Archives mensuelles : avril 2011

La pudeur et le soin : B. Py (sous la dir.)

L’Institut François Gény, l’ISCRIMED (unité de recherche de l’Institut), la Maison des Sciences de l’Homme de Lorraine, et moi-même sommes heureux de vous annoncer la parution prochaine de l’ouvrage intitulé La Pudeur et le Soin, aux Presses Universitaires de Nancy, dans la collection Santé, Qualité de vie et Handicap.

On notera un effort certain de présentation, la couverture de l’ouvrage rappelant, si besoin était, que la forme est un reflet du fond. Au-delà de la nudité affichée en couverture, cet ouvrage interdisciplinaire contient différentes communications que vous trouverez listées à la fin de cet article, après le rappel de la quatrième de couverture (plus textuelle que corporelle, contrairement à la couverture proprement dite).

«Dès lors que des êtres humains s’observent, se montrent ou se touchent, il est question de pudeur. Ni les machines, ni les animaux n’ont de pudeur, laquelle est le produit d’une conscience. La pudeur est un sentiment, une gêne, une timidité, qui est liée au dévoilement du corps.

Forcément subjective, la pudeur varie selon les individus, les situations et les contextes. Toutefois, la plupart des actes diagnostics et de nombreux traitements sont susceptibles de mettre à mal la pudeur des patients. Ainsi par exemple, les différentes techniques d’examen clinique, l’inspection, l’auscultation, la palpation et la percussion supposent une observation attentive et détaillée du corps du patient totalement ou partiellement nu.

Cet ouvrage étudie autant la pudeur du soigné, dont le corps est au cœur de la logique du soin, que la pudeur du soignant, laquelle peut également être heurtée par l’ensemble des manifestations corporelles qui lui sont perceptibles.

« La pudeur sied bien à tout le monde ; mais il faut savoir la vaincre et jamais la perdre. » (Montesquieu) »

PREMIÈRE PARTIE : LA PUDEUR DU SOIGNÉ

Histoire de la Pudeur
Catherine COURTAULT

L’image du malade : une protection pénale « bien portante »
Julie LEONHARD

La pudeur du mineur, une obsession majeure ?
Bertrand MARRION

La sexualité des personnes handicapées
Jean-Baptiste THIERRY

Pudeur et impudeur des personnes âgées. Comment prendre soin des corps des vieux ?
Marie-Claude MIETKIEWICZ

Discussion de la session du matin

DEUXIÈME PARTIE : LA PUDEUR DU SOIGNANT

Pudeur et vulnérabilité du soigné
Marie-Laure LANTHIEZ

Estime de soi / estime des soins
Gisèle ERRARD

Le voilé dévoilé de la pudeur dans la formation du soignant
Chantal BAUDUIN

Cancérologie et respect de la pudeur
Valérie MICHEL

Discussion de la session de l’après-midi
Première session

Pudeur et psychiatrie, regard juridique
Jean-Philippe VAUTHIER

La pudeur verbale dans le soin
Caroline ZORN

Aphrodite contre Hippocrate
Bruno PY

Discussion de la session de l’après-midi
Deuxième session

L’ouvrage est bien évidemment accessible sur le site du comptoir des presses d’université.

La presse française : Pierre Albert

Pourquoi s’embêter à faire des notes de lecture sur certains ouvrages alors qu’il en existe «clés en main», moyennant la modique somme de 5,95€ ?

Depuis quelques temps, je travaille sur le droit pénal de la presse, en rédigeant des fascicules pour les éditions du JurisClasseur. C’est dans ce cadre que j’ai consulté avec intérêt la réédition de l’ouvrage de M. Pierre Albert, ancien directeur de l’Institut Français de la Presse de l’Université Paris II, spécialiste de l’histoire de la presse : La presse française, aux éditions de la Documentation française.  L’ouvrage date de 2008 et offre une vision particulièrement claire des publications de presse.

L’élégance du style permet de parcourir plaisamment le livre, y compris lorsqu’il est question de certains aspects a priori arides. Les considérations de l’auteur sur tel ou tel titre (sur les quotidiens parisiens, v. p.141 et s.), son attachement pour son objet d’étude, permettent de comprendre facilement la description d’un milieu complexe.

