Archives mensuelles : octobre 2012

L’innocence judiciaire : D. Inchauspé

Dominique Inchauspé, auteur de L’Erreur judiciaire, a récemment mis à jour son précédent ouvrage, L’Innocence judiciaire. Le sous-titre du livre est particulièrement alléchant : Dans un procès, on n’est pas innocent, on le devient. Les attentes sont donc nombreuses chez le lecteur.

L’innocence judiciaire est définie par l’auteur comme celle qui est décidée par une juridiction de jugement (p.4). Elle peut résulter d’une relaxe ou d’un acquittement, mais également, et de manière plus surprenante, d’une décision de condamnation clémente. En réalité, il faut avoir le résumé de l’ouvrage pour ne pas s’étonner qu’il n’y soit pas beaucoup question du sujet décrit dans le titre. L’ouvrage de Dominique Inchauspé «s voudrait une leçon d’anatomie pénale» et le but est atteint quand toutes les phases du procès pénal sont abordées : depuis l’enquête, jusqu’à l’exécution de la peine, en passant bien évidemment par l’instruction, l’audience, etc.

Les propos sont servis par un style vif, enlevé, qui alterne exposés (brefs) des règles et mise en situation par de nombreux exemples et des passages historiques intéressants. Malgré tout, il ressort une grande impression de confusion à la lecture de l’ouvrage, pour plusieurs raisons.

La première tient sans doute, déformation universitaire oblige, au manque de sources et de références. L’appareil critique de l’ouvrage est très léger et incomplet. Ceci est embêtant quand des statistiques sont citées que l’on aimerait retrouver. Par exemple, l’auteur cite l’augmentation des définitions larges des incriminations de 24 à 30% dans le Code pénal, et la diminution des définitions simples (de 45% dans le code de 1810 à 22% dans l’actuel : p.55). A moins que le travail de référencement ait été fait par l’auteur lui-même (on aimerait alors connaître la méthode et obtenir des définitions précises), il est impossible de trouver les sources utilisées. Le même reproche se retrouve lorsque l’auteur évoque l’affaire du sang contaminé et prend appui sur différents auteurs : bien heureux celui qui pourra les retrouver! S’ils sont certes connus (Merle et Vitu, Garçon, etc.), difficile de connaître la date précise des écrits, l’éditeur, la page, etc.

La deuxième raison tient à la méthode retenue : mélanger histoire, droit comparé, critique acerbe et exposé du droit positif. Le lecteur est perdu : non que ce qui est écrit n’est pas clair, mais il n’y a pas de ligne directrice, de fil rouge servant une démonstration. Si les premières pages traitent bien de l’innocence, le reste s’en éloigne. Et l’on passe de l’histoire à un dossier récent (dont on ignore l’issue, le plus souvent), pour revenir à du droit positif, etc. On lit un peu de tout sur tout, sans organisation cohérente. Le dernier chapitre consacré à l’affaire Strauss-Kahn est très symptomatique : il tombe comme un cheveu sur la soupe, pour illustrer le procès pénal américain, sous un certain angle.

La troisième raison tient à la manière de faire : le ton est souvent péremptoire et les argumentations ne laissent guère la place à l’objectivité. Déformation professionnelle sans doute, mais il est permis de croire que, dans un essai, une démonstration argumentée est plus efficace qu’une démonstration assénée. Le traitement de l’affaire d’Outreau (p.211) est révélateur : l’auteur se contente de noter le naufrage judiciaire (tout en relevant que tous les innocents furent acquittés, p.85), mais nie la complexité du dossier en se contentant de jugements à l’emporte-pièce.

Malgré ces reproches, non exhaustifs, le livre est intéressant. D’abord, parce que l’on apprend énormément: sur des dossiers qui nous sont inconnus, sur la perception du rôle de l’avocat (Dominique Inchauspé n’est d’ailleurs pas tendre avec les avocats de l’affaire d’Outreau), sur le fonctionnement de la justice aux Etats-Unis, etc. L’ouvrage recèle quelques morceaux de bravoure. Le chapitre consacré à l’arrivée et à la vie en détention est à cet égard remarquable car il réussit à montrer le quotidien de la personne privée de liberté. Le titre est au final très trompeur : il n’est question de l’innocence judiciaire et de la présomption d’innocence que dans les premières pages. Cet essai aurait pu s’appeler Considérations d’un avocat sur le système judiciaire ou bien La justice vue par un avocat. Il reste un excellent outil de vulgarisation pour quiconque s’intéresse à la justice pénale.

Crimes de papier : J. Sebrien, Jean-Baptiste B

L’affaire Papon a suscité de nombreux écrits en matière pénale. Elle soulève des questions importantes, techniquement parlant : Maurice Papon a été reconnu coupable, non pas de crime contre l’humanité, mais de complicité de crime contre l’humanité. La caractérisation des différents éléments d’un tel cas de complicité ne relève pas de l’évidence. Maurice Papon a également été au cœur de l’application de l’article 720-1-1 du Code de procédure pénale, créant la suspension de peine pour motif médical. La suspension avait à l’époque suscité de nombreux débats.

