Support de cours : droit de la peine – Licence 3e année

En prévision du « re-confinement » qui apparaissait bien inévitable lorsque les universités ont accueilli les étudiants à la rentrée, j’avais, comme beaucoup de collègues, essayé d’anticiper un peu le désormais fameux distanciel. Il en est résulté, pour un de mes cours seulement (et malheureusement), un support de cours écrit, mis à disposition progressivement (avec, il faut bien le reconnaître, parfois quelques oublis). Ce document n’est pas un manuel. Il s’agit d’un support de cours qui se veut le plus complet possible : il contient essentiellement des informations brutes sur cette matière passionnante qu’est le droit de la peine et est enrichi de quelques liens (tout n’y figure pas) pour renvoyer vers les contenus cités.
Ce cours s’adresse à des étudiants d’une unité (il y en a deux) de Licence 3e année, inscrits à la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy. Dans cette faculté, le droit de la peine est une matière qui fait partie d’une « unité fondamentale complémentaire » que les étudiants, inscrits en « orientation droit public », « orientation droit privé » ou « orientation droit mixte » peuvent choisir. Ce cours intervient alors qu’en Licence 2e année, les étudiants ont déjà suivi un cours de droit pénal général et de procédure pénale : les éléments de ces matières sont donc présumés connus. En Master 1 Droit pénal, d’autres cours interviennent, parmi lesquels le droit pénal des mineurs et le droit pénal des affaires : il y est donc renvoyé sur certains aspects. Le volume horaire du cours est de 32 heures, sans travaux dirigés supplémentaires pour appréhender la matière : ce support n’a pas vocation à ajouter artificiellement des heures, mais bien à constituer une base à partir de laquelle le cours en amphi peut se dérouler.

Même ainsi contextualisé, ce support de cours présente peut-être une utilité pour d’autres étudiants que ceux que j’ai eu le plaisir d’avoir en cours. Il comporte peut-être des coquilles : il ne peut donc que s’améliorer.

Prenant l’exemple de Nicolas Catelan, qui a mis en ligne ses cours sur son excellent site, ce support de cours est donc accessible en téléchargement ci-dessous, au format .pdf (il en existe une version .epub qui, pour des raisons que j’ignore, ne peut malheureusement pas être déposée sur ce site).

 


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