Pirate n°7 : E. Arfi

Pirate no 7de Élise Arfi est une démonstration implacable de ce que « le droit pénal sert surtout, n’en déplaise à l’artifice de l’article 130-1 du Code pénal, à gérer des cohortes de vulnérables que la société ne désire pas voir en face », de ce que« la machine pénale écrase surtout ceux qui sont déjà à terre et que plus personne ne désire voir debout »(N. Catelan, « Thrène pour unepeine », Lexbase Pénal, 22 mars 2018). Les faits relatés par Me Élise Arfi conjuguent l’extraordinaire – la piraterie somalienne ayant conduit à la mort d’un plaisancier français – et l’ordinaire de la justice pénale – la déshumanisation de ceux qu’elle traite. Dans ce triste tableau, Me Élise Arfi dresse un récit combattif, percutant, et émouvant de la descente aux enfers de Fahran, le pirate no 7, « X SD », trop insignifiant pour mériter un nom, pour se voir même attribuer un âge, trop insignifiant pour l’ « institution » toute entière tournée vers la répression.

Ce court récit, très rythmé, n’est pas réductible à la dénonciation des nombreuses insuffisances de la prise en charge d’un mis en examen conduit à la folie : si le dossier de Fahran a tant marqué Me Élise Arfi, c’est en raison du caractère kafkaïen des modalités de la poursuite, de la détention provisoire et du jugement ; c’est également en raison du lien qui s’est noué entre l’avocate et son client à qui elle a essayé de redonner une dignité, dans la procédure pénale comme dans ce récit. Si ce récit marque autant le lecteur, au-delà du tragique de la situation de Fahran, c’est sans doute parce qu’il concentre à lui seul nombre de défauts fréquemment dénoncés sur la répression ; c’est aussi parce que le récit de Me Arfi est profondément humaniste et engagé.

Pirate no 7n’est pas uniquement le récit de ce procès. C’est aussi le procès de la justice pénale et de ses acteurs. L’auteur ne s’exclut d’ailleurs pas de ce jugement :son impuissance face à la machine judiciaire et sa hargne pour l’enrayer l’ont conduite à parfois désespérer sans pour autant abdiquer, même s’il s’en est fallu de peu. L’image de l’institution judiciaire est fréquemment policée,soumise au filtre d’une forme de conformisme où les valeurs cardinales de la magistrature semblent parfois rabâchées : l’importance du doute pour le juge et l’empathie inhérente à l’acte de juger sont fréquemment mises en avant pour démontrer toute l’attention portée par les juges aux cas dont ils sont saisis. Les procureurs mettent en avant leur indépendance décisionnelle, sinon fonctionnelle, et rappellent l’importance de la recherche de la vérité, tant et si bien que l’on se surprend parfois à se demander si l’avocat est réellement utile à un suspect : tout est fait pour le bien de la vérité, sans que les intérêts de quiconque soient atteints. Dans ce type de discours, l’avocat n’a pas à disposer de pouvoirs particuliers avant la saisine d’un juge : il sera toujours temps pour lui de faire la preuve de son habileté rhétorique lors de sa plaidoirie, point d’orgue censé démontrer que malgré l’inexorable avancement du procès pénal, la possibilité d’une décision de non-culpabilité est réelle. Mais le procès n’est pas réductible à ce qui est donné à voir :la phase de jugement. Il comprend également des phases secrètes, où la présence de l’avocat ne s’accompagne pas d’une plénitude des droits de la défense.

La justice pénale, nous rappelle Me Élise Arfi, est affaire d’apparence. Au-delà de la technicité du droit pénal – qui permet de retenir en l’espèce la compétence de la loi française pour des faits commis par des étrangers contre un français – l’application des règles est en grande partie conditionnée par l’apparence. L’apparence de Fahran revient fréquemment :décharné, perdu, sombrant dans la folie quand il croit être victime d’un trafic d’organes – l’un de ses poumons lui ayant été enlevé au cours d’une intervention chirurgicale qu’il n’a pas comprise –, s’asseyant différemment sur une chaise,s’endormant sous l’effet des médicaments à l’audience. « Commise d’office, j’ai assisté des étrangers venus des quatre coins du monde, des marginaux, des toxicomanes, des malades mentaux. Mais rien ne ressemble à Fahran, venu tout droit de sa crasse, de sa misère, de l’autre bout du monde, d’un pays interdit, dangereux, où personne n’ose mettre un pied, pour atterrir ici, au cœur de Paris, dans ce palais de justice historique, entouré de Blancs bien éduqués, bien nés, qui, à l’aune de notre Code pénal, dont devoir lui faire comprendre à quel point il est un individu pourri, amoral, foutu et dont tout le monde se fout – tout ceci dans le cadre du respect des droits de la défense, bien entendu » (p. 29). L’importance de l’apparence ira jusqu’à juger Fahran comme un majeur quand tout montre qu’il est mineur : mais en se référant à des expertises osseuses incertaines, le juge d’instruction et la chambre d’instruction (ironiquement nommée « chambre de la confirmation » dans l’ouvrage), approuvés par la Cour de cassation,ont refusé de voir un mineur. La situation a heureusement changé depuis (C. civ., art. 388, rédac. L. no 2016-297,14 mars 2016).