  Le roman graphique de Johanna Sebrien et Jean-Baptiste B, Crimes de papier, Retour sur l’affaire Papon, permet de poser un autre regard sur cet épisode important de l’histoire. Les auteurs ont habilement mêlé la petite et grande histoire : le lecteur suit le héros et la jeune fille dont il est alors amoureux. Leur histoire ponctue le récit et fait d’eux des acteurs secondaires, à l’échelle du crime reproché à Maurice Papon, mais essentiels dans la trame narrative de la bande dessinée.

Le dessin est d’une grande élégance et très habile. On le voit dès la couverture où le réalisme du visage laisse apparaître des yeux vides, dont la noirceur reflète les actes de Maurice Papon. A plusieurs reprises, l’homme est décrit comme un haut-fonctionnaire respectueux de l’Etat, appliquant consciencieusement les ordres. Le parallèle fait avec deux policiers est d’ailleurs intéressant: à partir de quel moment la participation à l’inhumanité devient-elle un acte de complicité ? Les auteurs y apportent une réponse, puisque l’une des scènes évoque la distinction entre «les fonctionnaires subalternes et ceux qui donnent les ordres. Malheureusement [ces] deux policiers n’ont fait qu’obéir à la législation en vigueur en 1942 […]. “Le juge devra déterminer si le fonctionnaire s’est borné à exécuter des ordres sans avoir l’autorité nécessaire pour les discuter ou si, au contraire, allant au-delà de ses strictes obligations professionnelles, il s’est sciemment associé à une politique antinationale et a manifestement dépassé dans la répression l’exercice normal de ses fonctions”» (p. 67-68). L’épineuse question de la caractérisation du commandement de l’autorité légitime, est illustrée parfaitement dans ces quelques cases.

Toute l’histoire montre l’écrasante banalité du mal bureaucratique. Le procès Eichmann est également raconté, afin de mettre en avant l’implacable machinerie nazie, aboutissant à une déresponsabilisation de tous. Les débats qui ont lieu devant la cour d’assises de la Gironde sont saisissants qui mettent en place une discussion autour de la portée de la délégation dont bénéficiait Maurice Papon : délégation de compétence ou de signature ? Cette discussion ne fait que renforcer l’inhumanité qui devient «juridicisée» pour la rendre plus compréhensible.

«Cependant, la chambre d’accusation ne l’entendra pas ainsi et retiendra […] le concours de Maurice Papon (…) manifesté de façon continue depuis le 20 juin 1942 et jusqu’au 16 mai 1944, dans le cadre des délégations de signatures qui lui étaient consenties par le Service aux questions juives (…) ” (arrêt, p. 113), par l’action permanente de ce service, “ sur lequel il avait un pouvoir hiérarchique ” (ibid., p. 114) et, par-delà cette “ action continue ”, le concours apporté par le Secrétaire générale et “ le Service des questions juives placé sous ses ordres (…) à l’occasion de chacune des opérations menées à l’instigation des autorités allemandes contre la communauté juive ” » (extraits de l’arrêt de la chambre d’accusation, in, C. Grynfogel, «Les limites de la complicité de crime contre l’humanité», Rev. sc. crim. 1998, p. 523).

« Ainsi M. Papon était-il apprécié de l’occupant, démontrait l’accusation,… tout en étant regardé avec méfiance par ses supérieurs, a prétendu l’intéressé, ses sentiments anti-maréchalistes bien connus d’eux les ayant décidés à l’éloigner de Vichy (en lui confiant néanmoins un poste à responsabilités à la préfecture de la Gironde) : une défense certes originale, mais “inconcevable” aux yeux des magistrats bordelais qui y répliquaient par le renvoi de l’ancien Secrétaire général devant la cour d’assises ; le même Papon, en outre, envoyait des Juifs, hommes, femmes et enfants, à la mort, tout en se préoccupant du sort de certains Juifs “intéressants” ; enfin, Maurice Papon clame haut et fort aujourd’hui sa qualité de Résistant (établie seulement, il est vrai, à partir de janvier 1943…), dissimulée sous le vêtement de la collaboration afin de mieux tromper l’adversaire nazi : on peut cependant s’interroger sur l’utilité, pour la Résistance, de l’organisation de rafles et de déportations, l’une des tâches accomplies – et précisément celles pour lesquelles il a été condamné à dix ans de réclusion criminelle – par le Secrétaire général de la préfecture dans le cadre du Service aux questions juives.» (Ibidem).

Les auteurs s’attachent également au traitement médiatique et politique de l’affaire : depuis la révélation des actes commis par Maurice Papon, dans le Canard enchaîné, jusqu’aux déclarations des avocats en salle des pas perdus, en passant par l’enjeu politique de la révélation des faits, en période d’élections présidentielles, alors que Maurice Papon était ministre.

