérêt de l’enfant. Trois cas retiennent l’attention. Celui du jeune Adam Henry, qui refuse une transfusion sanguine. Ian McEwan montre que la prise en compte de l’intérêt de l’enfant n’équivaut pas à la prise en compte de sa volonté : le refus de soin exprimé par le jeune patient est clair, et pourtant, il n’est pas le seul élément qui doit être pris en compte. Un acte conforme à l’intérêt de l’enfant peut donc être un acte allant à l’encontre de la volonté de l’enfant. Le deuxième cas, évoqué magistralement dès le début du roman, concerne la fixation de la résidence habituelle de deux jeunes filles dont les parents ont divorcé, le père appartenant à la communauté ultraorthodoxe des haredim : « la cour devait choisir, dans l’intérêt des enfants, entre l’intégrisme religieux et quelque chose d’un peu plus souple. Entre des cultures, des identités, des états d’esprit, des aspirations, des familles rivales, des concepts fondamentaux, des loyautés viscérales, des avenirs incertains » (p. 25). Le troisième cas, également traité au début du roman, concerne deux enfants siamois, Matthew et Mark. La juge avait été saisie d’un terrible dilemme : les deux enfants ne pouvaient pas survivre ensemble et une opération de séparation était nécessaire pour en sauver un, entraînant inexorablement la mort de l’autre. La tempête médiatique autour d’une telle affaire ne peut que nuire à la sérénité de la décision judiciaire et le rôle du droit est alors à définir clairement : « Citant le juge Ward, Fiona rappelait aux deux parties, dès les premières lignes de son jugement : « Cette cour est une cour de justice, non un comité d’éthique, et nous avons donc pour devoir d’appliquer les textes de loi pertinents à la situation qui nous est présentée – une situation unique en son genre ». Dans ce terrible combat, il n’y avait qu’une seule issue souhaitable, ou moins redoutable, mais la voie légale pour y parvenir était ardue » (p. 39-40). Dans ces trois dossiers, l’auteur montre avec talent le raisonnement suivi par son héroïne et la subtilité de son analyse. Il n’est pas question de faire ici une analyse juridique des questions soumises à l’appréciation de Fiona Maye. Il ne faut en effet pas déflorer l’intérêt du roman pour les lecteurs. En outre, il faut bien reconnaître les limites d’une telle approche qui relève d’un premier degré dans lequel ne tombe heureusement pas Ian McEwan.

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L’auteur réussit en effet à montrer que le droit est également un récit littéraire. Il ne s’agit pas seulement de voir le droit dans le roman, mais bel et bien de voir le droit comme littérature. L’intérêt de l’enfant ne va pas jusqu’à faire de la littérature un outil d’analyse juridique, comme le suggère Martha C. Nussbaum, mais montre que « le droit est un poème sérieux » (A. Garapon, D. Salas (dir.), Imaginer la loi. Le Droit dans la littérature, Michalon, 2008, Le bien commun, p. 15). L’attention littéraire que porte Fiona Maye à la rédaction de ses jugements est à cet égard remarquable. Il est question d’un « jugement élégant et juste » (p. 41), d’une juge louée « pour la concision de sa prose mi-ironique mi-compatissante, et pour l’économie de moyens avec laquelle elle exposait un différend » (p. 25), qui « année après année […] tendait un peu plus vers une précision que d’aucuns auraient qualifiée de pédanterie, vers des formulations indiscutables qui puissent un jour être citées couramment » (p. 26). Le soin que Ian McEwan apporte aux passages correspondant à la composition des décisions en fait de vrais procédés narratifs : « en quatre cents mots sur ce thème, elle avait pris la mer, avec des références bien choisies (Adam Smith, John Stuart Mill) pour gonfler ses voiles. Le genre d’envolée civilisée dont tout bon jugement a besoin » (p. 29). Ian McEwan suggère habilement cette approche artistique du jugement, qui fait de la décision une petite pièce littéraire, en convoquant la musique : alors que le roman s’ouvre sur la rédaction d’une décision, il se clôt sur un récital que donne Fiona Maye. Le soin mis à décrire l’écriture juridique se retrouve alors dans la description d’une performance musicale.

L’intérêt de l’enfant ayant une juge pour héroïne et une question de droit au cœur de l’histoire, il est inévitable que le droit y occupe une place prépondérante. Il ne s’agit toutefois pas d’un livre sur le droit, tant les thèmes abordés par Ian McEwan vont au-delà : le roman s’intéresse à la relation entre un jeune homme en construction et une femme confrontée à des difficultés familiales. C’est un récit de vies – l’une à construire, l’autre à reconstruire – qui se complètent et se rencontrent. Ces deux vies se nourrissent mutuellement mais semblent ne pouvoir être vécues en commun. Difficile alors de ne pas faire le parallèle entre la relation entre Fiona Maye et Adam Henry et celle des deux frères siamois.

L’intérêt de l’enfant est, on l’aura compris, un grand et beau roman.

