Archives mensuelles : décembre 2012

Les dessous de la robe : D. Forest, G. Kaufman, J. Meyer-Bisch

Idée cadeau de dernière minute : Les dessous de la robe de David Forest, Gautier Kaufman et Jérôme Meyer-Bisch, paru récemment aux éditions Lextenso Gazette du Palais.

L’ouvrage est court (88 pages) et d’une lecture agréable. Les différents portraits d’avocats en situation sont brillamment illustrés par Jérôme Meyer-Bisch. Au fil des pages, le lecteur croise l’avocat qui murmure à l’oreille des patrons, le jeune collaborateur, la mère courage, l’avocat de province, la secrétaire du cabinet, quelques magistrats et même des enseignants.

Quelques formules font mouche, comme ces chefs de petits barreaux de province, «bâtonniers perpétuels à tour de rôle de ce Barreau aux dimension d’un mouchoir de poche» (p. 17), les Mélanges qui «ne contiennent, en réalité, que du pur droit, de préférence de source agrégée, en une succession d’articles remis à un auguste professeur, dont le portrait “studio Harcourt” peine à restituer l’éclat d’une robe rouge mitée et le glamour de lunettes brejnéviennes» (p. 68).

Lorsque les auteurs se demandent si le droit est l’école du conformisme (p. 69), ils le font en référence au manque d’exotisme des écrits juridiques et judiciaires, mais l’interrogation vaut pour la faune qu’ils croquent avec humour : il existerait, à bien lire, une typologie des avocats, organisée en six ou sept catégories reprenant leur manière de s’habiller (p. 49), de s’exprimer (p. 73 et 85), d’écrire (57).

Les portraits des candidats à l’élection du bâtonnier sont particulièrement drôles (et d’actualité). Entre le techno, le réac, le gendre idéal, le vieux beau, le lofteur, l’equity partner, le confessionnel, le perdant magnifique, voire le marabout, on se prend à espérer qu’une telle classification existe pour les facultés de Droit. Vous en rêviez ? Valoche l’a fait :  les profs, chargés de TD, les étudiants (en deux parties!), et même le personnel administratif!

Le droit dans les bandes dessinées : M. Reverchon-Billot (dir.)

L’association des doctorants en droit des facultés de droit de Poitiers, d’Angers, du Mans, Limoges et de la Rochelle, Thesa nostra, a récemment publié les actes de la journée d’étude consacrée au droit dans les bandes dessinées. Cette initiative est remarquable à plus d’un titre. Elle permet de démontrer, s’il en était besoin, que l’analyse juridique ne peut que s’enrichir dans ces approches originales. L’initiative est celle de doctorants qui ont décidé de « sortir le nez » de leur thèse pour organiser une manifestation sur un thème original ; les contributions sont d’une grande qualité et les analyses menées méritent d’être distinguées.

–         Me Jean-Marie DIGOUT, L’affaire Seznec : l’appréhension du droit par la bande dessinée

–         Evan RASCHEL, De quelques infractions commises par Lucky Luke. Regard d’un pénaliste sur le comportement très cavalier du cow-boy solitaire

–         Alice GASCON, Et si la peine m’était dessinée… Le sens de la peine dans « Lucky Luke »

–         Pierre GUERIN et Morgane REVERCHON-BILLOT, Etude du cas de Madame Lustucru, de l’euthanasie à l’indignité successorale : regards croisés d’un pénaliste et d’un civiliste

–         Cécile PERICHOU, Gaston enchaîne les gaffes : la conclusion des contrats n’aura pas lieu. Quels remèdes à la déception des anticipations légitimes ?

–         Julien LHUGUENOT, Thorgal au pays d’Aran, Réflexions candides d’un jeune chercheur des facultés de droit

–         Louis BAHOUGNE, L’idée de « bonne administration » : réflexions sur la représentation des institutions romaines dans les albums d’Astérix

–         Michael RIOUX, Le « village des fous » est-il un Etat démocratique ?