L’ouvrage se distingue par sa sobriété. Les auteurs ne jugent pas les crimes commis. Mieux, ils réussissent à montrer la complexité de cette époque. Maurice Papon est également montré en vieil homme grabataire : trop humain. La banalisation du mal est excellemment montrée. Quelques scènes oniriques ponctuent le roman, dont l’une, très forte, en fin d’ouvrage: une discussion entre Arthur (le héros, fil rouge de l’histoire) et son père déporté. C’est à peine si l’on regrettera une certaine complexité en début d’ouvrage : les personnages principaux ne sont pas suffisamment installés pour que le lecteur les retrouve aisément en cours de lecture.

Me Michel Zaoui fait part dans la préface de ses craintes initiales lorsque la bande dessinée lui a été remise et montre comment ses doutes ont été levés : «C’était une gageure de présenter sous cette forme populaire et directe la terrible réalité de l’histoire française sous l’occupation, de faire admettre sans l’édulcorer le fait que notre pays, par l’intermédiaire de certains de ses agents comme Maurice Papon, s’était rendu complice de crimes contre l’humanité. Le pari a été gagné. […] Mais on sait bien que le temps passe et que bientôt il n’y aura plus personne pour témoigner. Seuls resteront les historiens qui travailleront sur tous les documents et sur tous les témoignages amassés durant ce qui fut le plus long procès qu’ait connu la France. Un livre comme celui-ci peut se lire comme l’une des pièces du puzzle que ne cesse de construire le récit historien. Car les auteurs ont su, avec émotion et talent, transcrire le sérieux du procès Papon et ce qu’il a révélé de cette catastrophe du XXe siècle.»

Rendez-vous avec X

Le titre de ce billet n’a rien à voir avec la fameuse et passionnante émission de Patrick Pesnot, diffusée le samedi à 13h20 sur France Inter. Mais il sera question de X : pas de cinéma, pas de l’école polytechnique, ni même de musique, ou, une fois n’est pas coutume, de bandes-dessinées.

Ce billet a pour sujet principal Monsieur X, également appelé M. X…, ou Mr X., voire Mr X… C’est un personnage bien connu des étudiants en droit, entouré d’acolytes inséparables : Y et Z. Ses aventures sont incroyables, surtout depuis l’anonymisation des décisions de justice.

Lisez plutôt: en 2005, la Cour de cassation a statué sur le cas d’une madame Z., assignée par Mme X dans le cadre d’un conflit relatif à une société civile agricole et immobilière. Mme X avait sans doute du mal à digérer le fait que son époux, M. X. avait été condamné à une peine de travail d’intérêt général de 40 heures, sanction d’ailleurs non respectée. L’histoire familiale est bien compliquée : on apprend au hasard que Mme X est en réalité veuve Y!

On se dit parfois que monsieur X et ses amis nous rappellent d’autres personnes (ainsi, Ségolène Z. ministre déléguée auprès du ministre de l’Education nationale, chargée de l’enseignement scolaire, Jacques Y, ancien maire de Paris et ancien président de la République, ou bien Dominique X. député-maire de Toulouse). Tant de coïncidences! La vie des X. Y. Z. apparaît bien compliquée.

A moins que…

Le commentaire d’arrêt est un exercice incontournable dans les facultés de droit. Tout commentaire commence par une introduction dans laquelle les faits doivent être rappelés. Les enseignants rappellent constamment la nécessité de commenter l’arrêt en qualifiant les parties au lieu de les nommer (et pour cause). Ce n’est sans doute pas le conseil le plus difficile à suivre. Pourtant, on observe une résistance passive, et pour tout dire énervante, des étudiants, de L1 au M2, qui persistent à parler de monsieur X., madame Y et autres consorts Z. Il y a sans doute des raisons profondes qui expliquent cette obstination (le manque de confiance dans la parole de l’enseignant qui chercher forcément à piéger les étudiants ?). Ce bref billet permettra peut-être d’en montrer l’absurdité.

Imaginer la loi. Le Droit dans la littérature : A. Garapon, D. Salas (dir.)

L’intérêt des approches croisées n’est plus à démontrer (Droit et – rayer les mentions inutiles – sociologie, économie, philosophie, littérature, cinéma, bande-dessinée, œnologie, musique, rock, opéra, etc.). Paru en 2008 aux éditions Michalon, sous la direction d’Antoine Garapon et de Denis Salas, Imaginer la loi en est une énième preuve. Cet ouvrage est la suite d’un colloque organisé par l’Institut des Hautes Etudes sur la Justice, à la Cour de cassation.

