Droit et rugby

9782912589361_zoomEn ces périodes de phases finales du Top 14 qui désigneront le prochain détenteur du bouclier de Brennus, il est difficile de faire l’impasse sur les actes du colloque qui s’est tenu à Clermont-Ferrand le 20 avril 2012, récemment parus aux éditions LGDJ, dans la collection Centre Michel de l’Hospital : Droit et Rugby, sous la direction de Frédéric Buy.

Le supporter du Stade toulousain peut s’étonner qu’une publication intéressante sur le rugby ait pu voir le jour à Clermont-Ferrand. Et pourtant, l’amateur de ce sport ne sera pas déçu par la lecture de ces pages. L’ouvrage est relativement bref (190 p.) et permet d’avoir un large aperçu des différents aspects juridiques de ce sport. On peut regretter que quelques aspects n’aient pas été abordés : on pense à la question du risque physique de l’enfant ou bien encore au droit comparé. Il aurait en effet été intéressant de porter le regard au moins Outre-Manche afin d’avoir quelques éléments sur l’organisation des clubs et provinces, très différente du Top 14. Le colloque ayant réuni des spécialistes de droit des obligations, de droit des affaires et de droit du travail, cela n’a sans doute pas été possible.

Ne boudons pas notre plaisir : l’ouvrage est agréable, complet, précis et l’on apprend énormément à sa lecture. Il est découpé en deux parties : le jeu, les enjeux. La première partie regroupe les contributions de Johanna Guillaumé (La nationalité du joueur de rugby, p. 21), Jean-François Riffard et Julien Théron (Rugby et responsabilité. Pour une « ovalisation » des principes de la responsabilité civile ? p. 41), Jean-Marc Lhermet, Michel Morand (Les salaires dans le rugby, p. 61), Jacques Barthélémy (Temps de travail et de repos des rugbymen professionnels, p. 67), Marcel Martin (Le point de vue des clubs, p. 83). La seconde partie, après les propos introductifs de Patrick Wolff, comprend les contributions de Franck Latty (Regards sur la fédération internationale : l’International rugby board, p. 91), Charles-André Dubreuil (Le pouvoir disciplinaire, aspects de droit interne, p. 103), Mathieu Maisonneuve (Le pouvoir disciplinaire international, à propos du principe d’universalité des sanctions, p. 121), Mickaël Contreras (La commission juridique de la Ligue nationale de rugby, p. 137), Dominique Debreyer, Didier Poracchia (L’encadrement du financement des sociétés sportives, p. 151), Jean-Christophe Roda (Le financement privé du rugby, aspects de droit européen, p. 163), Claude Devès (Les collectivités territoriales et le financement public du rugny (p. 171). Les propos conclusifs sont de Jacques Mestre.

Le rugby est abordé comme une activité devenue économique : le temps de l’amateurisme est loin et les nombreuses règles évoquées le prouvent. F. Buy a su s’entourer d’universitaires intéressants (la contribution de Jean-François Riffard et Julien Théron est à mettre entre toutes les mains des étudiants de L2) mais également des personnes directement concernées – directeur sportif, membre de la Ligue nationale de rugby – ce qui rend l’ouvrage enrichissant.


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