–         Albéric BAUMARD, Chronique d’une collision inattendue. Regards croisés sur la procédure d’expropriation

–         Adrien LAUBA, Une relecture du Lotus Bleu par un historien du droit. Sur les traces de Tintin dans les fumeries d’opium de Shanghai durant les années folles

–         Tiphaine et Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Un droit à l’utopie ? Voyage au cœur des aventures de Philémon de Fred

Beaucoup de disciplines sont représentées. Les études sur Lucky Luke permettent de mettre en application des règles de procédure pénale (l’infiltration, la provocation à la commission d’infractions) et de revenir sur des questions importantes, comme celle relative à l’impossibilité de retenir la légitime défense involontaire (qui est le fait de Jolly Jumper dans les différents albums). Le sens de la peine est également abordé, même si l’on peut regretter que la logique de réinsertion soit absente avec l’album Les Dalton se rachètent où les auteurs traitaient de la libération conditionnelle. Le propos de l’album était d’ailleurs étonnant : l’échec de la mesure pour les Dalton ne signifie pas l’échec de la mesure pour les autres détenus. L’exception confirme la règle.

Les regards croisés d’un civiliste et d’un pénaliste autour de la question de l’euthanasie sont particulièrement intéressants, tout comme le traitement de la rupture des pourparlers dans Gaston Lagaffe. Les mécanismes de droit des obligations qui sont mobilisés font de Gaston Lagaffe une excellente illustration des débats doctrinaux en la matière.

La contribution de Louis BAHOUGNE sur la « bonne administration » est également très pertinente. L’auteur a su adopter une approche originale et fondée, notamment, sur la mise en scène (p. 95).

On doit également signaler l’audacieuse comparaison entre Thorgal et le jeune chercheur : la quête de l’un et de l’autre présente des similitudes amusantes.

La rigueur des analyses est à souligner. Certes, la bande dessinée est quelquefois prise comme prétexte à faire une analyse juridique d’une situation donnée, mais cela ne nuit pas à la qualité de l’ensemble en raison de la qualité de chaque étude. La conclusion de ce billet peut d’ailleurs reprendre les propos de Albéric BAUMARD, au sujet de Rural d’Etienne Davodeau : « la bande dessinée ressemble […] à un cas pratique grandeur nature et c’est là que la réflexion devient à notre avis la plus intéressante. […] Il ne faut pas se limiter […] au regard du juriste qui met en lumière les approximations de l’auteur. Il est aussi nécessaire d’endosser le rôle du citoyen pour montrer au juriste les failles de la procédure, ou en tout cas les possibles améliorations à apporter à la procédure » (p. 151). Détachée des destinataires de la norme, l’analyse juridique ne peut qu’être lacunaire. Elle prend tout son sens dans de telles approches qui mettent en lumière les mécanismes de mise en œuvre du droit.

 

Droit et bande dessinée. L’univers juridique et politique de la B.D : C. Ribot (dir.)

Il devenait difficile d’écrire des notes de lecture sur des bandes-dessinées sans mentionner les ouvrages traitant des relations entre le droit et le neuvième art. Un ouvrage de 1998 édité par les Presses Universitaires de Grenoble, sous la direction de Catherine Ribot, fait figure de précurseur : Droit et Bande dessinée, L’univers juridique et politique de la bande dessinée. La table des matières est impressionnante et l’on saura gré aux auteurs d’avoir su dépasser les bandes dessinées « traditionnelles » (Tintin, Astérix, etc.) en se frottant à des auteurs différents : Enki Bilal, Hugo Pratt, Schuiten et Peeters, etc.

Le résultat est remarquable, quantitativement – 454 pages, ce qui démontre la richesse des relations entre droit et bande dessinée – et qualitativement – nombre de contributions démontrent l’intérêt d’une approche juridique. Un regret important toutefois : l’ouvrage contient principalement des contributions de publicistes et il en résulte un certain déséquilibre au regard des autres disciplines. Un autre est relatif à la lecture littérale des bandes dessinées, mettant de côté la mise en scène, le dessin qui en constituent les caractéristiques principales. Il faut à cet égard signaler la remarquable contribution de Agathe Van Lang, « Les cités obscures ou les figures de l’utopie » (p. 137).