A plusieurs reprises, l’approche Droit et littérature est expliquée (v. not. A. Garapon, D. Salas, « Introduction », p.8 ; Ph. Malaurie, « Les exigences contraires de la littérature et du droit », p. 287-288) : la conjonction « et » n’est guère signifiante – on conseillera d’ailleurs aux étudiants d’éviter de l’utiliser trop fréquemment dans leurs intitulés. Parler de droit et littérature peut consister à étudier :

  • le droit de la littérature : les infractions de presse, la liberté artistique, la distribution, le droit d’auteur, etc. Cette approche n’a rien de spécifique et ne se distingue absolument pas du droit de la propriété industrielle, de la santé, des marchés publics, etc.;
  • le droit comme littérature, ce qui constitue une approche beaucoup plus originale consistant à voir dans le style juridique un style littéraire à part entière. Gérard Cornu a déjà traité de la spécificité du langage juridique dans son ouvrage Linguistique juridique (distinguant entre les mots du langage courant employé en droit, ceux dont le sens est « usurpé » par le droit et ceux qui n’ont une signification qu’en droit) et on parle souvent de la littérature pour faire référence à un corpus documentaire. L’image est alors celle du Code civil, dont le bel ordonnancement et la qualité de la langue sont connus depuis que Stendhal avait avoué en lire trois pages chaque jour pour s’aérer l’esprit. Cet aspect n’est pas entièrement négligé dans l’ouvrage. Richard Weisberg (« Droit et littérature aux Etats-Unis et en France, une première approche ») en explique l’intérêt, que l’on comprend plus marqué dans les systèmes anglo-saxons où les décisions sont parfois de vraies nouvelles, mais qui est également présent en France (les arrêts de la Cour de cassation faisant alors figure de haïkus juridiques ! On pense également à l’ordonnance de référé du TGI de Paris, rendue le 1er juin 2011 : A. Lepage, « Le juge des référés a de l’humour », Comm. com. électr., 2011, comm. 90. Voir en fin de ce billet les extraits de la décision). L’auteur montre par ailleurs que le droit et la littérature ont entretenu des relations importantes au Moyen-Âge et à la Renaissance. Dans sa contribution (« Les exigences contraires du droit et de la littérature »), Philippe Malaurie cite quant à lui le doyen Carbonnier « qui voyait dans le XVIIIe siècle un siècle exceptionnel, parce que « le désir de réformer le royaume fut si fort que la littérature juridique y devient spontanément une part essentielle de la littérature tout court » » (p. 286);
  • le droit dans la littérature, approche privilégiée par l’ouvrage, comme l’indique son sous-titre, qui permet de se concentrer « sur la façon dont la fiction littéraire réfléchit le monde de la justice et du droit. […] Pour ce courant, la littérature recèle sa propre intelligence du droit dont l’intérêt excède la critique littéraire pour concerner également les juristes » (p. 8). Cette approche est passionnante : d’abord, parce que la vie des normes est dans les genres non juridiques (p. 8-9) ; ensuite, parce que la littérature permet d’informer le juriste de la représentation du droit que se fait l’homme du commun et, ce faisant, permet d’imposer à l’attention du juriste l’application concrète et la conscience de la nécessaire évolution de la loi ; enfin, parce que le juriste est ainsi renseigné sur la nature humaine (A. Simonin, « Make the unorthodox orthodox, John Henry Wigmore et la naissance de l’intérêt du droit pour la littérature », p. 27, spéc. p. 48-49).

Les contributions se succèdent qui analysent une pluralité d’œuvres, un ou plusieurs livres d’un même auteur. Les premières contributions (outre l’introduction, il faut citer R. Weisberg, art. préc. ; A. Simonin, art. préc.) sont essentielles qui reviennent sur la genèse et l’intérêt du mouvement droit et littérature. Suivent plusieurs articles :

–          François Ost, « Sade ou la contrefaçon des lois », p. 69 (ça ne s’invente pas !) ;

–          Gérard Gengembre, « Balzac ou comment mettre le droit en fiction », p. 97 ;

–          Sandra Travers de Faultrier, « Donner figure : la personne entre représentation et présentation » (p. 117) (cette contribution n’est pas la plus claire…) ;

–          Brigitte Breen, « L’affaire Karamazov, révélations métaphysiques d’un procès » p. 141 ;

–          Lissa Lincoln, « Jugement et justice dans La Chute de Camus », p. 157 ;

–          Denis Salas, « Le temps des procès-panique. A propos des Sorcières de Salem d’Arthur Miller », p. 175 ;

–          Gisèle Mathieu-Castelani, « Le tribunal imaginaire », p. 197 ;

–          Jean-Noël Dumont, « Corneille et la disparition du héros », p. 227 ;

–          Benoît Chantre, « L’histoire au tribunal. « Jugement juridique » et « jugement moral » chez Charles Péguy », p. 237 ;

–          Jean-Denis Bredin, « L’engagement de Zola pendant l’affaire Dreyfus », p. 261 ;

–          Philippe Malaurie, « Les exigences contradictoires de la littérature et du droit », p. 283.