Les trois parties et onze chapitres du livre, agrémentés de nombreux tableaux statistiques, permettent d’avoir une vision complète des entreprises de presse, bien au-delà de ce que l’on pourrait penser trouver dans l’ouvrage. Il est en effet question de sujets évidents (le classement des périodiques, par exemple), mais également d’aspects tout aussi fondamentaux bien que moins évidents (la distribution, le rôle des journalistes, des imprimeurs, des secrétaires de rédaction, etc.). M. Albert fait en outre preuve d’un réalisme appréciable : il ne cède pas aux sirènes de la crise, préférant insister sur ce qui fait le particularisme d’une publication de presse écrite, par rapport aux journaux télévisés, électroniques, radiophoniques, etc. Et si l’on sent un certain agacement face au développement des journalistes bloggueurs, des publications à scandale ou de la «peoplisation», c’est surtout parce que la qualité de la presse écrite mérite qu’elle soit reconnue.

Photo de Gary Thomson, sur Flickr

Il est finalement peu question de droit dans le livre, mais les quelques développements juridiques (p.55 et s.) sont très clairs, ainsi que la description des enjeux liés à la concentration des entreprises de presse (p.121). Là encore, point de catastrophisme, mais une volonté d’expliquer les spécificités du fonctionnement du journalisme «à la française». Lorsqu’il aborde la sévérité apparente de la loi du 29 juillet 1881, c’est pour expliquer immédiatement que «la justice ne sanctionne jamais qu’un nombre infime des infractions commises et la sévérité apparente de la loi est aussi, en cas de poursuite, tempérée par la compréhension des juges » (p.58).

Chaque explication est doublée d’une approche historique, permettant de mieux comprendre l’évolution d’un quotidien, d’une concentration de pouvoirs, ou bien encore de règles professionnelles.

Il s’agit d’un livre – c’est-à-dire d’un écrit «au contenu figé hors du temps dès sa parution»– sur les périodiques «au contenu sans cesse renouvelé au gré du temps qui passe», dont la lecture est indispensable pour qui  s’intéresse au droit de la presse ou, plus largement, pour qui veut en savoir plus sur son journal préféré.

La question prioritaire de constitutionnalité en matière pénale

La création de la question prioritaire de constitutionnalité a fait couler beaucoup d’encre. Il y a aujourd’hui 99 décisions rendues. Le site du Conseil constitutionnel comporte un espace dédié à la QPC : on y trouve la liste des décisions rendues, la liste des affaires en instance, la liste des dispositions déclarées conformes, etc.

Dans le cadre d’un cours de droit pénal et procédure pénale à l’Institut d’Etudes Judiciaires de Nancy, un document a été remis aux étudiants comportant la liste des décisions QPC rendues relatives à la matière pénale. Les décisions sont classées selon leur dispositif (non-lieu à statuer, non-conformité, réserves d’interprétation, conformité) et l’ensemble des dispositions déclarées non conformes ou affectées d’une réserve d’interpréation est reproduit, ainsi qu’un court extrait de la motivation du Conseil.

Cette présentation est bien évidemment perfectible : une base de données, avec une recherche par disposition, mots-clefs, etc. aurait bien évidemment été préférable. Toujours est-il que ce document existe et que j’essaierai de le mettre à jour au gré des décisions QPC.

Dates de mises à jour du document :

– 20 mai 2011

Les Récidivistes : J.-P. Allinne, M. Soula (sous la dir.)

Récemment paru aux Presses universitaires de Rennes, mentionné sur un autre célèbre carnet d’Hypothèses.org, l’ouvrage dirigé par Jean-Pierre Allinne et Mathieu Soula, Les Récidivistes, Représentations et traitements de la récidive XIXe-XXIe siècle , reprend les actes d’un colloque qui s’est tenu à Pau les 9 et 10 décembre 2010.

L’approche choisie n’est ni purement historique, ni purement positiviste, ni purement juridique. Les études s’organisent autour de trois parties :

  • Regards croisés sur la récidive et les récidivistes XIXe-XXe siècles;
  • Traiter la récidive et le récidiviste XIXe-XXe siècle;
  • Une nouvelle obsession ? Perspectives contemporaines.