La table des matières est trop riche pour pouvoir être reproduite ici. Signalons tout de même la variété des thèmes abordés : organisations internationales, approche historique, droit d’auteur (intéressante contribution sur le droit de la bande dessinée de Olivier Iung, « Le droit de copier dans la BD », p. 211), droit humanitaire, peine de mort, assurance, droit d’ingérence, violence légitime, etc.

L’enseignant y trouvera de nombreux exemples permettant d’appuyer une démonstration ; l’étudiant y appréhendera le droit autrement et constatera qu’il n’est pas pure technique ; l’amateur de bandes dessinées sera convaincu, s’il en est besoin, de la richesse de ses albums préférés.

Le flambeau a été repris brillamment par les doctorants de Poitiers qui ont récemment publié Le droit dans les bandes dessinées. Il sera bien évidemment question de cet ouvrage dans une prochaine note de lecture.

Journée d’étude internationale sur les droits du patient, 14 décembre

Le 14 décembre prochain, l’Institut François Gény et le GEIE LuxLorSan organisent une journée d’étude internationale sur les droits du patient. L’objectif de cette journée est de comparer les droits français, belge et luxembourgeois.

Le programme de cette journée est disponible sur le site Santé Transfrontalière.

Notes et anecdotes d’un greffier : J.-J. Cuna

Après les anecdotes d’un notaire, voici celles d’un greffier : Notes et anecdotes d’un greffier est une autobiographie professionnelle de Jean-Jacques Cuna, employé aux écritures puis greffier à Epinal.

Le texte est assez court (96 pages), ce que l’on peut regretter au regard de la facilité de lecture de ces mémoires. Jean-Jacques Cuna ne livre pas une vision technique de sa profession et privilégie l’importance des relations humaines nouées tout au long de ses années d’exercice professionnel. Entré au tribunal d’Epinal à l’âge de 16 ans, comme employé aux écritures, il a connu les évolutions de cette juridiction.

La fonctionnarisation des greffiers est ainsi vécue de l’intérieur, tout comme la récente réforme de la carte judiciaire ou bien encore l’impact médiatique de l’affaire Grégory. Ce livre intéressera particulièrement les spinaliens qui verront leur ville racontée depuis le tribunal. Le récit de l’évolution d’un greffe de province se révèle assez émouvant.

Le travail en juridiction est montré comme un travail d’équipe : l’évolution de la carrière personnelle de l’auteur est indissociable de celle du travail en juridiction. La nostalgie pointe lorsque les changements de pratiques, d’environnement, sont synonymes de déshumanisation : les collègues ne travaillent plus réellement ensemble, la spécialisation des magistrats et greffiers aboutit à un cloisonnement, etc. Ces changements n’affectent pas que les méthodes de travail, mais la justice elle-même. La description du fonctionnement quotidien d’une juridiction permet d’en relativiser l’importance symbolique tout en insistant sur l’intérêt des liens entre greffiers et magistrats. Le livre regorge d’anecdotes amusantes et tragiques (comme la réaction affligeante d’un magistrat suite au décès d’une greffière, p.74).

Le petit monde de la justice est raconté par ceux qui la composent : les habitudes de chacun, les blagues de bureau, les petits larcins commis dans l’enceinte du tribunal, etc.

Photo : Nicolas de Potter

Le lien fréquent entre l’évolution des rapports professionnels et l’architecture du tribunal d’Epinal est intéressant à soulever : la configuration extérieure et intérieure du bâtiment ne manque pas d’avoir des effets sur la vie de la juridiction. On croit bien volontiers l’auteur lorsqu’il explique que le bâtiment d’aujourd’hui n’a plus rien à voir avec celui de ses débuts. Jean-Jacques Cuna moque d’ailleurs gentiment le «1% culturel» que l’on aperçoit au premier plan de la photographie.

L’ouvrage est à recommander à tous : aux étudiants qui peuvent découvrir une profession dont on ne dit pas grand chose, aux spinaliens qui redécouvriront leur ville et leur tribunal, aux justiciables qui souhaitent connaître la justice autrement, loin des grands procès médiatisés.