Les contributions sont assez inégales. Alors que la comparaison entre l’œuvre de Miller et le maccarthysme est édifiante – notamment sur la liberté de l’écrivain qui peut comparer sciemment des périodes que le juriste ne se risquerait pas à confronter –, que celle narrant l’engagement d’Emile Zola, pré- et post- le J’accuse permet de se replonger dans ce passage important de l’Histoire, ou bien que l’analyse du procès dans l’œuvre de Dostoïevski permet une compréhension différente du rituel judiciaire et de ses enjeux, d’autres contributions sont plus difficiles d’accès ou ont un intérêt moindre.

L’autre reproche, inhérent à ce genre d’ouvrage, est relatif aux limites mêmes du genre. La culture littéraire apparaît ainsi très parcellaire, tant pour le lecteur, ce qui peut paraître normal, que pour les auteurs, ce qui est plus embêtant. Le lecteur qui n’a lu ni Sade, ni Péguy, ni Miller, ni Gide, etc. sera nécessairement un peu perdu. Le reproche est véniel, car les contributions peuvent donner envie de découvrir. Les auteurs en revanche ont fait le choix de mentionner des œuvres classiques, prenant ainsi le risque d’étudier des œuvres détachées de la culture contemporaine. On peut certes regretter que Claudel ou Gide ne soient pas les lectures de chevet de tous, mais une autre approche est envisageable : prendre des livres plus récents, plus accessibles, peut-être moins intimidants, pour montrer la richesse d’une analyse juridique, permettrait, peut-être, de remonter ensuite vers ces classiques. Les temps changent : une vidéo vaut mieux qu’un long discours.

Il ne s’agit pas de parler de la Princesse de Clèves, mais de donner envie de lire la Princesse de Clèves. Une approche Droit et Littérature ou Droit et Cinéma qui resterait centrée sur les « grandes œuvres » incontournables en négligeant la littérature contemporaine risque de n’être pas suffisamment séduisante pour les lecteurs. Or, la fonction pédagogique de telles approches est évidente. En outre, l’analyse juridique établie sur des œuvres anciennes ne peut être une analyse de droit positif, et risque de perdre encore plus le lecteur. Au final, l’intérêt pour Droit et Littérature peut apparaître anecdotique, assimilable à un hobby, ce qui est regrettable. La contribution de Philippe Malaurie est à cet égard très symptomatique : alors que le titre est prometteur, il n’est question que d’une « balade » dans les œuvres classiques où le Droit est abordé.

Or, et les premières contributions le démontrent : l’approche Droit et Littérature (ce qui est transposable à Droit et Cinéma) est éminemment sérieuse en ce qu’elle est riche de sens et d’enseignements. On consultera à cet égard l’intéressante liste de legal novels établie par John Wigmore, actualisées par Richard Weisberg (p. 66). La liste est, on le comprend, pauvre en ouvrages français. Une liste de romans juridiques français (le terme apparaît bien inapproprié) ou de legal movies pourrait être dressée. Mieux, une liste de romans ou films se prêtant à une analyse juridique pourrait être également pertinente.

Malgré ces faibles reproches, l’ouvrage dirigé par Antoine Garapon et Denis Salas est une lecture passionnante qui permet de sortir des sentiers battus et de voir dans le droit autre chose qu’une simple technique. « Le droit est un poème sérieux » (p. 15).

 

TGI Paris, ord. réf., 1er juin 2011, extraits :

« Emilie et Léo sont deux intrépides aventuriers de la médiatisation télévisée ayant illustré les meilleures heures du programme de téléréalité intitulé par anti-phrase « Secret Story » (saison 3) où il n’y a ni secret ni histoire, mais cependant une observation des faits et gestes des jeunes gens qui y participent sous l’œil des caméras, où le téléspectateur finit par s’attacher aux créatures qu’il contemple, comme l’entomologiste à l’insecte, l’émission ne cessant que lorsque l’ennui l’emporte, ce qui advient inéluctablement, comme une audience qui baisse. Mais « Un seul être vous manque et tout est dépeuplé », alors, sevrés du programme télé qui s’achève, les aficionados se ruent sur les gazettes, sûrs qu’elles sauront entretenir aussi durablement que possible le feuilleton du rien, passion toujours inassouvie des sociétés contemporaines. Les cobayes, trop heureux de voir quelques flashs qui crépitent encore, et désormais adeptes de l’exposition de soi, courent de l’une à l’autre, comme un canard sans tête, accordant interviews ou posant pour des photos.

Les publications que de telles mœurs font vivre s’en offusquent quand le ciel menace, et dénoncent quelquefois la règle du jeu, comme des enfants qui ergotent pour ne jamais se séparer ».