Un coup d’oeil à la quatrième de couverture permet de se convaincre de l’intérêt du livre :

Faut-il reprendre à son compte des catégories d’État
sans en interroger la genèse et la construction, sans dépasser le langage
impersonnel et neutralisant du droit, sans en analyser l’efficience et les
effets ? Faut-il admettre que les « récidivistes » désignent historiquement
un même groupenhomogène et véhiculent les mêmes impensés, les mêmes peurs,
les mêmes fantasmes depuis plus de deux siècles ? Ou faut-il poser comme point
de départ à toute tentative de compréhension des objets « récidive » et
« récidivistes » que ce sont des catégories juridiques historiquement situées,
des construits politiques qui se sont imposés par la force du droit et qui ont
perduré au prix de changements de sens masqués par l’apparente neutralité de la
qualification juridique. Tentant d’ouvrir cette seconde voie, cet ouvrage se
propose de redonner aux « récidivistes » une dimension historique, d’analyser
la consolidation de cette catégorie au xixe siècle et les raisons et les effets
de sa permanence, dont on mesure aujourd’hui encore toute l’actualité. Fruit d’une
rencontre de chercheurs issus de différentes disciplines (Histoire, Socio-histoire,
Droit, Histoire du droit, Sociologie), Les récidivistes essaie d’éclairer la
question en multipliant et confrontant les points de regard dans la perspective
d’embrasser le plus largement un objet tout à la fois juridique, historique,
politique et sociologique. C’est au prix (de la poursuite) d’une telle discussion
interdisciplinaire que les enjeux liés à la récidive peuvent être mis à jour
et par la suite analysés et éclairés.

La récidive, au centre de l’attention du législateur contemporain, est considérée comme un problème depuis une date relativement récente. Elle a eu, et a encore, un rôle politique, en ce sens qu’elle permet à l’État de justifier sa domination : elle a une utilité sociale car elle concentre l’attention et le traitement dont elle est l’objet est une illustration du pouvoir de punir (p. 19).  La peur du récidiviste permet une extension du contrôle social. Replacé dans une perspective historique, la démarche du législateur apparaît bien peu novatrice.

Il est inutile de revenir ici sur le caractère critiquable de la lutte contre la récidive : il ne s’agit pas de nier le problème, mais de le replacer dans une perspective plus juste. Les mécanismes de peines planchers apparaissent ainsi contreproductifs (v. la contribution de Jean-Paul Jean, p. 263, spéc. p. 271-272), contournés par les magistrats (sur le faible taux d’appel des décisions ne prononçant pas la peine minimale, v. p. 255). La lente émergence d’un véritable droit spécial de la récidive est retracée avec beaucoup de clarté dans les différents articles. Il est d’ailleurs étonnant et amusant de constater que les idées a priori innovantes ont déjà toutes été imaginées au XIXe siècle (p. 46-47). L’efficacité des démonstrations laisse songeur : depuis l’apparition du concept de dangerosité, les réponses vont toutes dans le sens de la sévérité, refusant de lutter contre les causes de la récidive. Chaque nouvelle loi peut ainsi être vue comme l’échec de la précédente : les politiques de lutte contre la récidive apparaissent alors comme un vrai succès, au sens churchillien du mot (aller d’échec en échec sans jamais perdre son enthousiasme). Un regret peut alors être exprimé : l’ouvrage ne traite pas réellement des causes de l’échec de la lutte contre la récidive, peut-être parce que toute lutte contre la récidive est vaine par nature.

Au risque de prendre de nombreuses contributions à rebours, il semble que les prétendues atteintes répétées au pouvoir d’individualisation judiciaire devraient être analysées, non comme une limitation effective de ce pouvoir, mais bien comme une consécration du caractère fondamental du rôle du juge. Les textes récents cherchent à imposer au juge le prononcé d’une peine minimale d’emprisonnement mais, au risque de subir la censure du Conseil constitutionnel, sont contraints de toujours prévoir une exception, permettant au juge de descendre sous le seuil plancher en motivant spécialement sa décision.

La seconde remarque, déjà faite par Robert Muchembled, dans son Histoire de la violence, est le droit spécial qui apparaît n’est peut-être pas lié à la récidive, mais aux infractions violentes,  en général : en témoigne la création de peines planchers pour les «primo-délinquants» dans la nouvelle loi LOPPSI II, ou bien encore la volonté de créer des jurys populaires pour les délits violents.

