Les droits des patients en cancérologie : H. Morand, E. Rossini

23 juillet 2014
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Les droits des patients en cancérologie : H. Morand, E. Rossini La loi du 4 mars 2002 a grandement participé à la démocratisation de la vie sanitaire. On ne compte plus les ouvrages, articles et colloques consacrés aux droits des patients. Mieux vaut tard que jamais pour signaler la parution d’un ouvrage intitulé Les droits des patients en cancérologie, De l’annonce de la maladie à l’après-cancer,...
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Compte-rendu de la journée d’étude « droit et réseaux sociaux » Université de Cergy Pontoise le jeudi 12 juin 2014

18 juillet 2014
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Compte-rendu de la journée d’étude « droit et réseaux sociaux » Université de Cergy Pontoise le jeudi 12 juin 2014 Le 12 juin dernier, l’Université de Cergy Pontoise organisait une journée d’étude sur le Droit et les réseaux sociaux. Monsieur Elie STELLA, doctorant de l’Université de Lorraine, membre de l’Institut François Gény, y a assisté et a très gentiment accepté d’en rédiger un compte-rendu. Bonne lecture : Le 12 juin dernier la faculté de...
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Les assises du corps transformé

4 juillet 2014
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Les assises du corps transformé Depuis plusieurs années, le Centre européen d’études et de recherche Droit & Santé organise une manifestation intitulée Les assises du corps transformé. Après avoir consacré les premières éditions au visage (2008), au genre (2009), au corps vieillissant (2010), au corps du sportif de haut niveau (2012), les organisateurs ont consacré la dernière édition au...
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Frontière(s) au cinéma : programme et résumés des interventions

24 juin 2014
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Les VIIèmes journées Droit et Cinéma de La Rochelle auront lieu les 27 et 28 juin prochains. Voici le programme et le résumé des interventions. Il est à noter que le colloque sera retransmis en direct : http://portail-video.univ-lr.fr/   Jean-Baptiste THIERRYMore Posts - Website
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Frontière(s) au cinéma : VIIemes rencontres Droit et cinéma

16 juin 2014
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 Les 27 et 28 juin prochains auront lieu les VIIèmes rencontres Droit et Cinéma organisées à la Rochelle. Je ne pourrai malheureusement pas y assister cette année : voici le programme. Les interventions devraient être retransmises en direct sur le site de l’Université de la Rochelle.   FRONTIERE(S) AU CINEMA VIIèmes rencontres Droit et...
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Affaire Mistretta, suite et fin

12 juin 2014
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La période des recrutements universitaires est toujours chargée en émotions. Il s’agit d’une épreuve difficile qui ne fait que peu d’heureux. Les décisions des comités de sélection doivent obéir à une procédure stricte, la moindre irrégularité corrompant l’ensemble de celle-ci (A. Legrand, « Quand le principe d’indépendance des professeurs de l’enseignement supérieur n’est qu’un tigre...
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Mise à jour de la page QPC

29 avril 2014
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La page QPC de sinelege a été mise à jour de la décision rendue le 25 avril dernier, relative à l’ancien article 728 du Code de procédure pénale, qui confiait au pouvoir réglementaire le soin de déterminer l’organisation et le régime intérieur des établissements pénitentiaires. Le Conseil constitutionnel a estimé que, ce faisant, le...
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Mise à jour de la page QPC

14 avril 2014
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La page QPC de sinelege a été mise à jour suite à la décision rendue le 11 avril dernier par le Conseil constitutionnel, relative à l’article 41-4, alinéa 4, du Code de procédure pénale. Une autre décision a été rendue le même jour, relative à la loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 portant...
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Mise à jour de la page QPC

4 avril 2014
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Aujourd’hui 4 avril 2014, le Conseil constitutionnel a rendu plusieurs décisions QPC. L’une d’entre elles intéresse la matière pénale. C’est l’occasion d’ajouter deux autres décisions rendues auparavant. La page QPC de sinelege comporte donc les ajouts suivants : La décision no 2013-363 QPC, du 31 janvier 2014 relative à l’article 497 du Code de...
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Meilleure copie de l’examen Droit et littérature

17 mars 2014
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Après la publication du sujet de l’examen Droit et littérature organisé par Lionel Miniato au Centre Universitaire Jean-François Champollion, voici enfin le moment tant attendu de la lecture de la meilleure copie, œuvre de Marie-France Rabaudy, qui a très gentiment accepté de voir son travail diffusé. « Mesdames, messieurs ». L’archétype de tout discours, non, non,...
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Sujet d’examen “Droit et littérature”

14 mars 2014
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Les étudiants de Licence 3ème année de droit du centre universitaire Jean-François Champollion suivent un séminaire de Droit et littérature, assuré par M. Lionel MINIATO (20h). Chaque séance permet d’évoquer un thème particulier (le courant droit et littérature, le fait divers, le juge, l’avocat, etc.) illustrée par une œuvre littéraire étudiée et lue (extraits)...
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Liste des qualifiés aux fonctions de Maître de conférences 2014 – Section 01

28 février 2014
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La liste des qualifiés de la Section 02 est déjà accessible. Il restait donc à publier la liste des heureux qualifiés en Section 01, Droit privé et sciences criminelles. L’Université de Lorraine en compte deux : Catherine MENABE et Jean-Philippe VAUTHIER. La liste qui suit n’est absolument pas officielle. Elle peut donc contenir des...
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Hors les murs, journal d’un voyage immobile : C. Borzycki

28 février 2014
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Hors les murs, journal d’un voyage immobile : C. Borzycki Les articles D. 440 et suivants du Code de procédure pénale traitent de l’action socioculturelle comme d’une action de préparation à la réinsertion des personnes détenues. Plusieurs initiatives existent, selon les établissements pénitentiaires. Certaines d’entre elles font l’objet de récits documentaires. On se souvient de En chienneté, qui relatait l’expérience d’un animateur d’un atelier...
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Serial Killers, Enquête mondiale sur les tueurs en série : S. Bourgoin

24 février 2014
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Serial Killers, Enquête mondiale sur les tueurs en série : S. Bourgoin Si la délinquance passionne, la grande criminalité fascine. Il suffit pour s’en convaincre de songer à l’abondance de la création artistique qui traite des grands criminels. Le polar est un genre littéraire à part entière qui permet, au-delà de l’intrigue, de mettre en avant des personnages confrontés à la noirceur ou à l’incompréhensible. Le...
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Enquêtes générales, Immersion au coeur de la BRB : R. Pellicer, Titwane

20 février 2014
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Enquêtes générales, Immersion au coeur de la BRB : R. Pellicer, Titwane La dernière note de lecture concernait un essai consacré à la gestation pour autrui. Mais le droit n’est pas que dans les essais juridiques, actes de colloques et autres publications spécialisées. Les lecteurs de ce site le savent qui ont pu consulter de brèves notes de lecture de bandes dessinées. Paru en 2013, Enquêtes...
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Carnets de recherche