Indépendance et impartialité à l’Université

La problématique des conflits d’intérêts est d’une grande actualité : hommes politiques, médecins, laboratoires pharmaceutiques, décideurs, il n’est guère de fonctions qui échappent aux interrogations. Même un ancien président de la République qui exercerait les fonctions d’avocat et de membre du Conseil constitutionnel est concerné (P. Cassia, «Le cumul des activités de membre du Conseil constitutionnel et d’avocat», D., 2012, p.1536). Les conflits d’intérêts peuvent se définir comme «des situations dans lesquelles une personne en charge d’un intérêt autre que le sien n’agit pas ou peut-être soupçonnée de ne pas agir, avec loyauté ou impartialité vis-à-vis de cet intérêt, mais dans le but d’avantager un autre, le sien ou celui d’un tiers » (J. Moret-Bailly, Définir les conflits d’intérêts, D. 2011, p. 1100).


Conflits d’intérêts par inet

«Le conflit d’intérêts, c’est ce fil qui relie l’individu à un objet qui aliène – ou risque d’aliéner – son libre-arbitre. D’où il ressort que le conflit d’intérêts, c’est avant tout un conflit avec soi-même, une tension de l’esprit qui vient orienter la pensée au risque d’altérer le jugement. Et c’est lorsqu’il devient condamnable qu’un tel risque doit être condamné, c’est-à-dire lorsqu’il met à l’épreuve la capacité de l’individu de défendre les intérêts qui lui ont été confiés » (N. Molfessis, «Conflits d’intérêts : vers un changement de culture», JCP, 26 déc. 2011, supplément au n°52).

De nombreux mécanismes existent, qui sont sans doute à parfaire, pour lutter contre ces conflits d’intérêts. L’Université en connaît quelques-uns. Par exemple, la procédure d’inscription à l’habilitation à diriger des recherches comportait, à Nancy, l’obligation de fournir une liste de 4 à 6 rapporteurs extérieurs aux écoles doctorales lorraines et aux universités de Lorraine et n’ayant pas publié avec le candidat et non impliqués dans la vie de l’équipe. Cette dernière partie de la phrase est aujourd’hui supprimée. De la même manière, il est habituel qu’un membre du Conseil National des Universités ayant dirigé la thèse d’un candidat se retire lors des débats sur sa qualification aux fonctions de maître de conférences. Le fonctionnement même de l’évaluation des laboratoires et des enseignants-chercheurs est concerné, pour éviter les soupçons de toute nature.

Pourtant, ici ou là, de tels conflits apparaissent. On ne compte plus les discussions et rumeurs sur les concours d’agrégation, dont les membres ou le président ont été directeurs de candidats – reçus; lorsqu’ils échouent, la rigueur des membres du jury est mise en avant – , les remarques sur l’attribution des allocations de recherche devenues contrats doctoraux, le recrutement des maîtres de conférences où le localisme et les accointances avec des membres du comité de sélection priment, etc. Le problème peut-être banal et courant : l’enfant d’un éminent collègue sera considéré «fils de» et ne devrait sa réussite qu’à l’influence de son parent, tel directeur privilégierait ses candidats au détriment des autres, tel collègue dénierait l’intérêt des candidats soutenus par tel autre, etc.

Tout cela est anodin et presque inscrit dans le fonctionnement des universités. Malgré tout, les conséquences du soupçon peuvent être dévastatrices et envenimer des relations. Il n’est pas possible de lutter efficacement contre tous les conflits d’intérêts : les spécialistes d’une question sont parfois rares, et les empêcher d’intervenir dans un processus décisionnel peut bloquer le système; les évaluations, auditions, et autres joies universitaires ne peuvent qu’être le fait d’un nombre limité de personnes, dans les petits établissements notamment. Ces conflits existent bel et bien, alors même que le fonctionnement universitaire, basé sur l’indépendance des enseignants-chercheurs (plus précisément des professeurs) est censé constituer une garantie suffisante. Il n’existe sans doute pas de système parfait, mais des règles de base pourraient peut-être venir suppléer des considérations déontologiques évidentes : on pourrait, par exemple, être plus strict sur la prévention des conflits d’intérêts dans les concours (au sens large) dont dépendent une situation professionnelle, en misant sur la conscience de chacun pour les situations aux enjeux moins importants. Le fonctionnement universitaire, plutôt que d’ajouter des strates et de complexifier les procédures, y gagnerait peut-être en transparence et en confiance.

 

L’enfant, le droit et le cinéma : A. de Luget, M. Flores-Lonjou (dir.)

Les lecteurs de ce site connaissent les journées Droit et cinéma organisées chaque année à La Rochelle, ainsi que le blog associé. Les actes des journées consacrées au vote à l’écran ont été publiés dans la revue Politeia. Au début de l’année, les actes des journées consacrées à l’enfant ont également été publiés aux Presses Universitaires de Rennes.

