Bibliographies doctrinales

Alain Prothais

Décédé le 29 mars 2011.

Ouvrages

Alain Prothais, Tentative et attentat, Paris, France, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1985, vol. 1/.

Alain Prothais, Tentative et attentat, Thèse d’État, [s.n.], [S.l.], France, 1981.

Articles

Alain Prothais, « Notre droit pénal permet plus qu’il n’interdit en matière d’euthanasie », JCP, 2011, no 18, 536.

Alain Prothais, « Notre droit pénal permet plus qu’il n’interdit en matière d’euthanasie », Droit pénal, 2011, no 5, étude 7.

Alain Prothais, « Un fraudeur à l’assurance trop tôt confondu, note sous Crim. 17 déc. 2008 », D., 2009, p. 1796.

Alain Prothais, « Les principes d’un droit pénal humanitaire à vocation universelle », in Mélanges offerts à Jean Pradel. Le droit pénal à l’aube du troisième millénaire, Paris, Cujas, 2006, p. 1159.

Alain Prothais, « Le sida par complaisance rattrapé par le droit pénal », D., 2006, p. 1068.

Alain Prothais, « Sang contaminé – Justice malade – Droit pénal avili », D., 2005, p. 195.

Alain Prothais, « Accompagnement de la fin de vie et droit pénal », JCP, 2004, no 18, I, 130.

Alain Prothais, « Un nouveau permis de séduire par surprise, note sous Crim. 25 avr. 2011 », JCP, 2003, no 1, II, 10001.

Alain Prothais, « Sang contaminé : le procès pénal aura-t-il ou non lieu ? », D., 2003, p. 164.

Alain Prothais, « Le sida ne serait-il plus, au regard du droit pénal, une maladie mortelle ? », D., 2001, p. 2053.

Alain Prothais, « Un droit pénal pour les besoins de la bioéthique », Rev. sc. crim., 2000, p. 39.

Alain Prothais, « Tribulations d’un pénaliste au royaume de l’éthique biomédicale », JCP, 1999, no 15, I, 129.

Alain Prothais, « N’empoisonnez donc plus à l’arsenic ! », D., 1998, p. 334.

Alain Prothais, « Les paradoxes de la pénalisation : Enquête en matière d’assistance médicale à la procréation et d’adoption », JCP, 1997, no 42, I, 4055.

Alain Prothais, « Les juges correctionnels saisis de la prévention de tromperie ne peuvent sans ajouter à cette prévention retenir une qualification criminelle d’empoisonnement comportant des éléments constitutifs distincts et susceptibles de poursuites séparées, note sous Crim. 22 juin 1994 », D., 1995, p. 85.

Alain Prothais, « La contamination d’hémophiles par le virus du SIDA ne constitue pas un empoisonnement, mais le délit de tromperie sur la qualité des marchandises, note sous Paris, 13 juill. 1993 », D., 1994, p. 118.

Alain Prothais, « Une mineure victime d’un inceste ne peut se porter partie civile, note sous Douai, 18 déc. 1991 », D., 1993, p. 75.

Alain Prothais, « Recevabilité de la constitution de partie civile en matière de contamination par le virus du SIDA à l’occasion de transfusions sanguines », D., 1993, p. 222.

Alain Prothais, « La dénonciation d’un viol dont est victime une enfant mineure, note sous Agen, 1er mars 1991 », D., 1992, p. 70.

Alain Prothais, « Est coupable de coups portés volontairement ou de violences ou voies de fait le prévenu ayant mordu un agent de la force publique dans l’intention de le contaminer par le virus du sida dont il était porteur, note sous Tr. corr. Mulhouse, 6 fév. 1992 », D., 1992, p. 301.

Alain Prothais, « Le droit commun palliant l’imprévoyance des concubins dans leurs relations pécuniaires entre eux », JCP N, 1991, no 8, 100166.

Alain Prothais, « Le droit commun palliant l’imprévoyance des concubins dans leurs relations pécuniaires entre eux », JCP, 1990, no 15, p. I 3440.

Alain Prothais, « La loi du 30 juin 1838 à l’aune du droit pénal », D., 1990, p. 51.

Alain Prothais, « Dialogue de pénalistes sur le SIDA », D., 1988, p. 25.

Alain Prothais, « Plaidoyer pour le maintien de l’incrimination spéciale de l’empoisonnement », D., 1982, chron. 107.

Alain Prothais, « Vers une responsabilité pénale des parents ? », in Christine Choain, Françoise Dekeuwer-Défossez (dir.), L’autorité parentale en question, Villeneuve d’Ascq, Presses Univ. Septentrion, 2003.

Alain Prothais, « Justice pour Vincent Humbert : lettre ouverte à sa mère sur l’état réel de notre droit pénal en matière dite d’euthanasie ou de fin de vie », in Mélanges en l’honneur du professeur Jacques-Henri Robert, Paris, Lexisnexis, 2012, p. 619.