Le défenseur est alors primordial, même s’il est aussi soumis à cette apparence : Me Arfi est une femme et doit alors faire attention à ses manières. « Je plaide le plus calmement possible. Il ne faut pas perdre de vue que, à emportement égal, un avocat sera perçu comme un ténor, tandis qu’une avocate passera pour une hystérique. C’est un exercice d’équilibriste »(p. 119). La présence du défenseur est le seul moyen de ramener Fahran dans la communauté des hommes,alors qu’il en a été exclu dès qu’il a été enrôlé parmi les pirates somaliens.Me Arfi est la seule à s’intéresser à lui (avec un médecin). Elle est la seule à chercher à faire respecter les droits de son client : l’absurdité du désintérêt de l’institution ressort particulièrement du traitement pénitentiaire de Fahran qui, ne comprenant pas le français, subit des sanctions disciplinaires à répétition. Le désintérêt de l’administration pénitentiaire répond à celui des magistrats. L’indignation de l’auteur atteint son comble lorsqu’elle critique les réactions où bureaucratie et volonté de punir aboutissent à nier l’humanité la plus élémentaire. « Quand, discutant avec un magistrat, je compare la situation de mon client à celle d’un animal chez le vétérinaire, je m’entends répondre : “Ah bon, parce qu’il y a des vétérinaires en Somalie ?”. Nous en sommes là » (p. 95). L’avocat doit alors réveiller l’institution, en s’y opposant pour tenter decontrer l’inexorable. Les relations entre magistrats et avocats peuvent alorsêtre tendues (« “C’est bien la première fois que j’entends un avocat qui ne respecte pas la décision de la Cour de cassation qu’il a lui-même saisie. – Et moi, c’est bien la première fois que je vois un président de chambre reprendre la parole à l’issue d’une plaidoirie pour la commenter […]” »p. 47).

Pourquoi de tels procès alors ? Parce que c’est techniquement faisable, d’abord. Et sans doute parce que « dans l’adhésion à cette croyance pernicieuse, savamment entretenue par les acteurs du système judiciaire, selon laquelle le procès pénal est un exutoire, un lieu permettant de faire le deuil,la victime doit être confrontée à ses bourreaux, lesquels doivent non seulement être enfermés, mais souffrir. Combien de fois ai-je entendu, plaidant la remise en liberté de clients : “Mais vous avez pensé aux victimes, maître ?” Comme si le juge, lui, savait que toutes les victimes n’attendent qu’une seule chose, l’incarcération systématique de l’auteur d’une infraction »(p. 64). Mais c’est oublier que « parce qu’il n’y a pas d’humanité pour les accusés, il ne peut y en avoir pour les victimes. […] Si le respect n’est pas là pour tous, il n’est là pour personne » (p. 152).

Le livre pourrait être désespérant s’il n’était pas marqué par l’humanisme de Me Élise Arfi. Sa vocation qui lui a fait préférer le barreau à la faculté (quand sa famille y voyait l’intérêt des nombreuses vacances des enseignants-chercheurs :« je leur ai fait remarquer qu’il était paradoxal de choisir un métier en fonction du nombre de jours où on ne l’exerce pas » p. 50), en raison de son rejet « des chaises capitonnées, des ambiances compassées, du mandarinat et de l’arrivisme de l’université » (p. 50). L’humour – « l’arme blanche des hommes désarmés »(citant Romain Gary, p. 30) – permet à l’auteur de rester à flot, de ne pas sombrer avec son client, de sourire de beaucoup de choses. Impossible à cet égard de ne pas penser à l’interprète Yussuf K., sorte de Nelson Monfort qui traduit de manière originale le somali.

Pirate no 7est donc bien plus qu’un récit d’avocat : c’est une réflexion citoyenne sur la place de l’autre et le rôle de chacun dans la machine judiciaire. « Ce droit pénal dur,sec et éloigné d’une haute conception de la justice doit à la fois nous interroger et nous mobiliser. Puissions-nous le réfléchir en assumant l’idée enterrée par nos renoncements. Peut-être qu’ainsi, un jour, mourra une vérité pour en laisser apparaître une autre qui ne sera plus la négation de l’esprit,mais sa révélation » (N.Catelan, préc.).

Lire aussi : Thibault de Ravel d'Esclapon, "Élise Arfi, Pirate n°7", Dalloz actualité, 28 oct. 2018.

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