L’ouvrage est pluridisciplinaire, ce qui en fait tout l’intérêt. Il ne s’agit pas ici de faire un résumé de chaque contribution. Toutes sont intéressantes et permettent de voir que l’approche du courant Droit et Cinéma est pertinente pour aborder un objet d’étude. Un objet a priori non juridique, le film, peut donner lieu à une analyse juridique. Il est d’abord signifiant sur la manière dont le droit est perçu par la société tout comme sur la manière dont il peut être expliqué. Il est ensuite et surtout une formidable ressource d’analyse : l’histoire, la mise en scène (v. par exemple la contribution de L. Bellon, «Dialogues et silences d’adolescents sous main de justice (Des 400 coups à La vie de Jésus)», p. 135), peuvent donner lieu à une étude juridique riche et complète, permettant de comprendre la mise en œuvre des normes. Il est enfin un moyen agréable d’étudier le droit (à condition d’aimer le cinéma…).

L’enfant, le droit et le cinéma a un grand inconvénient : la filmographie est vaste et le lecteur est parfois perdu lorsqu’il est question de films qu’il n’a pas vus. Mais cela devient rapidement un avantage : la culture cinématographique est une construction perpétuelle et si l’on ne sait pas quoi regarder, l’inspiration est vite trouvée. Nul doute que le lecteur de ces actes regardera d’un autre œil Un Flic à la maternelle après avoir lu l’article de Gauthier Jurgensen (La figure de l’instituteur au cinéma : la mise en scène de la pédagogie, p. 175).

On pourra parfois regretter le manque d’analyse juridique dans certaines contributions, mais le reproche n’est pas si important : d’abord parce que le droit n’est pas la chose des juristes et que chacun peut, et c’est heureux, en donner sa vision; ensuite parce que plusieurs contributions «juridiques» figurent bien évidemment dans les actes (L. Miniato, S. Sur, etc.).

Lecture enrichissante et lecture qui demande à être enrichie par le visionnage des films mentionnés : une saine acquisition.

La cuisine du droit : Ch. Jamin

Ne tournons pas autour du pot : le livre de Christophe Jamin, La cuisine du droit, est passionnant. Le sujet est a priori réducteur: expliquer les raisons pour lesquelles une école de droit a été créée à Sciences Po. Cette initiative avait en son temps déchaîné les passions : une pétition avait circulé combattant le projet et plusieurs professeurs étaient montés au créneau, dénonçant la formation accélérée de ces néo-juristes. Le projet consiste, schématiquement, à former, à l’issue d’un cursus universitaire quelconque, des juristes en deux années, voire trois années si les étudiants optent pour une année de césure à l’étranger.

Christophe Jamin, initiateur du projet de l’Ecole de droit de Sciences Po, cherche donc dans cet ouvrage à expliquer sa démarche et celle de ses collègues et à montrer la spécificité de la formation ainsi mise en place. Ce faisant, il livre un essai incontournable sur l’enseignement du droit en France, mais également aux Etats-Unis ou au Royaume-Uni. L’intérêt du propos réside également dans les réflexions qu’il suscite chez le lecteur, qui aura sans doute un regard différent selon qu’il est étudiant, enseignant-chercheur (en droit ou ailleurs) ou «praticien» du droit.

Il peut paraître surprenant que ce qui n’est après tout que la description de la mise en place d’une plaquette pédagogique suscite tant d’interrogations chez le lecteur. La raison en est simple: Christophe Jamin montre que la mise en place d’une formation, quelle qu’elle soit, est le fruit d’un long travail, concentré autour des objectifs à atteindre. Il y avait bien longtemps que l’intérêt des étudiants ne s’était pas trouvé au cœur du propos public d’un enseignant!

Tous les constats et propositions de l’auteur ne suscitent pas l’adhésion, mais tous suscitent la réflexion. Au-delà des désaccords que le livre peut susciter – et il y en a beaucoup – il faut reconnaître à l’auteur le don d’avoir su replacer le projet de l’Ecole de droit dans un contexte plus global et d’interroger les enseignants sur l’évolution de l’enseignement. Chaque enseignant devrait s’interroger s’interroge sur ses pratiques, mais il est rare que la réflexion dépasse les besoins immédiats : comment rendre un cours intéressant, comment interagir avec les étudiants, comment évaluer sa matière, sont certes des questions pertinentes. Mais elles ne répondent pas à celle-ci : pourquoi fait-on cours de cette manière ?

L’auteur commence par expliquer le fonctionnement de l’enseignement du droit en France (chapitre 1 : Le compromis français, p. 29). Plusieurs traits caractéristiques se dégagent : le modèle doctrinal, qui amène à construire le droit en théories générales en raison de l’approche scientifique du droit; la mono-disciplinarité ou pluri-disciplinarité de façade (un doigt d’économie, un soupçon de sciences politiques) qui est reproduite par les modes de recrutement (le concours d’agrégation est d’ailleurs souvent remis en cause); l’absence de lien direct avec la vie professionnelle. Les raisons historiques de ces traits caractéristiques sont expliquées et l’ouvrage constitue à cet égard un précieux instrument bibliographique sur l’enseignement du droit. Il décrit ensuite le fonctionnement des études juridiques aux Etats-Unis et au Royaume-Uni (chapitre 2 : Deux modèles concurrents, p. 97), ce qui permet d’apprendre beaucoup, ou de découvrir d’une autre manière ce que l’on sait déjà (notamment sur la fameuse méthode des cas). Un chapitre entier (chapitre 3 : Les attentes des praticiens, p. 125) est consacré aux besoins des professionnels du droit et l’ouvrage se termine sur un chapitre concernant le Design institutionnel de l’Ecole de Droit de Sciences Po où le parcours, les méthodes d’enseignement, les différents cours, sont expliqués.