Appel à contribution : chronique judiciaire et fictionnalisation du procès

Appel à contribution

DISCOURS, RÉCITS ET REPRÉSENTATIONS : 

CHRONIQUE JUDICIAIRE ET FICTIONNALISATION DU PROCÈS 

Colloque, 10 et 11 mars 2016, Toulouse (France)

 

Le procès, destiné à trancher les conflits et à rétablir la paix sociale, s’accompagne d’un rituel, le rituel judiciaire, lequel participe d’une symbolique universelle de l’acte de juger, par-delà les différences de systèmes judiciaires existant notamment entre les pays francophones et ceux régis par la common law. Le procès possède ses propres usages, ses temples, son espace, sa temporalité, ses acteurs et leurs costumes. C’est à travers son rituel que la justice se met en scène selon des formes qui n’appartiennent qu’à elle. Parallèlement à ce rituel, la procédure est régie par la loi afin d’aboutir au prononcé du jugement. S’ensuivent alors des commentaires et des discours savants visant à éclairer, critiquer, approuver ou désapprouver la décision, et faisant débattre la doctrine. En plus de la communauté des juristes, d’autres acteurs s’intéressent à la justice, de ses grandes affaires criminelles jusqu’aux moindres faits divers. Le jugement engendre des discours, récits et représentations de formes diverses, qu’il s’agisse de la chronique judiciaire, d’œuvres littéraires, théâtrales ou cinématographiques. Ce sont ces autres discours, récits et représentations que ce colloque se propose de mettre à l’honneur, à travers des contributions ouvertes à des chercheurs de diverses disciplines : droit, littérature, histoire, sociologie, spécialistes de cinéma, de journalisme, etc. Pluridisciplinaire, cet évènement scientifique est également pluriculturel puisque nous nous intéressons à la thématique de la chronique judiciaire et de la fictionnalisation du procès non seulement des points de vue francophone mais également anglophone. Cette ouverture géographique nous amènera à considérer les spécificités discursives propres à chaque culture mais également à comparer les différentes modalités de discours.

Ce colloque permettra de revenir sur les origines et la raison d’être de la chronique judiciaire, ses grandes figures, ses moments-clés, ses différentes formes liées au développement de la presse et aux progrès technologiques. On pourra évaluer quels sont les droits et devoirs du chroniqueur judiciaire, étudier les rapports de la chronique avec les images de la justice. La chronique judiciaire a partie liée avec la littérature, ne serait-ce que parce que bon nombre d’écrivains, hier comme aujourd’hui, se passionnent pour les affaires judiciaires et les grands procès. L’on ne compte plus les œuvres de fiction (romans, nouvelles, etc.) inspirées de faits divers, ainsi que celles de non-fiction, où l’auteur fait connaître au lecteur toutes les particularités d’un cas réel, pour qu’il puisse le trancher comme le ferait un juge. Il pourra être question également des liens entre le théâtre et le procès, de la représentation de la justice à la reconstitution de procès. Interroger ces liens nous conduira à réfléchir d’une part aux rapports entre la performance théâtrale et la performativité judiciaire, et d’autre part à la notion de théâtralisation du réel. Il sera également intéressant d’étudier les récits écrits par des gens de justice – avocats ou magistrats notamment – qui sont le plus souvent des récits d’expérience. Enfin, le traitement cinématographique de la justice et du procès pourra être abordé : on examinera alors la manière dont le cinéma de fiction ou le documentaire évoque certaines grandes affaires criminelles et met en scène la justice.

Ainsi, il s’agira, de la façon la plus large possible, de considérer les différents discours que la justice et son rituel inspirent afin d’en dégager les spécificités formelles et esthétiques ainsi que les processus rhétoriques. Ceci nous conduira à identifier les ressemblances et dissemblances entre ces différents discours. Il faudra s’attacher à comprendre la fonction de ces discours, récits et représentations vis-vis de leur objet – la justice – mais aussi de façon plus globale, dans la société. Partant du postulat qu’il n’existe pas de hiérarchie entre les discours juridiques et les discours non juridiques – tout comme, au sein de ces derniers il n’y a pas de hiérarchie entre les discours réels et ceux de fiction –, il s’agira d’interroger leur proximité, leur perméabilité et de voir comment les deux formes de discours s’influencent en examinant notamment l’apport des discours non juridiques à l’établissement de la vérité dont se prévalent les discours savants (vérité judiciaire, vérité scientifique…).