Alain Prothais, « La tentation pour le juge de refaire la loi pénale », in Les droits et le Droit : mélanges dédiés à Bernard Bouloc, Paris, Dalloz, 2007, p. 909.

 

Préfaces

Frédéric Archer (préf. Alain Prothais), Le consentement en droit pénal de la vie humaine, Paris ; Budapest ; Torino, France, l’Harmattan, 2003.

Jean-Yves Maréchal (préf. Alain Prothais), Essai sur le résultat dans la théorie de l’infraction pénale, Paris ; Budapest ; Torino, France, l’Harmattan, 2003.

Jean-Claude Planque (préf. Alain Prothais), Droit pénal spécial, [Rosny-sous-Bois], France, Bréal, 2011.

Jean-Claude Planque (préf. Alain Prothais), Droit pénal spécial, Rosny-sous-Bois, France, Bréal, 2009.

Jean-Claude Planque (préf. Alain Prothais), La détermination de la personne morale pénalement responsable, Paris, France, l’Harmattan, 2006.

Nicolas Randoux et Alain Prothais, La résidence principale, Paris, France, Defrénois-Lextenso éd., 2009, vol. 1/.

Thèses et mémoires dirigés

Sophie Bonnevalle, Evolution législatives récentes de la répression des violences volontaires, [s.n.], Lille, France, 2008.

Hélène Costiou, La pénalisation de la transmission volontaire du virus du sida par voie sexuelle, Lille, France, 2007.

Mathias Couturier, Pour une analyse fonctionnelle du secret professionnel, Thèse de doctorat, Université du droit et de la santé, Lille, France, 2004.

Nathalie Couwez, Réflexions sur le développement de la protection spécifique du mineur victime dans le Code pénal nouveau, Thèse de doctorat, [s.n.], [S.l.], France, 2000.

Elisa Dylik, Amiante : un procès pénal mais sous quelles qualifications ?, [s.n.], Lille, France, 2006.

Doriane Halliez, La responsabilité personnelle, civile et pénale du chirurgien esthétique, Thèse de doctorat, Lille, France, 2004.

Morgane Letanneux, L’évolution de l’état de nécessité en droit pénal, [s.n.], Lille, France, 2005.

Franck Ludwiczak, Les procédures alternatives aux poursuites : une autre justice pénale, Thèse de doctorat, Université du droit et de la santé, Lille, France, 2006.

Hélène Merlin (codir. Xavier Labbée), Education familiale et prévention de la délinquance, [s.n.], Lille, France, 2008.

Estelle Oliveira Das Neves, Inceste en droit pénal, [s.n.], Lille, France, 2010.

Marie Popek, La contribution de la HALDE dans la répression des discriminations, [s.n.], Lille, France, 2010.

Corinne Robaczewski, Le rôle de la faute antérieure en matière de responsabilité pénale, Thèse de doctorat, Université du droit et de la santé, Lille, France, 2002.

Boris Sarcy, L’intention dans le crime d’empoisonnement : l’existence d’un dol spécial ?, [s.n.], Lille, France, 2006.

Bertrand Wattez, L’abandon en droit pénal de la famille, Thèse de doctorat, [s.n.], [S.l.], France, 1995.

Thèses dirigées (encore en préparation à son décès)

Audrey Leboeuf, Les violences en droit pénal, 1er oct. 2009 (co-dir. J.-Y. Maréchal).

Leila Hebbadj, L’autonomie du droit applicable aux mineurs délinquants à l’épreuve de la prévention de la délinquance, 1er oct. 2007.

Benjamin Mautret, Le droit pénal français à l’épreuve du terrorisme, 1er oct. 2005.

Nicolas Siegler, La responsabilité pénale de l’administrateur public, 1er oct. 2005.

Divers

Ancien directeur de l’Institut de Criminologie de l’Université de Lille 2.

Ancien responsable du Master 2 professionnel « Droit privé / Mention : professions juridiques et judiciaires / Parcours : Etudes pénales et criminelles » Lille 2.

Ancien responsable du DUI « Psychologie et Justice », Lille 3. avec la collaboration de l’Institut de Criminologie de l’Université de Lille 2 et de l’Institut Philippe Pinel de Montréal ‐ Québec – Canada (co-responsable : Nathalie Przygodzki Lionet).

Ancien responsable du DU « Certificat d’études pénales et criminologiques », Lille 2, Institut de criminologie (co-resp. Françoise Lombard).

Ancien responsable du DU « Diplôme d’études supérieures criminologiques », Lille 2, Institut de criminologie (co-resp. Françoise Lombard).

 

Auditionné par la commission des affaires sociales du Sénat, le 3 juin 2008, dans le cadre d’une proposition de loi visant à lutter contre les incitations à la recherche d’une maigreur extrême ou à l’anorexie : Rapport n° 439 (2007-2008) de Mme Patricia SCHILLINGER, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 2 juillet 2008.

Auditionné par la mission d’évaluation de la loi no 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie, Rapport no 1287, t. II, p. 589.

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