Ecole de Droit from Sciences Po Avenir on Vimeo.

 Le reproche principal que l’on peut faire à Christophe Jamin est, paradoxalement, un manque de vision d’ensemble, tout à fait volontaire de sa part. Il ne s’attache en effet qu’à un très faible nombre d’étudiants (environ 140 personnes) qui n’ont guère de soucis financiers (une année de césure, certes non obligatoire, est prévue pour pouvoir partir étudier à l’étranger) et qui ont d’ores et déjà fait l’objet d’une sélection importante. Comme il le souligne lui-même, les étudiants des facultés sont également sélectionnés, de facto, en Master 1. Mais ils restent malgré tout beaucoup plus nombreux. Le projet de Christophe Jamin ne s’adresse qu’à peu de personnes et vise à fournir les grands cabinets parisiens (qu’il se targue souvent de bien connaître). Il s’agit d’une vision élitiste qui oublie que le droit ne se pratique pas qu’à Paris et qu’il existe de très nombreux contentieux pour lesquels il n’est pas utile de parler trois langues. Et laisser croire que l’Université ne permet pas de former des tels juristes n’est pas justifié. Enfin, un aspect n’est jamais évoqué, quand il est primordial : le coût de ces formations (pour l’étudiant ou l’institution). A l’heure où les universités ont des comptes peu florissants, il est bien évidemment difficile pour elles d’inviter des professeurs étrangers sur de longues périodes. Offrir le mieux est souhaitable, mais faire avec ce que l’on a est déjà important.

En réalité, l’Ecole de droit de Sciences Po n’est pas concurrente des universités. Elle constitue une offre complémentaire, encore limitée à deux masters (droit économique et carrières judiciaires), qui ne peut pas se débarrasser de ce que l’auteur regrette pourtant : le besoin d’intégrer une école professionnelle (CRFPA, ENM, CFPN, etc., ceci n’étant d’ailleurs pas propre aux études juridiques). Elle constitue une offre différente, ce que Christophe Jamin explique très bien : après avoir vu tout ce qui se fait, en France et ailleurs, et en avoir pointé les insuffisances, l’ambition est de proposer une nouvelle manière de former les juristes.

http://master.sciences-po.fr/droit

 

 

Au-delà des ces reproches, on ne peut nier l’intérêt de la formation mise en place. L’un des points les plus intéressants est l’accent mis sur la pluridisciplinarité. Elle est pour l’heure limitée à l’analyse économique du droit, mais l’auteur ne néglige pas l’intérêt d’autres approches (Droit et Littérature, Philosophie du droit, sciences sociales, etc.) qui ne peuvent qu’enrichir le parcours de n’importe quel étudiant.

Il n’est pas seulement question d’enseignement dans cet essai : l’auteur montre que celui-ci ne peut se comprendre qu’au travers des interactions entre la doctrine et la jurisprudence, de l’explosion des sources du droit (entraînant une explosion du modèle doctrinal). L’ouvrage est un plaidoyer pour une formation, une vision parcellaire de la profession de juriste et les fonctions de l’enseignement. Les enseignants : sont un peu oubliés et peu de détails sont disponibles sur leur mode de recrutement : vu le mode de fonctionnement de l’Ecole et les reproches faits à la formation universitaire, dans laquelle il faut bien inclure la formation doctorale, nul doute que les enseignants de l’Ecole de droit n’ont pas vocation à être des maîtres de conférences ou professeurs, sauf peut-être s’ils sont également avocats.

On l’aura compris, La cuisine du droit est un essai savoureux qui oblige à se remettre en question, à appréhender autrement l’enseignement du droit et à en comprendre les limites. La polémique qui avait existé est aujourd’hui un simple débat. On peut en voir une illustration dans un échange de mails entre l’auteur et Hervé Croze, publié dans La Semaine juridique.

Au-delà des plaquettes et des divergences d’opinion, il semble que l’on peut tomber d’accord sur la noble mission de l’enseignement et l’ambition des étudiants, qui n’est pas réductible à la seule accumulation du savoir : «Nous nous forgerons une fierté démesurée; nos penseurs, nos professeurs et nos artistes seront notre bien gardé. Ils nous formeront à leur image avec une envie irrésistible de transmettre leur savoir et leur talent. L’octave du don collectif s’élèvera en chacun de nous. Les récalcitrants finiront par céder à l’attractivité d’un projet commun» (F. Tremblay, «Discours pour l’augure d’un temps nouveau», Fermaille, no 8, avril 2012, p.9).