Quoiqu’il en soit, l’ouvrage stimule la réflexion, permet de s’attacher à des aspects que l’on aurait pu penser secondaires (l’influence de la doctrine pénaliste notamment), et de comprendre les grands mouvements de notre temps (sur le rapprochement souhaité, mais refusé par le Conseil constitutionnel, du traitement de la récidive des majeurs et des mineurs).

Table des matières

Pierre Truche Préface

Mathieu Soula Introduction : Récidive et récidivistes depuis deux siècles.

Jean-Pierre Allinne  Chapitre préliminaire : Récidive, risque, dangerosité, la fin du paradigme réhabilitatif

Première partie

REGARDS CROISÉS SUR LA RÉCIDIVE ET LES RÉCIDIVISTES, XIXe-XXe SIÈCLES

Frédéric Chauvaud. Les « repoussés de la vie » : carnassiers, paresseux, sournois et pitoyables. Imaginaire et représentations du récidiviste (1840-1940)

Jean-Louis Halpérin La doctrine pénaliste et la récidive au XIXe siècle

Nicolas Derasse La récidive dans les Congrès pénitentiaires internationaux du XIXe siècle

Deuxième partie

TRAITER LA RÉCIDIVE ET LE RÉCIDIVISTE, XIXe-XXe SIÈCLES

Emmanuel Berger La législation relative à la récidive criminelle sous la Révolution et le Consulat (1791-1810)

François Seignalet Mauhourat La marque judiciaire jusqu’en 1832 : entre rupture et continuité

Martine Kaluszynski La récidive, une mise à l’épreuve de la République

Jean-Lucien Sanchez La relégation des récidivistes : enjeux politique et pénal

Hida Hédhili Relégation collective ou individuelle : une condition juridique spéciale pour les récidivistes, XIXe-XXe siècles

Mathieu Soula Les chemins de la mémoire du crime : usages et effets du casier judiciaire (1850-1940)

Jean-Claude Vimont Les récidivistes au cœur de la Réforme pénitentiaire (1945-1970)

Troisième partie

UNE NOUVELLE OBSESSION ? PERSPECTIVES CONTEMPORAINES

Philippe Robert et Renée Zauberman Crise sécuritaire et alarme à la récidive : entre étude savante et fébrilité législative

Jocelyne Castaignède Le mineur récidiviste : le nouveau regard du législateur

Jean-Pierre Royer Le juge et son récidiviste

Nicolas Delpierre Le récidiviste : un justiciable à part.

Jean-Paul Jean Les politiques criminelles face à la récidive

Denis Salas Conclusion : l’homme récidiviste et son ombre

Faut-il reprendre à son compte des catégories d’État sans en interroger la genèse et la construction, sans dépasser le langage impersonnel et neutralisant du droit, sans en analyser l’efficience et les effets ? Faut-il admettre que les « récidivistes » désignent historiquement un même groupe homogène et véhiculent les mêmes impensés, les mêmes peurs, les mêmes fantasmes depuis plus de deux siècles ? Ou faut-il poser comme point de départ à toute tentative de compréhension des objets « récidive » et « récidivistes » que ce sont des catégories juridiques historiquement situées, des construits politiques qui se sont imposés par la force du droit et qui ont perduré au prix de changements de sens masqués par l’apparente neutralité de la qualification juridique. Tentant d’ouvrir cette seconde voie, cet ouvrage se propose de redonner aux « récidivistes » une dimension historique, d’analyser la consolidation de cette catégorie au XIXe siècle et les raisons et les effets de sa permanence, dont on mesure aujourd’hui encore toute l’actualité. Fruit d’une rencontre de chercheurs issus de différentes disciplines (Histoire, Socio-histoire, Droit, Histoire du droit, Sociologie), Les récidivistes essaie d’éclairer la question en multipliant et confrontant les points de regard dans la perspective d’embrasser le plus largement un objet tout à la fois juridique, historique, politique et sociologique. C’est au prix (de la poursuite) d’une telle discussion interdisciplinaire que les enjeux liés à la récidive peuvent être mis à jour et par la suite analysés et éclairés.