Vertiges de l’aveu: J. Brafman

L’actualité judiciaire offre l’occasion de revenir sur l’ouvrage de Julie Brafman, Vertiges de l’aveu, publié aux éditions Stock en 2016. L’aveu abondamment commenté – y compris par l’avocat du suspect – du meurtre d’une femme a entraîné de nombreuses réactions, violentes et opposées, sur la pré-culpabilité ou la présomption d’innocence de celui qui avoue, sa stratégie de défense et, plus largement, le rôle du procès pénal. Même fait dans le secret, auprès des enquêteurs ou du juge d’instruction, un aveu est spectaculaire. Il constitue une reconnaissance de de faits, dont il serait tentant de déduire une culpabilité. La prudence s’impose pourtant. L’aveu n’est en effet pas la « reine des preuves », au sens où les faits avoués peuvent ne pas correspondre à la réalité : l’ouvrage de Julie Brafman s’intéresse ainsi aux faux aveux, faits sous une contrainte, plus ou moins établie. Quand bien même la matérialité des faits avoués ne serait pas remise en cause et serait confortée par d’autres éléments de preuve, il reste à comprendre l’infraction : le procès pénal n’est pas réductible aux faits ; il doit – ou devrait – chercher à en appréhender les raisons, à déterminer, le cas échéant, la peine la plus adaptée, à statuer sur les éventuels intérêts civils… Pourquoi alors l’aveu fascine-t-il autant quand, comme le rappelle l’auteur, l’article 428 du code de procédure pénale rappelle que « l’aveu, comme tout élément de preuve, est laissé à la libre appréciation du juge », « comment cet aveu qui s’énonce ou se balbutie, cet aveu arraché sous la contrainte de la garde à vue, fragile, réversible, ambivalent, est-il devenu synonyme de vérité ? » (p. 16-17), alors pourtant « que ce n’est pas parce qu’on avoue qu’on a effectivement tué » puisque « les mots ne peuvent se substituer aux preuves » (p. 134-135).

Julie Brafman vulgarise intelligemment le fruit de son travail, des entretiens avec les enquêteurs, les avocats (on y retrouve, notamment, avec plaisir Me Henri Leclerc, Me Eric Morain, Me Jean-Moyart), les magistrats. Elle le fait également de manière originale, puisque plusieurs des « grands » aveux auxquels elle s’attache sont mis en récit, « fictionnalisés » (pour reprendre le titre de l’ouvrage d’Emeline Jouve et Lionel Miniato) en début de chapitre pour reconstituer les scènes auxquelles seules quelques personnes ont pu assister. Le choix de ces reconstitutions littéraires permet de contextualiser l’aveu réalisé, d’en étudier la mise en scène, la mécanique et la portée. Au-delà de la démarche littéraire de l’auteur, il faut également saluer la mise en perspective historique et juridique de l’aveu – « figure imposée du rituel judiciaire » (p. 15) – dans les règles processuelles et dans la culture judiciaire. Au-delà du droit, l’auteur réunit d’autres disciplines, comme la philosophie, évoquant la « tendance inconsciente et compulsionnelle à avouer » relevée par Theodor Reik (p. 43), la psychologie, permettant de révéler « trois motivations dans le mécanisme de l’aveu » (p. 69-70 à propos de l’ouvrage Psychologie des entrevues d’enquête), la sociologie (p. 70).

« Confidence spontanée soufflée par un esprit coupable », l’aveu peut également être suscité, provoqué : « avant d’être celui d’une faute, l’aveu est celui d’une inféodation, d’une soumission » (p. 63). L’instant du recueil des aveux est marquant : ils peuvent intervenir pendant l’interrogatoire ou dans le « temps hors procédure » (p. 71) dont on néglige trop l’importance (v. le récit p. 71 de l’aveu par Francis Heaulme du meurtre d’Aline Pérès). Malgré sa force probante relative, « l’aveu est un élément de sécurité autant qu’une économie d’énergie : il évite aux juges de se lancer dans de fastidieuses combinaisons d’indices et décharge l’accusateur du soin de fournir d’autres preuves » (p. 100). Au-delà des « grandes » affaires criminelles évoquées dans l’ouvrage, cette prise en compte de la reconnaissance de la matérialité des faits se retrouve notamment dans la composition pénale ou la procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité. Cet aveu stratégique  « est une aubaine : il désengorge les tribunaux, favorise la célérité de la justice, ôte le doute dans l’esprit des juges et dispense le tribunal d’une réflexion sur la vérité » (p. 285).

Le travail de l’enquêteur peut évidemment consister à recueillir un aveu, mais il consiste tout autant à le mettre en doute, à en démontrer le caractère mensonger. Il faut alors prendre garde aux aveux « de quelques illuminés en quête de gloire médiatique » (p. 144).

La question de la transcription de l’aveu est également étudiée par Julie Brafman, qui souligne à raison l’importance de l’article 429, alinéa 2, du code de procédure pénale : « Voilà qui marque, en théorie, la fin des tirades « spontanées » du suspect, de ces récits aux allures de roman-fleuve, parfois interrompus par les discrètes et énigmatiques iniatiles « SI », « sur interrogation » » (p. 142). Si l’on traverse l’Atlantique, on garde à l’esprit la scène du « démontage » de l’aveu de Brenton Butler dans Un Coupable idéal, de Jean-Xavier de Lestrade.

L’aveu qui intervient au cours du procès est peut-être différent : il est une manière de reconnaître non seulement la matérialité des faits, mais de réintégrer, par cette reconnaissance, la communauté des hommes, de prendre, comme le souligne l’auteur au sujets des aveux de Guy Georges « son ticket retour parmi ses semblables » (p. 318). « L’aveu a une portée symbolique, il signifie que l’accusé reconnaît la souveraineté de la cour d’assises et de la loi pénale, qu’il se soumet au bien-fondé de la punition à venir » (p. 318). Il n’est plus question de recueillir un élément de preuve, mais de permettre l’accomplissement de l’œuvre de justice : « il participe à un édifice de justice beaucoup plus grand : il est non seulement une fiction de soi, mais une fiction d’utilité publique » (p. 340).


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