 

Mots clés : CHRONIQUE JUDICIAIRE, CINEMA, DISCOURS, DROIT, FICTION, JUSTICE, LITTERATURE, PROCES, REPRESENTATIONS, RITUEL, THEATRE, VERITE

 

Les propositions, rédigées en français ou en anglais, sont à envoyer sous format word à l’un des destinataires suivants, membre du comité scientifique, avant le 1e décembre 2015

– Christine Calvet : calvet.ch@free.fr

– Emeline Jouve : emeline.jouve@gmail.com

– Lionel Miniato : miniatolionel@yahoo.fr

Elles doivent comporter au maximum 3000 caractères (espaces compris) et être accompagnées d’un bref curriculum vitae

Le comité scientifique sélectionne les propositions et envoie sa réponse au plus tard le 15 décembre 2015

 

Comité scientifique :

– Christine Calvet, Ingénieur d’études, Institut IRPALL, Université Toulouse-Jean Jaurès

– Emeline Jouve, Maître de conférences en études anglo-saxonnes, Centre universitaire Jean-François Champollion, Laboratoire CAS, Université Toulouse-Jean Jaurès

– Lionel Miniato, Maître de conférences HDR en droit privé, Centre universitaire Jean-François Champollion, Institut de droit privé, Université Toulouse I Capitole

En partenariat avec :

La Cinémathèque de Toulouse, la Médiathèque José Cabanis et la librairie Ombres Blanches

 

La juge de trente ans : C. Roux

couvComment connaître les réalités d’une carrière que l’on souhaite embrasser ? Les stages sont évidemment bienvenus, conseillés, pour ne pas dire indispensables afin d’éviter les désillusions, augmenter sa connaissance de la pratique professionnelle. Les professions judiciaires véhiculent beaucoup d’idées, fausses ou justes, dont on peut avoir une bonne compréhension en suivant, par exemple, les comptes Twitter de quelques magistrats et avocats. Parmi les comptes des magistrats, on signalera, sans aucun souci d’exhaustivité, les comptes de @judge_marie, @judgedadouche, ou bien encore @jjalmad. Pour d’autres comptes, il suffit de laisser porter.

On peut lire l’agréable La vie de Palais, de R. Malka et C. Meurisse, pour avoir un point de vue humoristique sur l’exercice de la profession d’avocat, et bien d’autres ouvrages.

Parmi ces récits d’expériences, La Juge de trente ans, de Céline Roux, se distingue. Paru aux éditions du Seuil, ce rapide essai est d’une lecture rendue agréable par le style de l’auteur, qui mêle habilement le récit à la première et à la troisième personne : Céline Roux parle de son expérience, mais également de celles de ses proches collègues. On peut écouter l’auteur dans l’émission Esprit de Justice consacrée à la féminisation et au rajeunissement de la magistrature.

Ce livre se dévore, non pas seulement en raison de son faible nombre de pages (70), mais surtout parce que le récit d’expérience permet de comprendre le quotidien d’un jeune juge. Car le titre du livre est mensonger : il n’y est finalement guère question de la féminisation de la fonction de juge, mais surtout de la jeunesse de celui qui assure la fonction de juger et des implications de cette profession sur la vie personnelle.

C’est seulement à la 34e page que l’auteur aborde « le féminin du juge », non pour relater les conséquences de la féminisation, mais davantage pour insister sur l’incidence du sexe sur le rôle du magistrat : « Luc comprit que le sexe du magistrat pouvait jouer un rôle sur l’attitude des justiciables et que cela pouvait servir la justice, pas tant pour asseoir le pouvoir du magistrat sur le prévenu que pour favoriser des aveux qui eux-mêmes favoriseraient la prise de conscience de l’acte délictueux et la compréhension du passage à l’acte » (p. 34).

 

 

Céline Roux s’intéresse à la justice humanisée. Cela ressort des pages sur la tenue du magistrat, sur le rôle de la robe et de la tenue civile qui « n’est d’aucun soutien mais donne l’apparence de l’assurance » (p. 18) à condition que le juge « lâche aussi le parler des prétoires » (p. 23). L’auteur parle beaucoup des audiences de cabinet, de la justice pénale, de l’assistance éducative – cette grand négligée des facultés. Cet intérêt pour la justice humanisée ressort également de la personne du juge qui « n’est pas étranger à ceux qu’il juge » (p. 30). Et l’auteur d’évoquer les difficultés familiales, liées à l’éloignement géographique, à l’empathie indispensable à l’exercice de cette fonction et aux reproches qui peuvent être adressés au jeune juge : « « Vous êtes juge des enfants et vous n’avez pas d’enfant, comment pouvez-vous savoir ? » […] On ne demande pas à un juge d’application des peines d’avoir été condamné, et il n’est pas plus nécessaire d’avoir mis au monde et élevé une fratrie de cinq enfants pour savoir que les jeunes enfants doivent évoluer dans un environnement propre, dormir, être alimentés, et ne pas croiser de chiens d’attaque au milieu du salon » (p. 38). Le juge incarne l’autorité, qu’il soit homme ou femme, et cette incarnation ne s’arrête pas à la sortie du tribunal : « le juge est observé. Mais le contrôle social n’est rien par rapport à celui de son propre surmoi. Sévère, sournois et paranoïaque, il voit le mal partout » (p. 26). Et l’auteur d’évoquer la vie d’une juge des enfants dans une petite ville, celle du juge achetant une bouteille de champagne dans un supermarché dont une caissière est la mère d’un enfant concerné par une mesure d’assistance éducative, du juge confronté à l’usage de stupéfiants…

La Juge de trente ans est donc moins un essai sur la féminisation de la magistrature qu’une pièce littéraire remarquable sur la difficulté de la fonction de juger, sur le rôle des magistrats et la compréhension de leur activité.