Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale : journées d’études de l’ISC de Poitiers

Les 15 et 16 juin prochains, l’Institut de Sciences Criminelles de Poitiers organise ses XIXes journées d’études consacrées aux orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale.

J’aurai l’honneur d’y intervenir. Le programme est le suivant :

Vendredi 15 juin, matinée, sous la présidence de M. Michel Morichau-Beauchant

Ouverture des travaux

Rapport introductif aux XIXes journées, par Jean Pradel

Les constantes de la pénalisation

Le médecin imprudent, par Patrick Mistretta

Le médecin indifférent, par Jean-Baptiste Thierry

Le médecin indiscret, par Jérôme Bossan

Discussion et pause

Le reflux de la pénalisation

La loi du 10 juillet 2000 et la loi du 22 avril 2005, par François Alt-Maes

Discussion et déjeuner

Vendredi 15 juin après-midi, sous la présidence de M. Philippe Lemaire

Les voies d’évitement de la responsabilité pénale

Les alternatives au procès pénal

Le développement des voies extra-pénales d’indemnisation, par Geneviève Schamps

L’incidence de la loi du 4 mars 2002 sur le contentieux pénal, par Aurélie Binet-Grosclaude

Discussion et pause

Les causes d’irresponsabilité pénale et l’activité médicale

La dimension exonératrice des causes d’irresponsabilité pénale, par Bruno Py

La dimension prospective des causes d’irresponsabilité pénale, par Florence Bellivier

Discussion

L’interposition de la personne morale

L’incidence de la responsabilité pénale des hôpitaux publics, par Jean-Yves Maréchal

Réflexions sur la responsabilité pénale des structures de santé du secteur privé, par Alice Gascon

Discussion

Samedi 16 juin, matinée, sous la présidence de M. Michel Danti-Juan

Le retentissement des affaires pénales

L’affaire dite «des médecins de Poitiers», par Michel Massé

Bilan de deux grandes affaires jugées

L’affaire du sang contaminé et l’affaire dite «de l’hormone de croissance», par Jean-Paul Jean

Regards sur une grande affaire en cours

L’affaire Servier-Médiator, par Henri D. Bosly

Rapport conclusif, par Pascal Beauvais



Citer ce billet
Jean-Baptiste THIERRY (2012, 30 mai). Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale : journées d’études de l’ISC de Poitiers. Sine lege. Consulté le 29 mai 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/u6x4

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1 réponse

  1. 19 mars 2013

    […] Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière …30 mai 2012 … Regards sur une grande affaire en cours. L’affaire Servier-Médiator, par Henri D. Bosly. Rapport conclusif, par Pascal Beauvais … […]

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